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Après le secondaire
Après le secondaire Les premières années
Assistance après fermeture
Balance après clôture
Balance après fermeture
Balance de clôture
Balance de vérification après clôture
Balance de vérification après fermeture
Caisse en fiducie après fermeture
Fermeture après PMB
Fermeture après point mort bas
Fonds d'affectation spéciale pour la post-fermeture
Fonds en fiducie pour la post-fermeture
Période de suivi après fermeture
Suivi après dépistage du cancer
Suivi après fermeture
Suivi après le congé

Traduction de «suivi après fermeture » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


période de suivi après fermeture

after-closure period


balance après clôture | balance de vérification après fermeture | balance de vérification après clôture | balance de clôture | balance après fermeture

post-closing trial balance | after-closing trial balance | closing trial balance


balance après clôture [ balance après fermeture | balance de clôture | balance de vérification après clôture | balance de vérification après fermeture ]

post-closing trial balance [ postclosing trial balance | after-closing trial balance | closing trial balance ]


fermeture après PMB | fermeture après point mort bas

closed BDC | closed bottom dead centre


Après le secondaire [ Après le secondaire : Les premières années | Après le secondaire : Les premières années : Le premier rapport découlant de l'Enquête de suivi auprès des sortants, 1995 ]

After High School [ After High School: The First Years | After High School: The First Years: The First Report of the School Leavers Follow-up Survey, 1995 ]


fonds en fiducie pour la post-fermeture [ fonds d'affectation spéciale pour la post-fermeture | caisse en fiducie après fermeture ]

post-closure trust fund




suivi après dépistage du cancer

Cancer screening follow up


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'exploitant d'une installation de gestion de déchets des industries extractives devrait être invité à constituer une provision sous forme d'une garantie financière ou équivalente, conformément aux procédures à définir par les États membres, afin de garantir que l'ensemble des obligations découlant de l'autorisation d'exploitation, y compris celles liées à la fermeture et au suivi après fermeture de l'installation de gestion de déchets, seront respectées.

The operator of a waste facility servicing the extractive industries should be required to lodge a financial guarantee or equivalent in accordance with procedures to be decided by the Member States ensuring that all the obligations flowing from the permit will be fulfilled, including those relating to the closure and after-closure of the waste facility.


2. Sans préjudice d'une autre législation communautaire, et notamment de la directive 92/91/CEE et de la directive 92/104/CEE, les États membres veillent à ce que les dangers d'accidents majeurs soient identifiés et que les mesures nécessaires soient prises au niveau de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien, de la fermeture et du suivi après fermeture de l'installation de gestion des déchets pour prévenir de tels accidents et limiter leurs conséquences néfastes pour la santé humaine et/ou l'environnement, y compris toute incidence transfrontalière.

2. Without prejudice to other Community legislation, and in particular Directives 92/91/EEC and 92/104/EEC, Member States shall ensure that major-accident hazards are identified and that the necessary features are incorporated into the design, construction, operation and maintenance, closure and after-closure of the waste facility in order to prevent such accidents and to limit their adverse consequences for human health and/or the environment, including any transboundary impacts.


4. Lorsqu'une autorité compétente a donné son accord à la fermeture de l'installation conformément à l'article 12, paragraphe 3, elle délivre à l'exploitant une déclaration écrite qui le libère de l'obligation de garantie visée au paragraphe 1 du présent article, à l'exception des obligations concernant la phase de suivi après fermeture conformément à l'article 12, paragraphe 4.

4. Where the competent authority approves closure in accordance with Article 12(3), it shall provide the operator with a written statement releasing him from the guarantee obligation referred to in paragraph 1 of this Article with the exception of after-closure obligations as referred to in Article 12(4).


Procédures de fermeture et de suivi après fermeture applicables aux installations de gestion de déchets

Closure and after-closure procedures for waste facilities


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Il est nécessaire de définir des procédures de surveillance pendant l'exploitation et de suivi après fermeture des installations de gestion des déchets.

It is necessary to establish monitoring procedures during the operation and after‐closure of waste facilities.


4. Lorsqu'une autorité compétente a donné son accord à la fermeture de l'installation conformément à l'article 12, paragraphe 3, elle délivre à l'exploitant une déclaration écrite qui le libère de l'obligation de garantie visée au paragraphe 1 du présent article, à l'exception des obligations concernant la phase de suivi après fermeture conformément à l'article 12, paragraphe 4.

4. Where the competent authority approves closure in accordance with Article 12(3), it shall provide the operator with a written statement releasing him from the guarantee obligation referred to in paragraph 1 of this Article with the exception of after-closure obligations as referred to in Article 12(4).


(25) L'exploitant d'une installation de gestion de déchets de l'industrie extractive devrait être invité à constituer une provision sous forme d'une garantie financière ou équivalente, conformément aux procédures à définir par les États membres, afin de garantir que l'ensemble des obligations découlant de l'autorisation d'exploitation, y compris celles liées à la fermeture et au suivi après fermeture, seront respectées.

(25) The operator of a waste facility servicing the extractive industries should be required to lodge a financial guarantee or equivalent in accordance with procedures to be decided by the Member States ensuring that all the obligations flowing from the permit will be fulfilled, including those relating to the closure and after-closure of the site.


2. Sans préjudice d'une autre législation communautaire, et notamment de la directive 92/91/CEE et de la directive 92/104/CEE, les États membres veillent à ce que les dangers d'accidents majeurs soient identifiés et que les mesures nécessaires soient prises au niveau de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien, de la fermeture et du suivi après fermeture de l'installation de gestion des déchets pour prévenir de tels accidents et limiter leurs conséquences néfastes pour la santé humaine, l'environnement et/ou aux biens , y compris toute incidence transfrontière.

2. Without prejudice to other Community legislation, and in particular Directives 92/91/EEC and 92/104/EEC, Member States shall ensure that major-accident hazards are identified and that the necessary features are incorporated into the design, construction, operation and maintenance, closure and after-closure of the waste facility in order to prevent such accidents and to limit their adverse consequences for human health, the environment and/or property , including any transboundary impacts.


le plan proposé en ce qui concerne la remise en état et la fermeture, y compris les procédures de suivi après fermeture prévues à l'article 12;

the proposed plan for rehabilitation and closure including after-closure procedures and monitoring provided for in Article 12;


(22) L'exploitant d'une installation de gestion de déchets de l'industrie extractive doit constituer une provision sous forme de garantie financière - caution ou autre -, afin de garantir que l'ensemble des obligations découlant de l'autorisation d'exploitation, dont celles liées à la fermeture et au suivi après fermeture, seront respectées.

(22) Operators of waste facilities servicing the extractive industries should be required to lodge a financial deposit or equivalent by way of an adequate guarantee ensuring that all the obligations flowing from their permits will be fulfilled, including those relating to the closure and after-closure of the site.


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