Un aéronef en vol IFR dans la phase de croisière à l’intérieur de l’espace aérien contrôlé utilise un niveau de croisière ou, si un organisme ATS l’autorise à appliquer les techniques de croisière ascendante, évolue entre deux niveaux ou au-dessus d’un niveau qui sont choisis dans le tableau des niveaux de croisière qui figure à l’appendice 3; toutefois, la correspondance entre les niveaux et la route prescrite dans ce tableau ne s’applique pas lorsque des indications contraires figurent dans les autorisations du contrôle de la circu ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

An IFR flight operating in cruising flight in controlled airspace shall be flown at a cruising level, or, if authorised by ATS unit to employ cruise climb techniques, between two levels or above a level, selected from the table of cruising levels in Appendix 3, except that the correlation of levels to track prescribed therein shall not apply whenever otherwise indicated in air traffic control clearances or specified by the competent authority in aeronautical information publications.

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«croisière ascendante», une technique de vol en croisière applicable à un avion, qui résulte en un accroissement net de l’altitude à mesure que la masse de l’avion diminue.

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‘cruise climb’ means an aeroplane cruising technique resulting in a net increase in altitude as the aeroplane mass decreases.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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(11) L'entreprise commune ARTEMIS instituée par le règlement (CE) n° 74/2008 du Conseil du 20 décembre 2007 portant établissement de l'entreprise commune Artemis pour la mise en œuvre d'une initiative technologique conjointe sur les systèmes informatiques embarqués a réussi à faire la preuve de son positionnement stratégique dû à des orientations descendantes combinées à la définition ascendante des questions techniques à aborder, en attirant des projets aux résultats directement applicables par les entreprises.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

(11) The ARTEMIS Joint Undertaking set up by Council Regulation (EC) No 74/2008 of 20 December 2007 on the establishment of the ‘ARTEMIS Joint Undertaking’ to implement a Joint Technology Initiative in Embedded Computing Systems has successfully demonstrated its strategic positioning which combines top-down guidance with bottom-up definition of the technical issues to be addressed, attracting projects with outcomes directly relevant for industry.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

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- lignes de fret du réseau central tel qu'indiqué à l'annexe I: charge d'essieu minimum de 22,5 t, vitesse de croisière de 100 km/h et longueur de train de 750 m; - lignes avec trafic de fret régulier: charge d'essieu minimum de 22,5 t, vitesse de croisière de 100 km/h et longueur de train de 750 m, dont une marge de sécurité de 10 m; qui pourraient être étendues, en particulier dans les corridors de réseau central, jusqu'à 1 500 m s'il existe un avantage socio-économique manifeste et si c'est réalisable sur le plan opérat ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-17]

- freight lines of the core network as indicated in Annex I: at least 22.5 t axle load, 25 t axle load for new lines, 100 km/h line speed and 750 m train length, including a 10m safety margin, which may be extended, in particular on the core network corridors to up to 1 500m in the case of clear socio-economic benefit and operational and technical feasibility;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-17]

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N. considérant qu'une approche ascendante qui impliquerait la participation de communautés touchées par des effets négatifs du changement climatique en leur demandant de présenter les techniques qu'elles jugent efficaces pour contrer ces effets constituerait un indicateur utile pour l'Union, qui pourrait alors endosser le rôle d'agent coordonnateur en promouvant des stratégies, en développant des programmes de soutien appropriés et en pilotant une coordination politique grâce à des réseaux et des partenariats scientifiques à l'échell ...[+++]

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N. whereas a bottom-up approach, with communities experiencing the negative consequences of climate change presenting the techniques they have found successful in combating those consequences, would be a helpful indicator for the EU to work as an umbrella in promoting strategies, developing relevant support programmes and leading policy coordination through scientific, regional or local networks and partnerships,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-04-09]

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N. considérant qu'une approche ascendante qui impliquerait la participation de communautés touchées par des effets négatifs du changement climatique en leur demandant de présenter les techniques qu'elles jugent efficaces pour contrer ces effets constituerait un indicateur utile pour l'UE qui pourrait alors endosser le rôle d'agent coordonnateur en promouvant des stratégies, en développant des programmes de soutien appropriés et en pilotant une coordination politique grâce à des réseaux et des partenariats scientifiques à l'échelle ré ...[+++]

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62. remarque que l'Europe est une région très prisée pour la navigation de plaisance, le tourisme de croisière et la plongée; encourage les régions maritimes à investir dans la construction de marinas et d'autres infrastructures dans ce secteur, afin de pouvoir tirer profit de ce marché en expansion, tout en garantissant la protection des habitats naturels, des espèces et des écosystèmes marins en général; invite la Commission à contribuer à l'établissement de normes harmonisées relatives aux infrastructures et aux équipements techniques afin de garantir un ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-07-11]

62. Notes that Europe is a popular region for yachting tourism, cruiser tourism and sub-aqua tourism; encourages the maritime regions to invest in their marina infrastructure and other related infrastructures in order to benefit from this growing market whilst ensuring the protection of habitats, species and marine ecosystems in general; calls on the Commission to help set harmonised standards for facilities and technical equipment so as to ensure a high level of service quality throughout the Union;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-07-11]

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Même si le secteur «Marine» d’Alstom a la capacité technique de produire différents types de bateaux (paquebots de croisière, méthaniers, carriers, yachts, navires scientifiques et militaires, etc.), il semble que les futures commandes devraient se concentrer sur la demande de paquebots de croisière.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-07-06]

Although Alstom's Marine sector has the technical capacity to produce different types of vessel (cruise ships, LNG vessels, carriers, yachts, scientific and military vessels, etc.), it seems that future orders will probably be focused on demand for cruise ships.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-07-06]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2004-07-06]

Il est évident que la production en plein essor des navires de croisière, qui présentent une valeur relativement élevée en tbc, a globalement stabilisé la situation de la construction navale dans l'UE, mais il est à noter qu'actuellement seuls 9 chantiers de l'UE (sur quelque 150) ont des activités dans ce secteur et que le nombre de chantiers qui pourraient se convertir aisément à la construction de navires de croisière est limité par des contraintes techniques et commerciales.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-04-09]

It is obvious that the booming production of cruise vessels with their comparatively high cgt values has stabilised the overall situation of the EU shipbuilding industry but it needs to be noted that currently only 9 EU yards (out of some 150) are active in this field and the number of yards which could easily turn to cruise ship construction is limited by technical and commercial constraints.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-04-09]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-04-09]

En accomplissant son devoir de consultation, la Commission veille à ce que ses propositions soient techniquement viables, concrètement réalisables et fondées sur une approche ascendante.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1999-11-16]

By fulfilling its duty to consult, the Commission ensures that its proposals are technically viable, practically workable and based on a bottom-up approach.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1999-11-16]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [1999-11-16]

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Date index: 2023-03-15