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2. référence croisée
Dictionnaire de références croisées
Double renvoi
L. renvoi
Liste de références croisées
Renvoi
Renvoi réciproque
Renvoi références croisées
Référence
Référence croisée
Référence croisée du cachet d'oblitération
Références croisées
Système de données d'entrée par références croisées
Séquence de références croisées

Traduction de «renvoi références croisées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


double renvoi | renvoi | référence croisée

cross reference


2. référence croisée ( dans un index ) | double renvoi | l. renvoi | renvoi réciproque

index cross reference


liste de références croisées [ dictionnaire de références croisées ]

cross-reference dictionary [ cross-reference listing | XREF listing ]




séquence de références croisées

trail of cross-references


Référence croisée du cachet d'oblitération

Postmark Cross Reference




système de données d'entrée par références croisées

cross reference entry data system


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Même si l'article 34, paragraphe 5, renvoie aux paragraphes 3 et 4 dudit article, il y a également lieu d'inclure le paragraphe 5 dans la référence croisée figurant à l'article 34, paragraphe 9, afin d'indiquer clairement que le paragraphe 9 s'applique à tous les délais pertinents visés aux paragraphes 3, 4 et 5 de l'article 34.

Even if Article 34(5) refers back to paragraphs 3 and 4 of that Article, it is also appropriate to include paragraph 5 in the cross reference in Article 34(9) to make it clear that paragraph 9 applies to all relevant time periods referred to in paragraphs 3, 4 and 5 of Article 34.


À des fins de clarté juridique: suppression d'une référence croisée, conformément à la règle 16 de l'Accord interinstitutionnel de 1998 sur la qualité rédactionnelle de la législation communautaire. L'article 23, paragraphe 4, et l'article 25 renvoient déjà à l'article 43 comme l'article indiquant la procédure de comitologie à suivre; par conséquent, il n'est pas nécessaire que l'article 43 renvoie à son tour à ces articles.

Legal clarity. Deletion of a circular reference, in accordance with Rule 16 of the 1998 Interinstitutional Agreement on Drafting Quality (Articles 23(4) and 25 already refer to Article 43 as to the comitology procedure to be followed, therefore there is no need for Article 43 to refer back to those Articles).


Les références croisées (référence à un acte ou à un article qui lui-même renvoie à la disposition de départ) et les références en cascade (référence à une disposition qui elle-même renvoie à une disposition) sont également à éviter.

Circular references (references to an act or an article which itself refers back to the initial provision) and serial references (references to a provision which itself refers to another provision) shall also be avoided.




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renvoi références croisées ->

Date index: 2023-09-04
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