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Compte rendu analytique
Compte rendu d'entretien
Compte rendu de séance
Compte rendu du laboratoire
Compte rendu du laboratoire l'ensemble des résultats
Compte rendu du laboratoire par télécopieur
Compte rendu sommaire
Procès-verbal
Système de communication électronique des données
Système de compte rendu
Système de compte rendu des coûts d'aéronefs
Système de compte rendu électronique
Système électronique de notification

Traduction de «système de compte rendu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Système de compte rendu des faits aéronautiques des Services des aéronefs

Aircraft Services Occurrence Reporting System


Système de compte rendu quotidien des événements de l'ACTA

CATA Daily Occurrence Reporting System


Système de compte rendu des coûts d'aéronefs

Aircraft Cost Reporting System


système de communication électronique des données | système de compte rendu électronique | système électronique de notification

electronic reporting system | ERS [Abbr.]




compte rendu du laboratoire : par télécopieur

Laboratory reporting, fax


compte rendu du laboratoire : l'ensemble des résultats

Laboratory reporting, cum sum


compte rendu analytique | compte rendu sommaire

summary proceedings | summary record | SR [Abbr.]


compte rendu de séance | compte rendu d'entretien | procès-verbal

minutes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Conformément au 6ème PAE, la Commission s'est engagée à mettre en place un système de compte rendu plus cohérent et efficace.

In accordance with the 6th EAP, the Commission is committed to set in place a more coherent and effective system for environmental reporting.


Ils devraient également s’engager à rationaliser leurs mécanismes contractuels et leurs systèmes de compte rendu, veiller à remplir leurs obligations légales et rendre des comptes à leurs bases.

They should also commit to streamline their contractual and reporting mechanisms, while complying with legal obligations and ensuring accountability to their constituencies.


Ils devraient également s’engager à rationaliser leurs mécanismes contractuels et leurs systèmes de compte rendu, veiller à remplir leurs obligations légales et rendre des comptes à leurs bases.

They should also commit to streamline their contractual and reporting mechanisms, while complying with legal obligations and ensuring accountability to their constituencies.


Le système de gestion comporte un programme de prévention des accidents et incidents comprenant un système de compte rendu et d’analyse des événements.

The management system shall include an accident and incident prevention programme, including an occurrence-reporting and analysis scheme.


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un système de compte rendu et de suivi lorsque l'organisme responsable charge un autre organisme de l'exécution de tâches;

a system of reporting and monitoring where the responsible body entrusts the execution of tasks to another body;


Conformément au 6ème PAE, la Commission s'est engagée à mettre en place un système de compte rendu plus cohérent et efficace.

In accordance with the 6th EAP, the Commission is committed to set in place a more coherent and effective system for environmental reporting.


2. Lorsqu'il soumet à l'OMI, pour adoption, un nouveau système de compte rendu obligatoire des navires ou une proposition visant à modifier un système de compte rendu existant, un État membre inclut au minimum dans sa proposition les informations visées à l'annexe I, point 4.

2. When submitting a new mandatory ship reporting system to the IMO for adoption or a proposal to amend an existing reporting system, a Member State shall include in its proposal at least the information referred to in Annex I(4).


1. L'État membre concerné assure un suivi et prend toutes les mesures nécessaires et appropriées pour veiller à ce que tous les navires pénétrant dans la zone couverte par un système de compte rendu obligatoire des navires, adopté par l'OMI conformément à la règle 11 du chapitre V de la convention SOLAS et exploité par un ou plusieurs États, dont l'un au moins est un État membre, conformément aux directives et critères pertinents mis au point par l'OMI, se conforment à ce système en rendant compte des informations requises, sans préjudice des informations supplémentaires requises par un État membre conformément à la résolution A.851 (20) ...[+++]

1. The Member State concerned shall monitor and take all necessary and appropriate measures to ensure that all ships entering the area of a mandatory ship reporting system, adopted by the IMO according to Regulation 11 Chapter V of the SOLAS Convention and operated by one or more States, of which at least one is a Member State, in accordance with the relevant guidelines and criteria developed by the IMO, comply with that system in reporting the information required without prejudice to additional information required by a Member State ...[+++]


n) "centre côtier", le service de trafic maritime, l'installation à terre en charge d'un système de compte rendu obligatoire approuvé par l'OMI ou l'organisme en charge de coordonner les opérations de recherche et de sauvetage ou de lutte contre la pollution en mer désignés par les États membres en vertu de la présente directive.

(n) "coastal station" means any of the following, designated by Member States pursuant to this Directive: a vessel traffic service; a shore-based installation responsible for a mandatory reporting system approved by the IMO; or a body responsible for coordinating search and rescue operations or operations to tackle pollution at sea.


Les données et le système de compte rendu actuels ne nous donnent qu'un point de vue approximatif de l'état de l'environnement en Europe et des tendances socio-économiques qui y sont liées, ainsi qu'une image incomplète de la transposition et de la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement.

The current data and reporting system is only giving us an approximate view of the state of the European environment and the associated socio-economic trends and an incomplete picture of the transposition and implementation of EU environmental legislation.




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système de compte rendu ->

Date index: 2021-09-17
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