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Alternance homme-femme
Alternance homme-femme sur les listes
Alternance homme-femme sur les listes électorales
Alternance travail-études
Alternant
Banc alternés
Bancs alternants
Bancs d'alluvions alternés
Contrôle de rechange
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Formation alternée
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Formation en alternance
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Phares clignotants alternatifs
Praticien de médecine alternative
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Procédure de rechange
Procédure de remplacement
Procédé de contrôle alternatif
Procédé de rechange
Procédé de remplacement
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Test de rechange
Test de remplacement
Voie alterne
Voie alterne d'activation du complément
Voie d'activation alterne du complément
éducation coopérative
études en alternance
étudi
étudiant de formation en alternance
étudiant en enseignement coopératif
étudiant inscrit à un programme coopératif

Traduction de «procédure alternative » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
procédure de remplacement | test de remplacement | test de rechange | procédure de rechange | procédure alternative | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | contrôle de remplacement | contrôle de rechange

alternative procedure


contrôle de remplacement [ procédé de remplacement | contrôle de rechange | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | procédure alternative ]

alternative procedure


alternance homme-femme | alternance homme-femme sur les listes | alternance homme-femme sur les listes électorales

zipping


banc alternés | bancs alternants | bancs d'alluvions alternés

alternate bars | alternating bars


enseignement en alternance | études en alternance | formation alternée | formation en alternance

alternating training | intermittent education


praticien de médecine alternative | praticien de médecine douce | praticien de médecine alternative/praticienne de médecine alternative | praticien de médecine non conventionnelle/praticienne de médecine non conventionnelle

complementary medicine practitioner | complementary therapy practitioner | complementary therapist | naturopath


étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]

co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]


enseignement coopératif [ alternance travail-études | formation en alternance | éducation coopérative | formation en alternance (études-travail) | régime de formation alterné (école-entreprise) ]

cooperative education [ co-operative education | work-study format ]


voie alterne | voie alterne d'activation du complément | voie d'activation alterne du complément

alternative complement pathway | alternative pathway


phares alternants | phares blancs alternants | phares clignotants alternatifs | phares blancs clignotants alternatifs

alternating headlights | alternately flashing white headlights | alternately flashing headlights
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Quelle que soit la solution retenue, il convient d'avoir à l'esprit que des litiges de consommation ne sont que rarement portés devant les tribunaux en raison de leur faible montant. Aussi convient-il d'évaluer la question de la loi applicable au contrat de consommation dans le contexte des efforts actuellement en cours, tant au niveau des Etats membres que de la Commission européenne, pour encourager les procédures alternatives de résolution des conflits, y compris par voie électronique. [68]

Whatever the solution selected, it must be remembered that consumer disputes only seldom come before the courts, as they tend to be small claims. The question of the law applicable to a consumer contract should accordingly be seen in the context of current efforts both in the Member States and at the European Commission to encourage alternative, including electronic, dispute resolution procedures. [68]


- l'approche globale de l'évaluation de la conformité, liée à la nouvelle approche, vise, dans toute la mesure du possible, à permettre aux fabricants de choisir entre des procédures alternatives d'évaluation de la conformité, dont souvent la déclaration du fabricant en matière de conformité aux exigences essentielles.

- The Global Approach to conformity assessment, which is linked to the New Approach and aims, wherever possible, to offer manufacturers a choice between alternative conformity assessment procedures, including in many cases self declaration of conformity with the essential requirements.


Les traités bilatéraux sur les investissements sont souvent une façon de prévoir soit le règlement des différends en ayant recours au CIRDI ou à une procédure alternative.

Bilateral investment treaties are often a very useful way to set up, either to plug investment disputes into the ICSID process or to create an alternative.


Les États membres devraient veiller à ce que la participation à ces procédures alternatives ne soit pas facultative pour les prêteurs et les intermédiaires de crédit.

Member States should ensure that participation in such alternative dispute resolution procedures is not optional for creditors and credit intermediaries.


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Le délai de prescription éventuellement applicable aux demandes devrait être suspendu pendant le laps de temps qui s’écoule entre le moment où les parties conviennent de tenter de régler leur litige par une procédure alternative de règlement des conflits et, au plus tôt, le moment où au moins l’une des deux parties renonce expressément à poursuivre cette procédure.

Any limitation period applicable to the claims should be suspended during the period from the moment the parties agree to attempt to resolve the dispute by means of an alternative dispute resolution procedure until at least the moment at which one or both parties expressly withdraw from that alternative dispute resolution procedure.


Nous sommes d'avis que même si les parties ne s'entendent pas lors de la procédure alternative, même dans de telles circonstances, ça nous aide à régler le cas de façon plus efficace.

We are of the view that even if the parties do not agree at the alternative dispute resolution process level, even in such circumstances, this helps us to resolve the case more effectively.


1. La présente directive a pour objet de faciliter l’accès à des procédures alternatives de résolution des litiges et de favoriser le règlement amiable des litiges en encourageant le recours à la médiation et en garantissant une articulation satisfaisante entre la médiation et les procédures judiciaires.

1. The objective of this Directive is to facilitate access to alternative dispute resolution and to promote the amicable settlement of disputes by encouraging the use of mediation and by ensuring a balanced relationship between mediation and judicial proceedings.


Pour compléter et, si possible, éviter les procédures d'infraction dans les services et dans tous les autres domaines, la Commission continuera d'investir dans des procédures alternatives de résolution des litiges, en particulier le réseau SOLVIT pour corriger les mauvaises applications du droit communautaire par les États membres (voir IP/02/1110).

To complement and where possible avoid infringement procedures in services and all other areas, the Commission will also continue to invest in alternative dispute resolution procedures, in particular the SOLVIT network for correcting misapplications of EU law by Member States (see IP/02/1110).


Toutefois, la Commission considère que les diplômes en pharmacie ne remplissant pas ces conditions minimales et, par conséquent, ne pouvant pas bénéficier de la reconnaissance automatique prévue par la directive 85/433/CEE, doivent faire l'objet d'une procédure alternative de reconnaissance de la part des Etats membres.

The Commission considers, however, that pharmacy diplomas do not meet these minimum requirements and therefore do not qualify for the automatic recognition provided for by the Directive but must be the subject of an alternative recognition procedure by the Member States.


Or la législation française ne prévoit aucune procédure alternative de reconnaissance de ces diplômes, ce qui revient à refuser aux pharmaciens ressortissants communautaires détenteurs de diplômes communautaires ne pouvant pas bénéficier de la directive 85/433/CEE, toute possibilité d'accéder à l'exercice de la profession de pharmacien en France

French legislation does not provide for any alternative recognition procedure, which amounts to denying Community pharmacists holding EU qualifications not covered by Directive 85/433/EEC any possibility of practising in France.


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