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Traduction de «produit énergétique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


contrat à terme sur produits énergétiques | futur sur produits énergétiques | contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques

energy futures | energy future | energy futures contract


contrat à terme sur produits énergétiques [ contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques ]

energy futures contract


commerce de produits énergétiques [ échanges de produits énergétiques ]

energy trade [ trade in energy ]


importation énergétique [ produit énergétique importé ]

energy import


Programme d'étiquetage de produits énergétiquement efficaces

Energy-efficient Labelling Programme


bilan énergétique [ situation énergétique | statistique énergétique ]

energy audit [ energy situation | energy statistics | Energy statistics(STW) | energy statistics(UNBIS) ]




luminance énergétique | Le | radiance | brillance | brillance énergétique | radiance énergétique

radiance | Le | steradiancy | brightness | energy brilliancy


quotient énergétique net | rapport énergétique net | ratio énergétique net

net energy ratio | NER
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur recommandation du ministre des Ressources naturelles et en vertu des définitions de « entreprise énergétique » et de « produit énergétique » au paragraphe 2(1) et des articles 4 à 6Note de bas de page et 41 de la Loi sur la surveillance du secteur énergétique, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur la surveillance du secteur énergétique (2006), ci-après.

Her Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Natural Resources, pursuant to the definitions “energy commodity” and “energy enterprise” in subsection 2(1) and sections 4 to 6Footnote and 41 of the Energy Monitoring Act, hereby makes the annexed Energy Monitoring Regulations, 2006.


Nous avons souvent tendance à établir une distinction entre les produits énergétiques et non énergétiques car, en ce qui concerne les produits énergétiques, et en particulier le pétrole, nous n'avons pas toujours été un exportateur net.

We often tend to break energy and non-energy apart because, in the case of energy — particularly in the case of oil — we were not always a net exporter.


Ces variables sont, premièrement, les écarts inflationnistes entre les deux pays, c'est-à-dire la comparaison du taux d'inflation au Canada et du taux d'inflation aux États-Unis; deuxièmement, les écarts des taux d'intérêt entre les deux pays, c'est-à-dire les taux d'intérêt canadiens comparés aux taux d'intérêt américains; et, enfin, deux composantes du cours des produits de base: le prix mondial des produits énergétiques, comme le pétrole, et le prix mondial des produits non énergétiques, notamment les matières premières comme le ...[+++]

First, inflation differentials between the two countries — that is to say, Canada's inflation rate compared with that of the U.S.; second, interest rate differentials between the two countries — that is, Canada's interest rate compared to interest rate levels in the U.S.; and, then, two commodity price terms the world price of energy such as oil and the world price of non-energy commodities such as raw materials like lumber, minerals, wheat and foodstuffs.


Faut-il interpréter la notion de «consommation de produits énergétiques», employée à l’article 1er, paragraphe 1, sous a), de la directive 2008/118/CE (1) du Conseil, du 16 décembre 2008, relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE (2), en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par leur acheteur direct qui n’en fait aucun usage effectif dans un processus déterminé ou bien en ce sens que les produits énergétiques sont cons ...[+++]

Is the term ‘[consumption of] energy products’ in Article 1(1)(a) of Council Directive 2008/118/EC (1) of 16 December 2008 concerning the general arrangements for excise duty and repealing Directive 92/12/EEC (2) to be interpreted — in cases involving energy products which have been released for free circulation and are removed from a tax warehouse of an authorised warehouse keeper, sold in a commercial transaction to a purchaser which possesses neither an authorisation for the production of electricity nor a certificate as an end user exempt from excise duty, and which are then resold by that purchaser to a third party which possesses a ...[+++]


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Avec les nouvelles règles, la Commission entend restructurer le cadre de taxation existant de façon à corriger les déséquilibres actuels et à prendre en considération le contenu énergétique des produits et les émissions de CO2 qu’ils entraînent. Les taxes actuelles sur l’énergie seront scindées en deux composantes qui, ensemble, détermineront le taux global auquel un produit énergétique est taxé.

The new rules aim to restructure the way energy products are taxed to remove current imbalances and take into account both their CO2 emissions and energy content. Existing energy taxes would be split into two components that, taken together, would determine the overall rate at which a product is taxed.


La décision N 860/06 concernant des exonérations de taxes sur l’énergie en Allemagne pour des produits énergétiques à double usage reposait sur le principe d’une taxation appliquée uniquement aux produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible.

State aid measure No N 860/06, the German energy tax exemption for dual-use processes, was based on the principle that energy products should be taxed only when they were used for heating or fuel purposes.


Les produits de consommation importés représentent la majeure partie du trafic conteneurs, quoique la vigueur du secteur énergétique du Canada et l'expansion des économies asiatiques aient pour effet d'accroître la demande de produits énergétiques et d'autres produits du Canada. Entre 1996 et 2006, les exportations maritimes vers la Chine ont presque triplé, atteignant 7 milliards de dollars.

Between 1996 and 2006, marine exports to China almost tripled to reach $7 billion.


3. La consommation de produits énergétiques dans l'enceinte d'un établissement produisant des produits énergétiques n'est pas considérée comme un fait générateur de la taxe si la consommation consiste en produits énergétiques produits dans l'enceinte de l'établissement.

3. The consumption of energy products within the curtilage of an establishment producing energy products shall not be considered as a chargeable event giving rise to taxation, if the consumption consist of energy products produced within the curtilage of the establishment.


Dans ce contexte, la Commission a proposé, en 1997, une directive du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques [17], visant à étendre le champ d'application des directives sur les huiles minérales à un certain nombre d'autres sources énergétiques, telles que le charbon, l'électricité et le gaz naturel, ainsi qu'à augmenter les accises communautaires minimales perçues sur les produits énergétiques.

Against this background in 1997 the Commission proposed a Council Directive for restructuring the Community Framework for the taxation of Energy Products [17], with a view to extending the scope of the Directives on mineral oils to a number of other energy sources, e.g. coal, electricity and natural gas, and to increasing the Community minimum excise duties on energy products.


Chaque partie s'engage à ce que ses dispositions relatives au transport des matières premières et produits énergétiques et l'utilisation des équipements de transport d'énergie traitent les matières et produits énergétiques en transit d'une manière non moins favorable que les matières et produits originaires de sa propre zone, à moins qu'un accord international n'en dispose autrement.

All parties undertake to ensure that the provisions on the transit of energy materials and products and the use of energy transit equipment treat energy materials and products in transit in a manner that is no less favourable than that regarding materials and products originating in their area, save where otherwise provided in an international agreement.


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