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Autorisation de circulation
Autorisation de circulation au sol
Autorisation de circulation de locomotive
Autorisation de circuler
Autorisation de circuler hors des voies aériennes
Autoriser à circuler
Retirer l'autorisation de séjour
Retirer une autorisation
Retirer une autorisation de circuler
Retirer une feuille de libération

Traduction de «retirer une autorisation de circuler » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
retirer une feuille de libération [ retirer une autorisation de circuler ]

make up a clearance [ take up a clearance ]


autorisation de circulation de locomotive

locomotive running permit








retirer l'autorisation de séjour

withdraw a residence permit




autorisation de circuler hors des voies aériennes

off-airways clearance




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
334.19 Le juge peut, sur requête, modifier l’ordonnance d’autorisation ou, si les conditions d’autorisation ne sont plus respectées, retirer l’autorisation.

334.19 A judge may, on motion, amend an order certifying a proceeding as a class proceeding or, if the conditions for certification are no longer satisfied with respect to the proceeding, decertify it.


Ainsi, il est possible qu'il n'y ait aucune réduction des délais à la frontière si un camion est autorisé à circuler à partir d'un point éloigné de la frontière alors que l'INS des États-Unis n'a reçu aucune autorisation en ce qui concerne le chauffeur; en d'autres mots, il est possible qu'ils interceptent le camion pour demander au chauffeur de s'identifier et pour v ...[+++]

For instance, if trucks are pre-cleared away from the border there may not be any reduction in border delays if the U.S. INS still does not have pre-clearance of the driver; that is, they may still stop the truck and ask the driver who the person is to determine whether this person is an undesirable individual.


“suspension” : la période de temps limitée pendant laquelle un véhicule n'est pas autorisé par un État membre à circuler sur la voie publique, à l'issue de laquelle, à condition que les motifs de la suspension ont cessé de s'appliquer, le véhicule peut de nouveau être autorisé à circuler sans qu'une nouvelle procédure d'immatriculation soit nécessaire;

“suspension” : means a limited period of time in which a vehicle is not authorised by a Member State to be used in road traffic following which – provided the reasons for suspension have ceased to apply – it may be authorised to be used again without involving a new process of registration;


6. L'État membre qui a octroyé l'autorisation visée au paragraphe 1 suspend ou retire cette autorisation, après en avoir informé le titulaire, si les conditions d'autorisation cessent d'être remplies ou si l'autorisation n'a pas été exploitée pendant plus de trois ans, sauf lorsque l'inactivité est imputable au délai raisonnable nécessaire pour satisfaire aux obligations résultant de la présente directive, et il en informe immédiatement les autres États membres et la Commission.

6. The Member State which granted the authorisation referred to in paragraph 1 shall suspend or revoke that authorisation, after having notified the holder thereof, if the conditions of authorisation cease to be met or if the authorisation has not been used for more than three years, except in cases where the authorisation was not used on account of the time reasonably necessary to comply with the obligations under this Directive, and ...[+++]


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L'État membre qui a octroyé l'autorisation visée au paragraphe 1 suspend ou retire cette autorisation, après en avoir informé le titulaire, si les conditions d'autorisation cessent d'être remplies ou si l'autorisation n'a pas été exploitée pendant plus de trois ans, sauf lorsque l'inactivité est imputable au délai raisonnable nécessaire pour satisfaire aux obligations résultant de la présente directive, et il en informe immédiatement la Commission et les autres États membres.

The Member State which granted the authorisation referred to in paragraph 1 shall suspend or revoke that authorisation, after having notified the holder thereof, if the conditions of authorisation cease to be met or if the authorisation has not been used for more than three years, except in cases where the authorisation was not used on account of the time reasonably necessary to comply with the obligations under this Directive, and ...[+++]


1. Les autorisations octroyées conformément à l'article 59 sont considérées comme valables jusqu'à ce que la Commission décide de modifier ou de retirer l'autorisation dans le cadre d'une révision, pour autant que le titulaire de l'autorisation introduise un rapport de révision au moins dix-huit mois avant l'expiration de la période limitée de révision.

1. Authorisations granted in accordance with Article 59 shall be regarded as valid until the Commission decides to amend or withdraw the authorisation in the context of a review, provided that the holder of the authorisation submits a review report at least 18 months before the expiry of the time-limited review period.


À cette fin, la Commission propose d’autoriser un nouvel additif alimentaire, de retirer les autorisations d’utilisation de certains additifs alimentaires, de revoir les autorisations actuelles et d’harmoniser l’utilisation d’additifs alimentaires dans les arômes au niveau communautaire.

To this end, the Commission proposes to authorise a new food additive, to withdraw the authorisations for the use of some food additives, to revise current authorisations and to harmonise the use of food additives in flavourings at Community level.


En d'autres termes, ces États membres doivent, dans un délai d'un mois, accorder ou retirer les autorisations nationales de mise sur le marchés, ou en modifier les modalités, conformément à la décision de la Commission.

In other words, these Member States will have to grant or withdraw or vary the terms of the national marketing authorizations, within the one month, in accordance with the EU decision.


Nous pouvons également aller jusqu'à retirer l'autorisation de mise en marché du produit, donc jusqu'à retirer le produit du marché.

We can go as far as stopping the market authorization of the product, so effectively taking it off the market.


Le ministre de la Santé pourra en fait suspendre l'autorisation d'effectuer un essai clinique ou les conditions autres que celles qui sont prescrites pour éviter un préjudice après avoir donné au titulaire de l'autorisation l'occasion de s'expliquer; il pourra retirer cette autorisation s'il estime que la suspension immédiate s'impose.

The idea is that the Minister of Health can suspend a clinical trial authorization or the terms and conditions other than a prescribed term or condition or the suspension to prevent injury after giving the holder of the authorization an opportunity to make representation, and to suspend a clinical trial authorization if the minister is of the opinion that an immediate suspension is necessary.




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retirer une autorisation de circuler ->

Date index: 2024-05-09
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