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Apparentement
Apparentement de listes
Feuille de sous-titres
L'apparentement de listes
Liste de sous-titres
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Liste des malfaçons apparentes
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Sous-apparentement
Sous-apparentement de listes

Traduction de «sous-apparentement de listes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous-apparentement de listes | sous-apparentement

list sub-combination


apparentement de listes | apparentement

list combination




liste des malfaçons apparentes | liste des déficiences | liste des travaux non conformes | liste des travaux à corriger

punch list | inspection list | completion list | list of deficiencies


feuille de sous-titres | liste de sous-titres

subtitle cue sheet


Sous-Commission du trafic illicite des drogues et des problèmes apparentés pour le Proche et le Moyen-Orient

Sub-Commission on Illicit Drug Traffic and Related Matters in the Near and Middle East


Sous-Commission du trafic illicite des drogues et des problèmes apparentés pour le Proche et le Moyen-Orient

Sub-Commission on Illicit Drug Traffic and Related Matters in the Near and Middle East


présentation en liste | présentation sous forme de liste

report form | narrative form | statement form | vertical form


présentation en liste | présentation verticale | présentation sous forme de liste

report form | narrative form | statement form | vertical form


liste quotidienne des réunions du Ministre et de la Sous-ministre [ liste quotidienne des réunions qui requièrent de l'information ]

list of on-going briefings
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La conjonction simultanée de l'indexation de son prix, les livraisons sous contrats à long terme de « take or pay » et son importation essentiellement par gazoducs dans l'Union européenne apparente le marché du gaz à un marché régional de concurrence réduite entre les exportateurs dont les principaux sont la Russie, la Norvège et l'Algérie et demain sans doute l'Iran et le Turkménistan.

The combination of price indexing, supplies under long-term "take or pay" contracts and imports into Europe primarily through gas pipelines makes the gas market into an regional market characterised by reduced competition between exporters, of which the principal ones are Russia, Norway and Algeria, and tomorrow no doubt Iran and Turkmenistan.


Pour prévenir ce risque, la directive 2003/87/CE dispose que, sous réserve de l'issue des négociations internationales, la Commission détermine la liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (ci-après la «liste des secteurs et sous-secteurs»).

To address this risk of carbon leakage, Directive 2003/87/EC provides that, subject to the outcome of the international negotiations, the Commission is to determine a list of sectors and subsectors deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage (‘list of sectors and subsectors’).


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0746 - EN - 2014/746/UE: Décision de la Commission du 27 octobre 2014 établissant, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil, la liste des secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone, pour la période 2015-2019 [notifiée sous le numéro C(2014) 7809] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // DÉCISION DE LA COMMISSION // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2014/746/UE) // Secteurs et sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone, conformément à l'article ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0746 - EN - 2014/746/EU: Commission Decision of 27 October 2014 determining, pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council, a list of sectors and subsectors which are deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage, for the period 2015 to 2019 (notified under document C(2014) 7809) Text with EEA relevance // COMMISSION DECISION // (Text with EEA relevance) - (2014/746/EU) // Sectors and subsectors which, pursuant to Article 10a(13) of Directive 2003/87/EC, are deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage


les bandes souples ou les tubes ne dépassant pas 5 mm de largeur apparente, y compris les bandes coupées de bandes plus larges ou de feuilles fabriquées à partir des substances servant à la fabrication des fibres classées à l’annexe I, numéros 19 à 47, et aptes à des applications textiles. La largeur apparente est celle de la bande ou du tube sous forme pliée, aplatie, compressée ou tordue ou, dans le cas de largeur non uniforme, la largeur moyenne.

flexible strips or tubes, of which the apparent width does not exceed 5 mm, including strips cut from wider strips or films, produced from the substances used for the manufacture of the fibres listed under items 19 to 47 in Annex I and suitable for textile applications; the apparent width is the width of the strip or tube when folded, flattened, compressed or twisted, or the average width where the width is not uniform.


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Les États membres s'assurent qu'il existe une réglementation appropriée pour garantir que, lorsqu'une personne concernée diffuse sous sa propre responsabilité une recommandation produite par un tiers, l'identité de cette personne concernée est indiquée clairement et d'une façon bien apparente dans ladite recommandation.

Member States shall ensure that there is appropriate regulation in place to ensure that, whenever a relevant person under his own responsibility disseminates a recommendation produced by a third party, the recommendation indicates clearly and prominently the identity of that relevant person.


En pareils cas, tout comportement s'apparentant à un abus de position dominante sur le marché "émergent" tomberait en principe sous le coup de l'article 82 du traité CE.

In such cases, any abusive conduct in the "emerging" market would normally be dealt with under Article 82 of the EC Treaty.


- les bandes souples ou les tubes ne dépassant pas 5 millimètres de largeur apparente, y compris les bandes coupées de bandes plus larges ou de feuilles fabriquées à partir des substances servant à la fabrication des fibres classées à l'annexe I numéros 19 à 41 et aptes à des applications textiles; la largeur apparente est celle de la bande ou du tube sous forme pliée, aplatie, compressée ou tordue ou, dans le cas de largeur non uniforme, la largeur moyenne.

- flexible strips or tubes, of which the apparent width does not exceed 5 mm, including strips cut from wider strips or films, produced from the substances used for the manufacture of the fibres listed under items 19 to 41 in Annex I and suitable for textile applications; the apparent width is the width of the strip or tube when folded, flattened, compressed or twisted, or the average width where the width is not uniform.


1. Lorsque les marchandises sont transportées sous le couvert d'un carnet TIR, dans un des cas visés à l'article 2, paragraphe 2, point b) ou sous le couvert d'un carnet ATA, le déclarant peut, en vue de justifier le caractère communautaire des marchandises et sous réserve des dispositions de l'article 2, apposer de façon apparente dans la case réservée à la désignation des marchandises, le sigle "T2L" ou "T2LF" accompagné de sa signature sur tous les volets concernés du carnet utilisé, avant la présentation de celui-ci au visa du bur ...[+++]

1. Where goods are carried under cover of a TIR carnet in one of the cases referred to in Article 2(2)(b), or under cover of an ATA carnet, the declarant may, with a view to proving the Community status of the goods and subject to the provisions of Article 2, clearly enter the symbol "T2L" or "T2LF" in the space reserved for the description of goods together with his signature on all the relevant vouchers of the carnet used before presenting it to the office of departure for endorsement.


1. Lorsque les marchandises sont transportées sous le couvert d'un carnet TIR, dans un des cas visés à l'article 4 paragraphe 1 point c) du présent appendice ou sous le couvert d'un carnet ATA, le déclarant peut, en vue de justifier le caractère communautaire des marchandises et sous réserve des dispositions des articles 4 et 5, apposer de façon apparente dans la case réservée à la désignation des marchandises, le sigle "T 2L" accompagné de sa signature sur tous les volets concernés du carnet utilisé, avant la présentation de celui-ci ...[+++]

1. Where goods are carried under cover of a TIR carnet in one of the cases referred to in Article 4 (1) (c) of this Appendix, or under cover of an ATA carnet, the declarant may, with a view to proving the Community status of the goods and subject to the provisions of Articles 4 and 5, clearly enter the symbol T 2L in the space reserved for the description of goods together with his signature on all the relevant vouchers of the carnet used before producing it to the office of departure for authentication.


1. Lorsque les marchandises sont transportées sous le couvert d'un carnet TIR, dans un des cas visés à l'article 2, paragraphe 2, point b), ou sous le couvert d'un carnet ATA, le déclarant peut, en vue de justifier le caractère communautaire des marchandises et sous réserve des dispositions de l'article 2, apposer de façon apparente dans la case réservée à la désignation des marchandises le sigle “T2L” ou “T2LF” accompagné de sa signature sur tous les volets concernés du carnet utilisé, avant la présentation de celui-ci au visa du bur ...[+++]

1. Where goods are carried under cover of a TIR carnet in one of the cases referred to in Article 2(2)(b), or under cover of an ATA carnet, the declarant may, with a view to proving the Community status of the goods and subject to the provisions of Article 2, clearly enter the symbol “T2L” or “T2LF” in the space reserved for the description of goods together with his signature on all the relevant vouchers of the carnet used before presenting it to the office of departure for endorsement.




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sous-apparentement de listes ->

Date index: 2022-11-12
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