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Cession subséquente
Commande subséquente à une offre permanente
Commande subséquente à une offre permanente
Commande subséquente à une offre à commandes
Commande subséquente à une offre à commandes
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Garantie subséquente
Hypothèque postérieure
Hypothèque subséquente
Période de changement
Période de garantie subséquente
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Valeurs subséquentes

Traduction de «période subséquente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


période de changement | période subséquente

change period


exercice ultérieur [ exercice futur | période subséquente ]

subsequent period






Commande subséquente à une offre à commandes (Ébauche) [ Commande subséquente à une offre permanente (brouillon) ]

Call-up Against a Standing Offer (Draft)


Commande subséquente à une offre à commandes [ Commande subséquente à une offre permanente ]

Call-Up Against a Standing Offer [ Requisition Against a Standing Offer ]


hypothèque postérieure | hypothèque subséquente

subsequent mortgage




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent Accord restera en vigueur pour une période de cinq ans et continuera de s’appliquer par la suite pour une ou des périodes similaires à moins que l’un ou l’autre des États contractants avise l’autre par écrit au moins six mois avant la fin de la période initiale ou de toute période subséquente, de son intention de dénoncer le présent Accord.

This Agreement shall remain in force for a period of five years and shall continue thereafter for a similar period or periods unless, either Contracting State notifies the other in writing at least six months before the expiry of the initial period, or any subsequent period, of its intention to terminate this Agreement.


(B) si le taux d’intérêt relatif à une période qui a par ailleurs été déterminé en vertu du présent sous-alinéa pour cette participation est inférieur au taux d’intérêt ainsi déterminé pour une période subséquente, il faut utiliser le taux simple qui aurait pu, s’il avait été appliqué à chaque période, servir à l’établissement des primes pour la police d’assurance-vie doit être utilisé, et

(B) where an interest rate for a period otherwise determined under this subparagraph in respect of that interest is less than an interest rate so determined for a subsequent period, the single rate that could, if it applied for each period, have been used in determining the premiums for the life insurance policy shall be used, and


b) à l’alinéa (1)b), si le taux d’intérêt relatif à une période qu’a utilisé un assureur sur la vie pour le calcul des montants pertinents visés aux alinéas 1403(1)a) ou b) a été établi conformément aux alinéas 1403(1)c), d) ou e), selon le cas, et que ce taux est inférieur au taux ainsi établi pour une période subséquente, le taux simple qui aurait pu, s’il avait été appliqué à chaque période, servir à l’établissement des primes pour la police doit être utilisé; et

(b) paragraph (1)(b), where an interest rate used for a period by a life insurer in computing the relevant amounts in paragraph 1403(1)(a) or (b) is determined under paragraph 1403(1)(c), (d) or (e), as the case may be, and that rate is less than an interest rate so determined for a subsequent period, the single rate that could, if it applied for each period, have been used in determining the premiums for the policy shall be used; and


(i) dans les cas où le taux d’intérêt relatif à une période qu’a utilisé l’émetteur au moment de l’émission du contrat pour en déterminer les modalités, est inférieur à tout autre taux utilisé à cette fin pour une période subséquente, être calculés selon le taux simple qui, s’il avait été appliqué à chaque période, aurait donné les mêmes modalités, et

(i) where an interest rate for a period used by the issuer when the contract was issued in determining the terms of the contract was less than any rate so used for a subsequent period, the single rate that would, if it applied for each period, have produced the same terms, and


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J'ai donc dit que cette question a été réglée pour la première période d'engagement; reste à savoir si les projets nucléaires seront admissibles pour le MDP et l'AC pour la deuxième période et pour les périodes subséquentes.

So what I said is that this issue has been resolved for the first commitment period and it remains open as to whether there will be admissibility of nuclear projects for CDM and JI in the second and subsequent ones.


durée du traitement et période d’observation subséquente.

duration of treatment and period of subsequent observation.


j) durée du traitement et période d'observation subséquente.

(j) duration of treatment and period of subsequent observation.


j)durée du traitement et période d’observation subséquente.

(j)duration of treatment and period of subsequent observation.


L'autorité compétente ainsi notifiée peut, à tout moment durant une période subséquente de deux ans et pour des motifs justifiés, demander au fabricant de fournir un rapport sur l'expérience acquise relative à ce dispositif après sa mise sur le marché.

The competent authority so notified may at any time within the following two years and on justified grounds, require the manufacturer to submit a report relating to the experience gained with the device subsequent to its being placed on the market.


dans le cas d'un système de ristourne différée, la période de fidélité sur laquelle est calculée la ristourne et la période subséquente de fidélité exigée avant paiement de cette ristourne ne peuvent excéder une durée de six mois; cette durée est portée à trois mois lorsque le tarif de la conférence fait l'objet d'un litige;

under the system of deferred rebates neither the loyalty period on the basis of which the rebate is calculated nor the subsequent loyalty period required before payment of the rebate may exceed six months; this period shall be reduced to three months where the conference rate is the subject of a dispute.




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période subséquente ->

Date index: 2020-12-22
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