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Centre à bas-seuil
Déplacement de seuil
Glissement de seuil
Institution de soins à bas seuil
Nocivité liminale
Service d'aide à bas seuil
Seuil d'endommagement
Seuil de danger
Seuil de nocivité
Seuil de nocivité des retombées
Seuil de nuisibilité économique
Seuil de tolérance
Seuil économique
Seuil économique d'intervention
Structure à bas seuil
Transfert de seuil
élévation de seuil

Traduction de «seuil de nocivité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
seuil de nocivité | nocivité liminale

threshold of noxiousness | threshold of harmfulness


seuil de nocivité | seuil d'endommagement

threshold for injury


seuil de nocivité [ seuil d'endommagement ]

threshold for injury








seuil économique [ seuil de nuisibilité économique | seuil économique d'intervention | seuil de tolérance | seuil de nocivité ]

economic threshold


seuil de danger | seuil de nocivité

damage risk level | risk threshold


déplacement de seuil | élévation de seuil | glissement de seuil | transfert de seuil

threshold shift


centre à bas-seuil (1) | institution de soins à bas seuil (2) | service d'aide à bas seuil (3) | structure à bas seuil (4)

low-threshold facility [ LTF ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
76. invite la Commission, en vertu de la directive sur la responsabilité environnementale, à réduire les seuils de nocivité et à appliquer un régime de la responsabilité stricte couvrant tous les dommages causés aux eaux maritimes et à la biodiversité;

76. Calls on the Commission, under the Environmental Liability Directive, to lower damage thresholds and to enforce a strict liability regime covering all damage to marine waters and biodiversity;


78. invite la Commission, en vertu de la directive sur la responsabilité environnementale, à réduire les seuils de nocivité et à appliquer un régime de la responsabilité stricte couvrant tous les dommages causés aux eaux maritimes et à la biodiversité, quels que soient les plafonds découlant de la couverture de mutualisation ou d'assurance;

78. Calls on the Commission, under the Environmental Liability Directive, to lower damage thresholds and to enforce a strict liability regime covering all damage to marine waters and biodiversity, regardless of any ceilings arising from mutualisation or insurance cover;


18. invite la Commission, en vertu de la directive sur la responsabilité environnementale, à réduire les seuils de nocivité et à appliquer un régime de la responsabilité stricte couvrant tous les dommages causés aux eaux maritimes et à la biodiversité quels que soient les plafonds découlant de la couverture de mutualisation ou d'assurance et propose d'entamer un dialogue avec les assureurs sur les régimes d'assurance contraignants dans l'Union européenne, afin de garantir que la responsabilité soit appliquée;

18. Calls on the Commission, under the Environmental Liability Directive, to lower damage thresholds and to enforce a strict liability regime covering all damage to marine waters and biodiversity, regardless of any ceilings arising from mutualisation or insurance cover, and proposes entering into a dialogue with insurers on binding EU-wide insurance schemes in order to guarantee that liability is enforced;




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seuil de nocivité ->

Date index: 2023-10-03
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