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Accès de sortie
Accès de sortie d'un réseau
Bornes de sortie
Bornes de sortie d'un réseau
Planification de la sortie de l'hôpital
Puissance de sortie en régime de saturation
Radiation anticipée du participant
Régime d'entrées-sorties
Régime de l'arbre de sortie
Régime de l'arbre secondaire
Se ménager des issues
Se ménager une porte de sortie
Se ménager une sortie
Sortie du régime
Sortie du régime par anticipation
Système entrée-sortie
Taux de sortie du régime
Trouver une porte de sortie
Trouver une sortie
Vitesse de rotation de l'arbre de sortie
Vitesse de rotation de l'arbre secondaire

Traduction de «sortie du régime » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


sortie du régime par anticipation [ radiation anticipée du participant ]

early termination of membership




puissance de sortie en régime de saturation

saturated output power


régime d'entrées-sorties | système entrée-sortie | tarification entrée/sortie

entry-exit system


régime de l'arbre de sortie | vitesse de rotation de l'arbre de sortie | régime de l'arbre secondaire | vitesse de rotation de l'arbre secondaire

output shaft speed | OSS




accès de sortie | accès de sortie d'un réseau | bornes de sortie | bornes de sortie d'un réseau

output terminals of a network


planification de la sortie de l'hôpital

Discharge planning


trouver une porte de sortie | trouver une sortie | se ménager une porte de sortie | se ménager une sortie | se ménager des issues

keep one's options open
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les sociétés optant pour l'ACCIS doivent participer au régime pendant au moins cinq ans (afin d'éviter que leur entrée dans le régime ou leur sortie du régime ne soit motivée par des opérations de planification fiscale).

Companies would have to opt-in to the CCCTB for a minimum of five years (to avoid them opting in and out for tax planning purposes).


Une institution n’est pas sortie des limites de l’article 8, premier alinéa, du régime applicable aux autres agents en modifiant un contrat d’agent temporaire, au sens de l’article 2, sous a), dudit régime, afin de supprimer la durée déterminée du contrat et de la remplacer par une prétendue durée indéterminée, ainsi que d’y incorporer une clause de résiliation en cas de non-inscription de l’agent sur la liste de réserve d’un concours.

An institution did not step beyond the bounds of the first paragraph of Article 8 of the Conditions of employment of other servants by amending a contract as a member of the temporary staff, within the meaning of Article 2(a) of those Conditions of employment, in order to cancel the fixed period of the contract and replace it by what is alleged to be an indefinite period and also to include a termination clause in the event that the member of staff is not included in the reserve list of a competition.


3. Lorsqu’un État membre a autorisé un navire de pêche conformément à l’article 27, paragraphe 2, à utiliser plus d’un engin de pêche ou des engins appartenant à plus d’une catégorie d’engins de pêche faisant l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche au cours d’une certaine sortie de pêche dans une zone géographique relevant d’un régime de gestion de l’effort de pêche, l’effort de pêche déployé durant la sortie de pêche considérée est imputé simultanément sur l’effort de pêche maximal autorisé dont dispose cet État membre et ...[+++]

3. Where a Member State has authorised a fishing vessel in accordance with Article 27(2) to use more than one fishing gear or gears belonging to more than one grouping of fishing gears subject to a fishing effort regime during a certain fishing trip in a geographical area subject to that fishing effort regime, the fishing effort deployed during that trip shall be counted simultaneously against the maximum allowable fishing effort available to this Member State and related to each of such gears or groupings of fishing gears and to such ...[+++]


1. Sur décision du Conseil concernant les navires de pêche communautaires qui ne sont pas équipés d’un système de surveillance des navires opérationnel, tel que visé à l’article 9, ou qui ne transmettent pas les données du journal de pêche par voie électronique tel que prévu à l’article 15, et qui font l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche, les capitaines de ces navires de pêche transmettent par télex, par télécopie, par un message téléphonique ou un courrier électronique dûment enregistré par le destinataire, ou par radio via une station de radio agréée en vertu de la réglementation communautaire, les informations ci-après ...[+++]

1. When the Council so decides for Community fishing vessels which are not equipped with a functioning vessel monitoring system as referred to in Article 9 or which do not transmit fishing logbook data electronically as referred to in Article 15 and which are subject to a fishing effort regime, the masters of these fishing vessels shall communicate by telex, fax, telephone message or e-mail duly recorded by the recipient or by radio via a radio station approved under Community rules the following information in the form of a fishing effort report to the competent authorities of his flag Member State and, where appropriate, to the coastal ...[+++]


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«importations», les importations définies à l’article 30 de la directive 2006/112/CE ainsi que la mise à la consommation à la sortie d’un des régimes prévus par l’article 157, paragraphe 1, point a), de ladite directive ou d’un régime d’admission temporaire ou de transit.

‘imports’ means imports as defined in Article 30 of Directive 2006/112/EC and the entry for home use after being subject to one of the systems provided for in Article 157(1)(a) of that Directive or a system of temporary admission or transit.


Dans sa communication, la Commission examine les moyens d'adapter les régimes nationaux d'imposition à la sortie applicables aux personnes physiques et aux sociétés de manière à les rendre compatibles avec la législation communautaire.

The Communication examines how Member States' exit tax rules on individuals and companies can be made compatible with the requirements of EC law.


Deux categories de produits etaient "sorties" du regime des quotas de production : les ronds a beton et les toles dites "autrement revetues".

Two categories of products were removed from the production quota system, concrete reinforcing bars and sheet known as "other coated sheet".


Lorsque Ron Begg, le président de Canadian Venture Capital Association a comparu, il craignait qu'en ce qui concerne la récompense et la sortie, le régime actuel soit trop restrictif, particulièrement pour ce qu'il a appelé le capital de l'affection, le capital de démarrage et le capital des anges.

When Ron Begg, President of the Canadian Venture Capital Association, was before us, he was concerned that in terms of reward and exit strategy, the current regime is too restrictive, particularly of what he called the love capital, the seed capital and the angel capital.


Il m'apparaît qu'il est temps aujourd'hui que l'Ukraine, à sa sortie du régime soviétique, bénéficie de cette forme d'assistance.

It seems to me that now is the time in Ukraine's history, post-Soviet history, when Ukraine needs this kind of assistance.


Deux categories de produits etaient "sorties" du regime des quotas de production : les ronds a beton et les toles dites "autrement revetues".

Two categories of products were removed from the production quota system, concrete reinforcing bars and sheet known as "other coated sheet".


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