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Calcul d'un préjudice
Causer préjudice à
Causer un préjudice
Causer un préjudice à
Dommage potentiel
Détermination d'un préjudice
Faire préjudice
Faire subir un préjudice à
Léser
PACO
PAO
PDO
PES
PRG
PRO
PRP
Porter atteinte
Porter atteinte à
Porter préjudice
Porter préjudice à
Potentiel critique de piqûres
Potentiel critique de rupture
Potentiel d'appauvrissement de l'ozone
Potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone
Potentiel d'effet de serre
Potentiel de destruction de l'ozone
Potentiel de piqûration
Potentiel de piqûres
Potentiel de rupture
Potentiel de réchauffement de la planète
Potentiel de réchauffement du globe
Potentiel de réduction de l'ozone
Potentiels cognitifs
Potentiels endogènes
Potentiels liés aux événements
Potentiels liés à l'événement
Potentiels à longue latence
Potentiels évoqués cognitifs
Préjudice
Préjudice d'ordre juridique
Préjudice juridique
Préjudice potentiel
Quantification d'un préjudice

Traduction de «préjudice potentiel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
préjudice potentiel [ dommage potentiel ]

prospective damage




léser [ causer préjudice à | causer un préjudice à | faire subir un préjudice à | porter préjudice à | porter atteinte à ]

prejudice


causer un préjudice | faire préjudice | porter atteinte | porter préjudice

prejudice


potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence

event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials


potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone | potentiel d'appauvrissement de l'ozone | potentiel de destruction de l'ozone | potentiel de réduction de l'ozone | PACO [Abbr.] | PAO [Abbr.] | PDO [Abbr.] | PRO [Abbr.]

ozone-depleting potential | ozone-depletion potential | ODP [Abbr.]


potentiel de rupture | potentiel de piqûration | potentiel critique de piqûres | potentiel de piqûres | potentiel critique de rupture

breakdown potential | critical breakdown potential | critical pitting potential | pitting potential | rupture potential


détermination d'un préjudice | quantification d'un préjudice | calcul d'un préjudice

loss quantification


préjudice juridique | préjudice d'ordre juridique | préjudice

loss of rights


potentiel de réchauffement de la planète | potentiel de réchauffement du globe | potentiel d'effet de serre | PES [Abbr.] | PRG [Abbr.] | PRP [Abbr.]

global warming potential | GWP [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, lors de la mise en œuvre de la présente recommandation, il conviendrait de tenir dûment compte de la gravité des contenus illicites, ainsi que de tout type de préjudice potentiel causé par ces derniers — deux éléments qui influencent fortement la rapidité des éventuelles mesures prises —, ainsi que de ce qui peut raisonnablement être attendu des prestataires de services d'hébergement, compte tenu, au besoin, de l'état d'avancement des technologies et de la possibilité d'y recourir.

In addition, when giving effect to this Recommendation, due account should be taken of the seriousness of, and any type of potential harm caused by, the illegal content, which can be closely related to the swiftness of any action taken, and of what can be reasonably expected from hosting services providers, considering where relevant the state of development and possible use of technologies.


Toute partie intéressée peut demander, pour cause de préjudice potentiel, que son identité ne soit pas révélée à ce dernier.

If an interested party so requests, on grounds of potential damage, its identity shall be withheld from the Member State concerned.


Une entreprise ou une association d'entreprises qui n'est pas bénéficiaire de la mesure d'aide d'État en question et qui fournit des renseignements en vertu de l'article 7 peut exiger, pour cause de préjudice potentiel, que son identité ne soit pas révélée à l'État membre concerné.

An undertaking or an association of undertakings providing information pursuant to Article 7, and which is not a beneficiary of the State aid measure in question, may request, on grounds of potential damage, that its identity be withheld from the Member State concerned.


La Commission LeDain avait été créée spécifiquement pour étudier la sagesse de maintenir, inter alia, l’interdiction au criminel du cannabis. Malgré ses résultats au sujet de ces quatre « préjudices » potentiels, la Commission LeDain a conclu que l’interdiction au criminel de la marijuana devrait être abolie, car elle était disproportionnée par rapport à ces préjudices potentiels.

Notwithstanding its findings with respect to those four potential “harms”, the LeDain Commission concluded that the criminal prohibition on marijuana should be removed as it was disproportionate to those potential harms.


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Même s’il existe une certaine preuve récente qui permet de croire qu’il y a certains préjudices potentiels à fumer du cannabis, ces préjudices concernent uniquement 1/5 de 1 % de la population canadienne, non les 33 % qui sont en danger en raison du tabagisme.

While there is some recent evidence to suggest that there are some potential harms from smoking cannabis, those harms concern only 1/5 of 1% of the Canadian population, not the 33% jeopardized by tobacco consumption.


À la lumière des conclusions de la Commission LeDain voulant que le préjudice potentiel ne justifie pas l’interdiction au criminel du cannabis, nous soutenons que l’État soit tenu de produire une preuve obtenue subséquemment qui établisse positivement un degré mesurable de préjudice justifiant une interdiction au criminel.

In the face of the findings by the LeDain Commission that the potential harm does not justify the criminal prohibition of cannabis, it is submitted that the state must be required to produce subsequently obtained evidence which positively establishes a measurable degree of harm worthy of a criminal prohibition.


le préjudice potentiel que peuvent causer à autrui l'interconnectivité et l'interdépendance; ainsi que

the potential harm to others which may arise from interconnectivity and interdependency; and


Conséquences et préjudices potentiels pour les abonnés ou particuliers

Potential consequences and potential adverse effects on subscribers or individuals


La recommandation de décriminaliser la consommation personnelle de marijuana a été présentée au comité du Sénat, de même qu'au comité de la Chambre parce que l'interdiction criminelle de la marijuana causerait un préjudice démesuré aux gens comparativement au préjudice potentiel que cette interdiction vise à prévenir.

That recommendation to decriminalize the personal use of marijuana was predicated on the Senate committee as well as the committee of this House recognizing that the criminal prohibition on marijuana caused disproportionate harm to people by virtue of the criminal prohibition compared to the potential harm that it might prevent.


M. Baker: Le préjudice causé est net, de même que le préjudice potentiel.

Mr. Baker: There is substantial harm, as well as potential substantial harm.


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