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Boutique hors taxe
Forum d'autorités locales pour l'inclusion sociale
Forum des élus locaux pour l'inclusion sociale
Inclusion aux contours dentelés
Inclusion de la taxe dans les prix
Inclusion dentelée
Inclusion en dents de scie
Inclusions alignees
Inclusions alignées
Inclusions de laitier alignees
Inclusions de laitier en chapelet
Inclusions en chapelet
Ligne d inclusions
Ligne d inclusions de laitier
Ligne d'inclusions
Magasin hors taxe
Maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples
Polyédrie nucléaire à inclusions multiples
Polyédrose nucléaire à inclusions multiples
Prix incluant la taxe
Prix taxe comprise
TTC
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Taxes incluses
Toutes taxes comprises
Toutes taxes incluses
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Traduction de «taxes incluses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
toutes taxes comprises | TTC | toutes taxes incluses

taxes included | inclusive of all taxes


toutes taxes comprises | TTC | taxes incluses

taxes included


inclusion de la taxe dans les prix [ prix taxe comprise | prix incluant la taxe ]

tax inclusive pricing


inclusions de laitier alignees | inclusions de laitier en chapelet | ligne d inclusions de laitier

slag line


inclusions alignees | inclusions en chapelet | ligne d inclusions

line inclusion | stringer


inclusions alignées | inclusions en chapelet | ligne d'inclusions

line inclusions | stringer


polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]

multiple-embedded nuclear polyhedrosis


inclusion dentelée | inclusion en dents de scie | inclusion aux contours dentelés

jagged inclusion | pronged inclusion


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


Forum d'autorités locales pour l'inclusion sociale [ Forum des élus locaux pour l'inclusion sociale ]

Forum of Local Authorities for Social Inclusion
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Taxes incluses dans le cas des ménages; hors TVA et autres taxes récupérables dans le cas de l'industrie; les autres exonérations de l'industrie ne sont pas comprises (non disponibles).

Includes taxes in the case of households; excludes VAT and other recoverable taxes in the case of industry, other industry exemptions are not included (not available).


Taxes incluses dans le cas des ménages; hors TVA et autres taxes récupérables dans le cas de l'industrie; les autres exonérations de l'industrie ne sont pas comprises (non disponibles).

Includes taxes in the case of households; excludes VAT and other recoverable taxes in the case of industry, other industry exemptions are not included (not available).


Les droits, impôts et autres taxes sont inclus dans la base d’imposition, mais la TVA elle-même, les rabais et ristournes de prix consentis à l’acquéreur ne sont pas inclus.

Duties, taxes and other charges are included in the taxable amount but the VAT itself, price discounts and rebates granted to the customer are excluded.


Les droits, impôts et autres taxes sont inclus dans la base d’imposition, mais la TVA elle-même, les rabais et ristournes de prix consentis à l’acquéreur ne sont pas inclus.

Duties, taxes and other charges are included in the taxable amount but the VAT itself, price discounts and rebates granted to the customer are excluded.


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Afin d’éviter une plus grande fragmentation du marché interne qui trouverait son origine dans une application potentiellement divergente d’un État membre à l’autre des règles relatives à l’inclusion du paramètre «dioxyde de carbone», la Commission propose qu’à compter du 1er décembre 2008 (début de la période d’engagement prévue par le protocole de Kyoto), au moins 25 % du total des recettes fiscales générées par les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation le soient grâce au paramètre lié aux émissions de CO2 int ...[+++]

To avoid further internal market fragmentation based on potential diversified application by Member States of the carbon dioxide element, the Commission proposes that by 1 December 2008 (the start of the Kyoto period) at least 25% of the total tax revenue from registration and annual circulation taxes respectively should originate in the CO2 based element of each of these taxes.


L’exonération de la TVA est accordée si le prix d’achat effectif des biens et des prestations de services mentionné dans la facture ou le document équivalent s’élève au total à 100 francs suisses au moins (taxe incluse).

Exemption from VAT shall be granted if the actual purchase price of the goods and services mentioned in the invoice or equivalent document totals at least 100 Swiss francs (inclusive of tax).


Les droits, impôts et autres taxes sont inclus dans la base d’imposition, mais la TVA elle-même, les rabais et ristournes de prix consentis à l’acquéreur ne sont pas inclus.

Duties, taxes and other charges are included in the taxable amount but the VAT itself, price discounts and rebates granted to the customer are excluded.


1. Chaque État membre applique une accise minimale globale (spécifique plus ad valorem hors TVA), dont l'incidence est fixée à 57 % du prix de vente au détail (toutes taxes incluses) et qui n'est pas inférieure à 60 euros par 1000 unités pour les cigarettes appartenant à la classe de prix la plus demandée.

1. Each Member State shall apply an overall minimum excise duty (specific duty plus ad valorem duty excluding VAT), the incidence of which shall be set at 57 % of the retail selling price (inclusive of all taxes) and which shall not be less than EUR 60 per 1000 cigarettes for cigarettes of the price category most in demand.


À partir du 1er janvier 1993 au plus tard, chaque État membre applique une accise minimale globale (spécifique plus ad valorem hors TVA) dont l'incidence est fixée à 57 % du prix de vente au détail (toutes taxes incluses) pour les cigarettes appartenant à la classe de prix la plus demandée.

Not later than 1 January 1993, each Member State shall apply an overall minimum excise duty (specific duty plus ad valorem duty excluding VAT) the incidence of which shall be set at 57 % of the retail selling price (inclusive of all taxes) for cigarettes of the price category most in demand.


e) Prix rendu des produits de l'entreprise extérieure à la Communauté au lieu de destination (dédouané ou sans droits de douane, taxes incluses ou excluses, importation temporaire),

(e) Delivered price of the non-Community undertaking's products at destination (duty-paid or duty-free, including or excluding taxes, temporary importation);


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