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Collation à base de pomme de terre et de tapioca
Lettre de rente
Pension de base
Plat à base de pomme de terre
Prestations et rentes
Rente adossée
Rente capitalisable au décès
Rente contingentaire
Rente de base
Rente de base liée aux gains d'emploi
Rente de base liée aux revenus d'emploi
Rente de contingent
Rente de contingentement
Rente de quota
Rente dos-à-dos
Rente liée aux quotas
Rente procurée par le contingentement
Rente quota
Rente simple
Rente sèche
Rente économique de contingentement
Titre de rente
Valeur de rente

Traduction de «rente de base » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rente de base liée aux revenus d'emploi [ rente de base liée aux gains d'emploi ]

basic earnings-related pension




rente de contingentement [ rente contingentaire | rente de contingent | rente économique de contingentement | rente liée aux quotas | rente procurée par le contingentement ]

quota rent


lettre de rente | titre de rente | valeur de rente

annuity certificate | government bond


rente contingentaire | rente de quota | rente quota

quota rent




rente dos-à-dos | rente adossée | rente capitalisable au décès

back-to-back annuity






collation à base de pomme de terre et de tapioca

Potato and tapioca snacks
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) Pour le calcul du revenu d’un contribuable tiré de la disposition (autre qu’une disposition réputée avoir été effectuée en vertu de l’alinéa (2)a) ou qu’une disposition visée à l’alinéa b) de la définition de « disposition » au paragraphe (9)) d’une partie de son intérêt dans une police d’assurance-vie (autre qu’un contrat de rente) acquis pour la dernière fois après le 1 décembre 1982 ou dans un contrat de rente, le coût de base rajusté pour le contribuable, immédiatement avant la disposition de cette partie, est le produit de l ...[+++]

(4) For the purpose of computing a taxpayer’s income from the disposition (other than a disposition deemed to have occurred under paragraph 148(2)(a) or a disposition described in paragraph (b) of the definition “disposition” in subsection 148(9)) of a part of the taxpayer’s interest in a life insurance policy (other than an annuity contract) last acquired after December 1, 1982 or an annuity contract, the adjusted cost basis to the taxpayer, immediately before the disposition, of the part is the proportion of the adjusted cost basis to the taxpayer of the taxpayer’s interest immediately before the disposition that


c) lorsqu’une rente ou une allocation annuelle, à laquelle a droit un bénéficiaire aux termes de la Partie I de la Loi à l’égard de tout service ouvrant droit à majoration qu’une personne a accompli, est une rente ou une allocation annuelle dont les versements mensuels seraient moins de 10 $ chacun, le bénéficiaire pourra recevoir, sur sa demande par écrit au ministre dans les trois mois qui suivent la date où il est ainsi devenu admissible, un montant global égal à la valeur capitalisée de la rente ou de l’allocation annuelle calculée conformément à la base établie d ...[+++]

(c) where an annuity or annual allowance to which a recipient is entitled under Part I of the Act in respect of any augmenting service of a person is an annuity or annual allowance the monthly instalments of which would amount to less than $10 each, there may be paid to the recipient upon request by the contributor in writing to the Minister within three months from the time the contributor became so entitled, a lump sum payment equal to the capitalized value of the annuity or annual allowance computed in accordance with the basis set out in the a(f) and a(m) Ultimate Tables together with interest at the ...[+++]


Les rentes servies une fois l’an figurent dans le tableau B; quant aux rentes servies chaque trimestre ou chaque semestre, elles seront calculées sur les mêmes bases et d’après les mêmes principes, et les montants en seront fournis sur demande faite au surintendant de l’Assurance des anciens combattants.

Annuities payable annually are shown in Table B but the corresponding annuities payable quarterly or semi-annually will be computed according to the same bases and principles and will be furnished on request to the Superintendent of Veterans Insurance.


M. Charlie Power: Depuis quelque temps, on calcule le montant des rentes sur une base actuarielle qui prévoit un certain taux de mortalité.

Mr. Charlie Power: What has happened quite lately is the annuities will be based on an actuarial base, allowing for a certain rate of mortality.


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AB. considérant qu'au cours des vingt dernières années, l'Union européenne et ses États membres ont été les principaux bailleurs de fonds de Djibouti; que les sommes versées par les États-Unis, le Japon et la France, pour l'occupation de leurs bases militaires, représentent une rente assurant à Djibouti une croissance continue;

AB. whereas, in the past 20 years, the European Union and its Member States have been the main providers of financial support to Djibouti; whereas the payments made by the USA, Japan and France for the occupation of their military bases represent a source of revenue ensuring continuous growth for Djibouti;


1. Lorsque l'institution visée à l'article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 883/2004 tient compte, en application de l'article 5 dudit règlement, des pensions ou rentes acquises en vertu de la législation d'un ou de plusieurs autres États membres, elle ne considère que les montants des pensions ou des rentes qui sont effectivement versées à la personne concernée pour déterminer la base de calcul des cotisation.

1. Where the institution referred to in Article 30(1) of Regulation (EC) No 883/2004 takes into account, pursuant to Article 5 of that Regulation, pensions acquired under the legislation of one or more of the other Member States, it shall take into consideration only the amounts of pensions actually paid to the person concerned to determine the basis for calculating contributions.


SLOVAQUIE" est remplacée par le texte suivant:" V. SLOVAQUIE La pension ou rente de survivant (pension ou rente de veuve, de veuf et d'orphelin), dont le montant est calculé sur la base de la pension de vieillesse, de préretraite ou d'invalidité précédemment versée au défunt".

SLOVAKIA" shall be replaced by the following:" V. SLOVAKIA Survivor's pension (widow's, widower's and orphan's pension) the amount of which is derived from the old-age pension, pre-retirement old-age pension or invalidity pension formerly paid to the deceased".


SLOVAQUIE" est remplacée par le texte suivant:" V. SLOVAQUIE La pension ou rente de survivant (pension ou rente de veuve, de veuf et d'orphelin), dont le montant est calculé sur la base de la pension de vieillesse, de préretraite ou d'invalidité précédemment versée au défunt".

SLOVAKIA" shall be replaced by the following:" V. SLOVAKIA Survivor's pension (widow's, widower's and orphan's pension) the amount of which is derived from the old-age pension, pre-retirement old-age pension or invalidity pension formerly paid to the deceased".


22. estime que les fonds de pension et les régimes complémentaires par capitalisation des secteurs privé, public ou mutualiste peuvent contribuer utilement à compléter les régimes de retraite par répartition pour faire face aux défis posés par le vieillissement de la population, s'agissant notamment des fonds de pension opérant sur base de capitalisation qui sont mis en place par les partenaires sociaux, par voie d'accord collectif, sont accessibles à tous les employés concernés et sont fondés sur la solidarité et l'égalité de traitement et, dans une moindre mesure, les régimes individuels de retraite privée proposés sur la b ...[+++]

22. Considers that pension funds and private, public or mutual-benefit supplementary funded schemes can play a useful role in supplementing public PAYG schemes in order to meet the challenges posed by the ageing of the population, particularly capitalisation-based pension funds that are collectively agreed by social partners, accessible for all employees concerned, based on solidarity and equal treatment and, to a lesser degree, individual private pension arrangements offered on an annuity basis; recognises, however, that public schemes based on solidarity are essential on account of their basic social purpose and warns, therefore, agai ...[+++]


Parmi les changements proposés aux ressources fondamentales, on a prévu l'adoption d'une rente économique pour les bases des recettes provenant des mines et de minéraux et l'utilisation des pratiques en cours pour la base des recettes tirées du pétrole en divisant la production pétrolière en diverses catégories imposables, par exemple, le pétrole lourd, le pétrole léger et le pétrole de troisième volet, qui tiennent compte des catégories provinciales d'imposition - deux nouvelles catégories sont ainsi ajoutées à l'heure actuelle pour tenir compte des pratiques provinciales - ...[+++]

Some examples of the changes proposed for the resource bases include: using an economic rent approach for the mining and mineral bases; using the existing practice for the oil base by dividing oil production into separate taxable categories, for example, heavy oil, light oil and third tier oil, that reflect the provincial taxable categories - two new categories are being added at this time to reflect current provincial practices - and for the forestry base, the value of production will replace the volume of wood harvested, allowing the calculation to take account of the diff ...[+++]




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rente de base ->

Date index: 2021-11-23
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