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Catégorie de produits
Classe d'encapsulation
Classe de produits
Classe de produits ou de services
Classe enveloppante
Classe enveloppe
Classe wrapper
Enveloppe
Enveloppeur
Indication des classes de produits et services
Produit de classes
Produit laitier classé
Produit non classé

Traduction de «produit de classes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






catégorie de produits | classe de produits

product category | product grade | product group


indication des classes de produits et services

indication of classes of goods and services




classe de produits ou de services

category of goods or class=yellow1>services | class of products


Conducteurs de machines pour la fabrication de produits textiles et d’articles en fourrure et en cuir, non classés ailleurs

Textile, fur and leather products machine operators not elsewhere classified


Produits pétroliers - Combustibles (Classe F) - Spécifications des combustibles marine

Petroleum Products - Fuels (Class F) - Specifications of Marine Fuels


classe enveloppante | classe enveloppe | enveloppe | enveloppeur | classe d'encapsulation | classe wrapper

wrapper class | wrapper | type wrapper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(ii) dans le cas d’un produit non classé, indiquent que le produit n’a pas été classé.

(ii) in the case of an ungraded product, includes a declaration that the product is ungraded.


Marque ou signe invoqué: la marque figurative «ENSTO», enregistrée comme marque communautaire sous le no 1980242, pour des produits des classes 7, 9 et 11; la marque verbale «ENSTO», enregistrée comme marque communautaire sous le no 40600, pour des produits des classes 7, 9 11 et 16; la marque verbale «ENSTO», enregistrée comme marque finlandaise sous le no 218071, pour des produits des classes 7, 9 et 11

Mark or sign cited in opposition: Community trade mark registration No 1980242 of the figurative mark ‘ENSTO’, for goods in classes 7, 9 and 11; Community trade mark registration No 40600 of the word mark ‘ENSTO’, for goods in classes 7, 9, 11 and 16; Finish trade mark registration No 218071 of the word mark ‘ENSTO’, for goods in classes 7, 9 and 11


Toutefois, les nouvelles technologies permettraient de réduire de moitié la consommation énergétique des produits de classe A. L'UE a donc décidé d'étendre le haut de l'échelle en ajoutant trois nouvelles classes: «A+», «A++», et «A+++» pour les produits dont les performances dépassent celles de la classe A.

However, new technologies would allow reducing by half the energy consumption of an A-class product. The EU has therefore decided to extend the scale upwards with three new classes: "A+", "A++", and "A+++" for products with a better than A-performance.


4. Lorsqu’ils mettent en place des mesures d’incitation pour des produits, tant pour les utilisateurs finals qui utilisent des produits à haute efficacité que pour les entreprises qui promeuvent et produisent ces produits, les États membres expriment les niveaux de performance des produits en classes, conformément à l’acte délégué applicable, sauf lorsqu’ils imposent des niveaux de performance supérieurs au seuil fixé dans l’acte délégué pour la classe d’efficacité énergétique la plus élevée.

4. Where Member States provide incentives for products, both for end-users using highly efficient products and for industries which promote and produce such products, they shall express the performance levels in terms of classes as defined in the applicable delegated act, except where they impose higher performance levels than the threshold for the highest energy efficiency class in the delegated act.


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Marque ou signe invoqué à l'appui de l'opposition: La marque verbale allemande no39 832 880 et la marque communautaire «CERGO» enregistrée sous le no1 064 674 pour des produits de la classe 10, étant entendu que l'opposition n'a été dirigée que contre l'enregistrement relatif à des produits des classes 5 et 10

Mark or sign cited in opposition: The German word mark No 39 832 880 and the Community trade mark No 1 064 674‘CERGO’ for goods in Class 10, the opposition being brought only against the registration for goods in Classes 5 and 10


lorsqu'un envoi est composé d'un certain nombre de produits identiques classés sous la même position du système harmonisé, les dispositions du présent protocole s'appliquent à chacun de ces produits considérés individuellement.

when a consignment consists of a number of identical products classified under the same heading of the Harmonised System, each product must be taken individually when applying the provisions of this Protocol.


Compte tenu que 70 p. 100 des Canadiens consomment déjà des produits de santé naturels, les pétitionnaires ne souhaitent pas que ces produits soient classés dans la même catégorie que les produits pharmaceutiques.

Given that 70% of the Canadian population already uses natural health products, the petitioners do not wish to have natural health products in the same category as pharmaceuticals.


La proposition maintient l'accès en franchise de droits pour tous les produits non sensibles, alors que tous les autres produits seront classés dans une catégorie de produits sensibles qui remplacera les trois catégories précédentes (très sensibles, sensibles et semi-sensibles).

The proposal maintains duty-free access for all non-sensitive products, while all other products will be classified in one category of sensitive products, replacing the previous three categories (very sensitive, sensitive and semi-sensitive).


1. Lorsque les conditions d'application finale d'un produit de construction sont telles que ce produit contribue à la déclaration et à la propagation du feu et de la fumée dans le local (ou la zone) d'origine ou au-delà, le produit est classé en fonction de ses caractéristiques de réaction au feu, suivant le système de classification présenté dans les tableaux 1 et 2 figurant en annexe.

1. When the end-use application of a construction product is such that it may contribute to the generation and spread of fire and smoke within the room (or area) of origin or beyond, the product shall be classified on the basis of its reaction to fire performance, having regard to the classification system set out in Tables 1 and 2 of the Annex.


La quantité de lait vendu pour les produits de classes spéciales, c'est-à-dire les produits laitiers pour l'exportation, comme le fromage ou des produits en transformation secondaire, comme le chocolat et la pizza, varie largement à la grandeur du pays.

The quantity of milk for special classes of products, that is to say, dairy products for export such as cheese, or further processed products such as chocolate and pizza, varies widely across the country.




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produit de classes ->

Date index: 2023-02-07
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