Si ces organismes nuisibles sont autochtones ou établis sur une partie du territoire de l'Union, que ce soit naturellement ou parce qu'ils y ont été introduits d'un pays tiers, la liste des organismes de quarantaine de l'Union indique que leur présence est connue sur le territoire de l'Union.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Pests which are indigenous to, or established in, any part of the Union territory whether naturally or due to their introduction from outside the Union territory, shall be marked in the list of Union quarantine pests as pests known to occur in the Union territory.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

dans la mesure du possible, à tous les autres aéronefs pour lesquels un plan de vol a été déposé, ou dont la présence est connue des services de la circulation aérienne pour toute autre raison; et

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

in so far as practicable, to all other aircraft having filed a flight plan or otherwise known to the air traffic services; and

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Si ces organismes nuisibles ne sont pas autochtones ou ne sont établis sur aucune partie du territoire de l'Union, la liste des organismes de quarantaine de l'Union indique que leur présence n'est pas connue sur le territoire de l'Union.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Pests which are not indigenous to, or established in, any part of the Union territory shall be marked in the list of Union quarantine pests as pests not known to occur in the Union territory.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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«information de circulation», des renseignements donnés à un pilote par un organisme des services de la circulation aérienne pour l’avertir que d’autres aéronefs, dont la présence est connue ou observée, peuvent se trouver à proximité de sa position ou de sa route prévue, afin de l’aider à éviter une collision.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

‘traffic information’ means information issued by an air traffic services unit to alert a pilot to other known or observed air traffic which may be in proximity to the position or intended route of flight and to help the pilot avoid a collision.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Étant donné la protection actuelle accordée au gomphe de Laura en vertu de la loi de l’Ontario, sa présence connue exclusivement en Ontario sur des territoires autres que des territoires domaniaux, son aire de répartition extrêmement réduite au Canada et la contribution limitée que les activités de rétablissement au Canada apporteraient à la conservation de cette espèce, celle-ci n’est pas inscrite sur la Liste afin que les ressources disponibles puissent être allouées de manière plus efficace à des espèces pour lesquelles le Canada peut faire une plus grande différence.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

In light of the existing protection afforded to the Laura’s Clubtail under the Ontario Act, its only known occurrence exclusively on land other than federal land in Ontario, its extremely small range in Canada and the limited contribution that recovery efforts in Canada could make to its conservation, it is not being added to the List so that available resources can be allocated more efficiently to species for which Canada can make a more significant difference.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Étant donné la protection actuelle accordée à l’asclépiade à quatre feuilles en vertu de la loi de l’Ontario, sa présence connue exclusivement en Ontario sur des territoires autres que des territoires domaniaux, son aire de répartition extrêmement réduite au Canada et la contribution limitée que les activités de rétablissement au Canada apporteraient à la conservation de cette espèce, celle-ci n’est pas inscrite sur la Liste afin que les ressources disponibles puissent être allouées de manière plus efficace à des espèces pour lesquelles le Canada peut faire une plus grande différence.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

In light of the existing protection afforded to the Four-leaved Milkweed under the Ontario Act, its only known occurrence exclusively on land other than federal land in Ontario, its extremely small range in Canada and the limited contribution that recovery efforts in Canada could make to its conservation, it is not being added to the List so that available resources can be allocated more efficiently to species for which Canada can make a more significant difference.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Entre le deuxième trimestre de 2004 et 2005, le système des caisses de crédit affiliées à la Centrale canadienne a connu une croissance d'un tout petit peu moins de 10 p. 100. Bien qu'elle soit surtout connue comme des organismes au service du marché des consommateurs, les coopératives de crédit sont en fait une présence en croissance rapide sur le marché des prêts aux petites et moyennes entreprises.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-10-23]

Between the second quarter of 2004 and 2005 the Canadian Central affiliated credit union system experienced asset growth of just under 10%. Although primarily known for serving the consumer market, credit unions are in fact a rapidly growing presence in the small and medium-size enterprise lending market.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-10-23]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2005-10-23]

Des foyers de peste porcine classique (PPC) se déclarent parfois chez des porcs domestiques dans des régions d'Allemagne où la présence de la maladie est connue chez des porcs sauvages.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2002-04-10]

Outbreaks of classical swine fever (CSF) in domestic pigs occur occasionally in Germany in areas where the disease is known to be present in feral pigs.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2002-04-10]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2002-04-10]

Il existe déjà certaines opérations de taillage et de polissage à Vancouver, et nous notons la présence de Tiffany ainsi que le succès qu'a connu Aber Resources dans ce domaine, alors que certaines opérations dans les Territoires du Nord-Ouest qui ont l'appui du gouvernement des Territoires ont connu peut-être moins de succès, du moins jusqu'à présent.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

We do have some cutting and polishing in Vancouver and we do note the Tiffany connection and Aber Resources' success in this area, and perhaps less success on the part of some of the operations in the Northwest Territories supported by the NWT government, at least to date.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML]

D'autres ont cherché : agresseur connu chargeur connu contrevenant connu côte insuffisamment connue côte mal connue délinquant connu détecteur de présence limitée détecteur de semi-présence expéditeur connu indemnité de présence meilleur connu meilleure connue pas d'allergie alimentaire connue provision de présence présence connue présence possible connue

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présence connue ->

Date index: 2021-09-24