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Capital de remplacement
Capital remplacement
Capitaux de remplacement
Carburant acétono-butylique
Carburant de substitution
Carburant non pétrolier
Combustible de remplacement
Couteau de guidage remplaçable
Diester
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Est remplacé par ce qui suit
Est remplacé par le texte suivant
Est à remplacer par
Lame verticale remplaçable
Méthode NIFO
Méthode de la valeur de remplacement
Remplacement
Remplacement
Réserviste
Section de remplacement
Section du développement des énergies de remplacement
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable
évaluation au coût de remplacement
évaluation fondée sur le coût de remplacement

Traduction de «section de remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
section de remplacement [ service de remplacement ]

replacement department


service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant

shall be replaced by the following


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit


Section du développement des énergies de remplacement

Alternative Energy Development Section


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee


prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO

next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method


remplacement | remplacement (d'un exécuteur testamentaire)

replacement


capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement

replacement capital | replacement financing


combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Section 4. Remplacement de la monnaie par des titres

Section 4. Substitution of securities for currency


La section IV remplace l'actuel régime de griefs et prévoit la prestation de services d'arbitrage par la Commission des relations de travail dans la fonction publique.

Division IV replaces the existing grievance regime and also makes available adjudication services to be provided by the Public Service Staff Relations Board.


Article 38, Mauril Bélanger propose, Que le projet de loi C-27, à l'article 38, soit modifié par substitution, à la ligne 7, page 24, de ce qui suit : " c) modifier ou remplacer la description du parc national du Mont- Riding du Canada à l'annexe 1 en vue de retrancher du parc les terres de la moitié est de la section 8 dans le township 20, rang 19, pour le règlement d'une revendication de la bande Keeseekoowenin; d) modifier ou remplacer la description du " Après débat, l'amendement, mis aux voix, est adopté.

On Clause 38, Mauril Bélanger moved, That Bill C-27, in Clause 38, be amended by replacing lines 9 and 10 on page 24 with the following: " (c) amend or replace the description of Riding Mountain National Park of Canada in Schedule 1 for the purpose of withdrawing from that Park the east half of Section 8 in Township 20, Range 19, for purposes of settling a claim of the Keeseekoowenin Band; or (d) amend or replace the description of" After debate, the question being put on the amendment, it was agreed to.


Les modifications à la directive 92/85/CEE et 94/33/CE devraient avoir pour but de les aligner sur la formulation déjà adoptée dans la directive 98/24/CE dans la mesure où les mots «substances étiquetées», à l’annexe I de la directive 92/85/CEE, section A, point 3 a), et «substances et préparations classées», à l’annexe de la directive 94/33/CE, section I, point 3 a), sont remplacés par les termes «substances et mélanges qui répondent aux critères de classification».

The amendments to Directives 92/85/EEC and 94/33/EC should align the approach taken in those Directives to the wording adopted under Directive 98/24/EC in so far as the words ‘substances labelled’, in Section A point 3(a) of Annex I to Directive 92/85/EEC and ‘substances and preparations classified’ in Section I point 3(a) of the Annex to Directive 94/33/EC are replaced by the wording ‘substances and mixtures which meet the criteria for classification’.


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D'autres modifications remplacent un système objectif par la discrétion ministérielle, notamment celles qui se trouvent à la section 14 et qui remplacent la Loi relative aux répercussions du projet gazier Mackenzie par la Loi sur le Fonds relatif aux répercussions du projet gazier Mackenzie, qui est très semblable.

Another area where we see ministerial discretion replacing an objective system is in division 14, in which we would repeal the Mackenzie Gas Project Impacts Act and replace it with a very similar Mackenzie gas project impacts funds act.


Ces deux fonds remplacent, depuis le 1er janvier 2007, respectivement le FEOGA section Orientation et le FEOGA section Garantie.

From 1 January 2007, these two funds replace the EAGGF Guidance section and the EAGGF Guarantee section respectively.


Les termes «NACE Rév. 1» sont remplacés par les termes «NACE Rév. 2» dans l'ensemble du texte et des annexes, à l'exception de l'annexe 1, section 10 «Rapports et études pilotes», de l'annexe 3, section 5 «Première année de référence» et de l'annexe 3, section 9 «Rapports et études pilotes», où la référence à la NACE Rév. 1 est maintenue.

‘NACE Rev. 1’ shall be replaced by ‘NACE Rev. 2’ throughout the text and annexes with the exception of Annex 1, Section 10 ‘Reports and pilot studies’, Annex 3, Section 5 ‘First reference year’ and Annex 3, Section 9 ‘Reports and pilot studies’ where the reference to ‘NACE Rev. 1’ is maintained.


11) au titre IV, le titre de la cinquième section est remplacé par le texte suivant:

11. in Title IV, the title of Section 5 shall be replaced by the following:


Ces deux fonds remplacent, depuis le 1er janvier 2007, respectivement le FEOGA section Orientation et le FEOGA section Garantie.

From 1 January 2007, these two funds replace the EAGGF Guidance section and the EAGGF Guarantee section respectively.


Il abroge la partie 6 de la LRM actuelle (qui concerne la responsabilité et l’indemnisation en matière de pollution marine) et la remplace par une nouvelle partie 6 qui comprend trois sections : la section 1 incorpore par renvoi, en leur donnant force de loi, quatre conventions internationales (reproduites dans les annexes 5 à 8 proposées) concernant la responsabilité à l’égard des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures et les hydrocarbures de soute causés par les navires et leur indemnisation (deux de ces conventions ont d ...[+++]

It repeals all of current Part 6 of the Act (concerning liability and compensation for marine pollution), restructuring it into a new Part 6, which is broken down into three divisions: Division 1 incorporates by reference and gives force of law to four international conventions (set out in proposed schedules 5 to 8) that cover liability and compensation for oil and bunker oil pollution damage from ships (two of those conventions had previously been ratified and are already being applied in Canada); Division 2 covers the liability of shipowners for pollution damage not covered by the international conventions referred to in Division 1; ...[+++]


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