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Quantité de commande à délai d'épuisement égal
Quantité presque égale
Quantité à peu près égale
Quantités à même délai de rupture
Quantités à épuisement égal

Traduction de «quantités à épuisement égal » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
quantités à épuisement égal | quantités à même délai de rupture

equal run-out quantities


quantité de commande à délai d'épuisement égal

equal runout quantity


quantité à peu près égale [ quantité presque égale ]

subequal amount
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La quantité déduite est égale à la quantité totale de quotas du chapitre III restitués par les comptes d'utilisateur gérés par l'administrateur national de l'État membre pour la période 2008-2012, augmentée de la valeur de compensation calculée conformément à l'article 56, paragraphe 3».

The deduction shall equal the total amount of Chapter III allowances surrendered by operator holding accounts administered by the national administrator of the Member State for the 2008-12 period; plus the clearing value calculated in accordance with Article 56(3)’.


lorsque les limites de tolérance, visées à l’article 4, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) no 907/2014, pour le stockage ou la transformation des produits sont dépassées ou lorsque des quantités manquantes sont constatées à la suite de vols ou pour d’autres causes identifiables, la valeur des quantités manquantes est égale au produit de ces quantités par le seuil de référence, visé à l’article 7 du règlement (UE) no 1308/2013, applicable à chaque produit, pour la qualité type, le premier jour de l’exercice comptable durant lequel ...[+++]

Where the tolerance limits, referred to in Article 4(2) of Delegated Regulation (EU) No 907/2014 for the storage or processing of products are exceeded, or where quantities are found to be missing due to theft or other identifiable causes, the value of missing quantities shall be calculated by multiplying these quantities by the reference threshold, as referred to in Article 7 of Regulation (EU) No 1308/2013, in force for the standard quality for each product on the first day of the accounting year in which the tolerance limits are exceeded or in which quantities are found to be missing, increased by 5 %.


Les substances dangereuses présentes dans un établissement en quantités inférieures ou égales à 2 % seulement de la quantité seuil pertinente ne sont pas prises en compte dans le calcul de la quantité totale présente si leur localisation à l'intérieur de l'établissement est telle que les substances ne peuvent déclencher un accident majeur ailleurs dans cet établissement.

Dangerous substances present at an establishment only in quantities equal to or less than 2 % of the relevant qualifying quantity shall be ignored for the purposes of calculating the total quantity present if their location within an establishment is such that it cannot act as an initiator of a major accident elsewhere at that establishment.


Dans le cas d'un établissement dans lequel aucune substance individuelle dangereuse n'est présente en quantité supérieure ou égale à la quantité seuil indiquée, la règle ci-après est appliquée pour déterminer si l'établissement est soumis aux exigences de la présente directive.

In the case of an establishment where no individual dangerous substance is present in a quantity above or equal to the relevant qualifying quantities, the following rule shall be applied to determine whether the establishment is covered by the relevant requirements of this Directive.


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Tout feu ou explosion ou rejet accidentel de substances dangereuses impliquant une quantité au moins égale à 5 % de la quantité seuil indiquée dans la colonne 3 de la partie 1 ou de la partie 2 de l'annexe I.

Any fire or explosion or accidental discharge of a dangerous substance involving a quantity of at least 5 % of the qualifying quantity laid down in Column 3 of Part 1 or in Column 3 of Part 2 of Annex I.


Tout feu ou explosion ou rejet accidentel de substances dangereuses impliquant une quantité au moins égale à 5 % de la quantité à prendre en considération indiquée dans la colonne 3 de l'annexe I.

Any fire or explosion or accidental discharge of a dangerous substance involving a quantity of at least 5 % of the qualifying quantity laid down in column 3 of Annex I.


Tout feu ou explosion ou rejet accidentel de substances dangereuses impliquant une quantité au moins égale à 1 % de la quantité à prendre en considération indiquée dans la colonne 3 de l'annexe I.

Any fire or explosion or accidental discharge of a dangerous substance involving a quantity of at least 1 % of the qualifying quantity laid down in column 3 of Annex I.


2. Jusqu'au .**, les articles 5 et 6, l'article 7, paragraphe 1, et l'article 21 ne sont pas applicables aux substances bénéficiant d'un régime transitoire classées comme très toxiques pour les organismes aquatiques, susceptibles de causer des effets dommageables à long terme dans l'environnement aquatique (R50/53), conformément à la directive 67/548/CEE et fabriquées dans la Communauté ou importées dans des quantités au moins égales à 1 tonne par an par fabricant ou par importateur ou aux substances bénéficiant d'un régime transitoire qui sont fabriquées dans la Communauté ou importées en quanti ...[+++]

2. Article 5, Article 6, Article 7(1) and Article 21 shall not apply until .** to phase-in substances classified as very toxic to aquatic organisms that may cause long-term adverse effects in the aquatic environment (R50/53) in accordance with Directive 67/548/EEC and manufactured in the Community or imported in quantities reaching 1 tonne or more per year per manufacturer or per importer; or to phase-in substances manufactured in the Community or imported, in quantities reaching 100 tonnes or more per year per manufacturer or per importer, at least once after .*.


2. Pendant une période de . , l'article 21 n'est pas applicable aux substances bénéficiant d'un régime transitoire classées comme très toxiques pour les organismes aquatiques, susceptibles de causer des effets dommageables à long terme dans l'environnement aquatique (R50/53), conformément à la directive 67/548/CEE et fabriquées dans la Communauté ou importées dans des quantités au moins égales à 1 tonne par an par fabricant ou par importateur ou aux substances bénéficiant d'un régime transitoire qui sont fabriquées dans la Communauté ou importées en quantités atteignant 100 tonnes ou plus par an ...[+++]

2. Article 21 shall not apply until . to phase-in substances classified as very toxic to aquatic organisms that may cause long-term adverse effects in the aquatic environment (R50/53) in accordance with Directive 67/548/EEC and manufactured in the Community or imported in quantities reaching 1 tonne or more per year per manufacturer or per importer or to phase-in substances manufactured in the Community or imported, in quantities reaching 100 tonnes or more per year per manufacturer or per importer, at least once following the entry into force of this Regulation.


4. Dans le cas d"un établissement où il ne se trouve aucune substance ou préparation individuelle dans des quantités supérieures ou égales aux quantités seuils fixées pour ces substances ou préparations, la règle d"addition exposée ci-après est appliquée pour déterminer si l"établissement est soumis aux exigences de la présente directive.

4. In the case of an establishment where no individual substance or preparation is present in a quantity above or equal to the relevant qualifying quantities, the following summation rule shall be applied to determine whether the establishment is covered by the relevant requirements of this Directive.




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quantités à épuisement égal ->

Date index: 2021-04-29
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