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Achèvement des cours dans les délais requis
Achèvement des études dans les délais prévus
Exposé raisonné du cours
Parachèvement des études dans des délais raisonnables
Perdu au cours du suivi
Raisonnement de la Cour
Raisonnement suivi par la Cour
Suivi et évaluation en cours de route

Traduction de «raisonnement suivi par la cour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
raisonnement de la Cour [ raisonnement suivi par la Cour ]

reasoning of the Court


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]




suivi et évaluation en cours de route

ongoing monitoring and evaluation | OMV [Abbr.]


parachèvement des études dans des délais raisonnables [ achèvement des cours dans les délais requis | achèvement des études dans les délais prévus ]

timely completion of studies


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il se félicite néanmoins du fait que l'approche suivie par la Cour dans le présent rapport permette de mieux déceler les risques et les améliorations par secteur d'activité.

It nevertheless welcomes the fact that the Court's approach in the present report better permits detection of risks and of improvements by sector of activity.


12. relève que 164 des travailleurs d'Aleo Solar AG licenciés à Prenzlau ont été réengagés par un consortium asiatique, qui a acheté l'usine au liquidateur; constate que le raisonnement suivi par les autorités allemandes pour permettre à ces travailleurs de bénéficier des mesures à financer par le Fonds est que la sécurité de leur nouvel emploi n'était pas garantie à l'époque;

12. Notes that 164 of the Aleo Solar AG workers made redundant in Prenzlau were rehired by an Asian consortium, which bought the plant from the liquidator; notes that the reasoning of the German authorities for enabling these workers to benefit from the measures to be funded by the EGF is that the security of their new employment was not certain at that time;


13. propose que le Parlement européen consacre un chapitre spécial de son rapport de décharge annuel au suivi des recommandations formulées par la Cour dans ses différents audits de la performance afin de mieux inciter la Commission et les États membres à les appliquer; estime que le Parlement devrait également indiquer quelles sont les principales mesures de suivi auxquelles la Cour pourrait accorder une attention particulière dans son rapport annuel, sans préjudice de s ...[+++]

13. Proposes that the European Parliament devote a special section in its annual discharge report to the follow-up of the recommendations made by the Court in its various performance audits, in order to motivate the Commission and the Member States to implement these recommendations; Parliament should also indicate to which major follow-up actions the Court can pay special attention in its annual report, without prejudice to its independence;


3. constate que 164 des travailleurs d'Aleo Solar licenciés à Prenzlau ont été réengagés par un consortium asiatique, qui a acheté l'usine au liquidateur; constate que le raisonnement suivi par les autorités allemandes pour permettre à ces travailleurs de bénéficier des mesures du FEM est que la sécurité de leur nouvel emploi n'était pas garantie à l'époque;

3. Notes that 164 of the dismissed Aleo Solar workers in Prenzlau were taken back by an Asian consortium, which bought the plant from the liquidator; notes that the reasoning of the German authorities for enabling these workers to benefit from the EGF measures is that the security of their new employment was in that time not certain;


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12. relève que 164 des travailleurs d'Aleo Solar AG licenciés à Prenzlau ont été réengagés par un consortium asiatique, qui a acheté l'usine au liquidateur; constate que le raisonnement suivi par les autorités allemandes pour permettre à ces travailleurs de bénéficier des mesures à financer par le FEM est que la sécurité de leur nouvel emploi n'était pas garantie à l'époque;

12. Notes that 164 of the Aleo Solar AG workers made redundant in Prenzlau were rehired by an Asian consortium, which bought the plant from the liquidator; notes that the reasoning of the German authorities for enabling these workers to benefit from the measures to be funded by the EGF is that the security of their new employment was not certain at that time;


2. Les résultats du suivi visés à l’article 21, paragraphe 1, de la directive 2007/2/CE concernent le suivi assuré au cours d’une année civile et sont publiés au plus tard le 15 mai de l’année suivante.

2. The results of monitoring referred to in Article 21(1) of Directive 2007/2/EC shall relate to monitoring conducted during a calendar year, and shall be published by 15 May of the following year.


20 L’OHMI souligne que le raisonnement suivi par la chambre de recours dénote une préoccupation majeure et légitime quant à la nécessité de distinguer la fonction d’une forme essentiellement dictée par des considérations esthétiques et la fonction d’une forme qui, bien qu’agréable sur le plan esthétique, sert à différencier le produit des produits similaires de concurrents.

OHIM notes that the Board of Appeal’s reasoning denotes a serious and legitimate concern about the need to keep separate the function of a shape which is predominantly dictated by aesthetic considerations and the function of a shape which, although aesthetically pleasing, is meant to distinguish the product from similar products of competitors.


Le recours à l’article 133 comme base juridique semble contraire au raisonnement suivi par la Cour dans l’avis qu’elle a rendu au sujet de ce protocole.

The use of Article 133 as a legal basis seems to be contrary to the reasoning followed by the Court in the Cartagena Opinion.


Le raisonnement suivi par le Tribunal au point 37 de l’arrêt attaqué comporterait donc une contradiction interne.

The reasoning of the Court of First Instance at paragraph 37 of the contested judgment is thus inherently contradictory.


L'attendu suivant précise ultérieurement le raisonnement suivi par la Cour : « Cette approche est corroborée par l'article 130R, paragraphe 1er, du Traité CE, selon lequel la protection de la santé des personnes relève des objectifs de la politique de la Communauté dans le domaine de l'environnement.

The next section fleshes out the Court's reasoning: "That approach is borne out by Article 130r(1) of the EC Treaty, according to which Community policy on the environment is to pursue the objective inter alia of protecting human health.




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raisonnement suivi par la cour ->

Date index: 2021-02-23
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