Traduction de «selon la première occurrence » (Français → Anglais) :

Le symbole de marque déposée (®) doit être utilisé à la première occurrence des mots «ENERGY STAR» sur du matériel destiné au marché américain,

2.2. Le véhicule doit avoir parcouru au moins 15 000 km depuis sa mise en circulation ou avoir au moins 6 mois, selon le dernier de ces événements qui survient, et moins de 80 000 km depuis sa mise en circulation et/ou avoir moins de 5 ans, selon le premier de ces événements qui survient.

que, immédiatement après, il n'y ait pas de délibérations conformément à l'article 38 du Règlement, mais une motion d'ajournement soit réputée avoir été proposée, laquelle fera l'objet d'un débat qui ne doit pas excéder trois heures et au cours duquel les députés peuvent s'exprimer sur des questions économiques pour un maximum de dix minutes chacun, pourvu que l'absence de quorum ne soit pas signalée et qu'aucune motion dilatoire ou demande de présenter une autre motion ne soit admise, et à condition qu'à la fin des trois heures, ou lorsque plus personne ne demande la parole, selon la première de ces occurrences, la motio ...[+++]n soit réputée adoptée.

Que, nonobstant tout article du Règlement et toute pratique normale, durant l'étude des Affaires émanant du gouvernement no 23, tout discours par le premier ministre ou le chef de l'opposition pourra être suivi d'une période de dix minutes pour les questions et les commentaires et la Chambre continuera de siéger après 18 h 30 aujourd'hui dans le but d'étudier ledit ordre émanant du gouvernement, pourvu que, après 18 h 30, le manque de quorum ne soit pas signalé et qu'aucune motion dilatoire ou demande d'autorisation de présenter une autre motion ne soit admise et à condition que lorsque plus personne ne demandera la parole ou à 8 heures, selon la première de ces ...[+++]occurrences, la Chambre ajournera jusqu'à la prochaine séance.

Que, nonobstant tout article du Règlement et toute pratique normale, durant l'étude des Affaires émanant du gouvernement no 23, tout discours par le premier ministre ou le chef de l'opposition pourra être suivi d'une période de dix minutes pour les questions et les commentaires et la Chambre continuera de siéger après 18 h 30 aujourd'hui dans le but d'étudier ledit ordre émanant du gouvernement, pourvu que, après 18 h 30, le manque de quorum ne soit pas signalé et qu'aucune motion dilatoire ou demande d'autorisation de présenter une autre motion ne soit admise et à condition que lorsque plus personne ne demandera la parole ou à 8 h, selon la première de ces ...[+++]occurrences, la Chambre ajournera jusqu'à la prochaine séance.

Que, nonobstant tout article du Règlement et toute pratique normale, durant l'étude des Affaires émanant du gouvernement no 23, tout discours par le premier ministre ou le chef de l'opposition pourra être suivi d'une période de dix minutes pour les question et les commentaires et la Chambre continuera de siéger après 18 h 30 aujourd'hui dans le but d'étudier ledit ordre émanant du gouvernement, pourvu que, après 18 h 30, le manque de quorum ne soit pas signalé et qu'aucune motion dilatoire ou demande d'autorisation de présenter une autre motion ne soit admise et à condition que lorsque plus personne ne demandera la parole ou à 8 h, selon la première de ces ...[+++]occurrences, la Chambre ajournera jusqu'à la prochaine séance.