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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Courbe temps-effet
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effet de la loi une fois pleinement en vigueur
Effet maximum de la loi
Estimation de temps pessimiste
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Temps d'attente maximum
Temps d'effet maximum
Temps de séjour maximum
Temps maximum
Temps pessimiste

Traduction de «temps d'effet maximum » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


effet maximum de la loi [ effet de la loi une fois pleinement en vigueur ]

matured effect of the Act




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


estimation de temps pessimiste | temps pessimiste | temps maximum

pessimistic time estimate


rétroagir sans limite dans le temps; avoir un effet rétroactif sans limite dans le temps

to have unlimited retroactive effect


effet de l'évolution prévisible du rendement par rapport au temps écoulé [ effet de l'évolution de la pente tout au long de la courbe ]

rolldown effect


Groupe d'étude sur le maximum d'interruption de service en temps

Study Group on Maximum Interruption Service Time | MIST [Abbr.]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Enfin, si l'argent est rendu et que le cotisant a déjà versé son maximum de cotisation ou plus encore à son REER, le montant des intérêts peut être rendu au cotisant, mais dans ce cas, la somme est inclue dans le revenu et imposée selon le taux marginal régulier d'imposition du cotisant, en plus d'être assujettie à une pénalité fiscale supplémentaire de 20 p. 100, qui a été mise en place par le budget de 1997, pour contrer les effets des avantages fiscaux provenant de l'accumulation de fonds non imposés pendant une certaine p ...[+++]

Finally, if it goes back directly, if the person in question, the subscriber, has already exceeded or met their RRSP contribution limits, it can go back to the subscriber, but in that case it's subject to regular inclusion of income and taxed at their ordinary marginal tax rate, plus an additional 20% penalty tax introduced in the 1997 budget to offset the effects of the tax benefits of accumulation without taxation over a period of time and to offset tax planning opportunity.


Il s'agit en effet de deux éléments distincts: d'une part, un examen sans limite de temps, au moment choisi par le ministre, et de l'autre, un rapport dans un délai maximum de cinq ans, en vertu du paragraphe (2).

They are two different items and we should deal with the review in subparagraph (1) with no time limit, whenever the minister wants to conduct the review. Of course, five years is the ultimate, because subclause (2) will cover that.


25. demande à la Commission, dans le cadre de la simplification annoncée des règles en matière d'aides d'État, de rendre plus souples et transparentes les règles en matière de contrôle de la surcompensation, et notamment d'améliorer les mesures de prévention de celle-ci; suggère, à cet effet, que dans le cas de contrats pluriannuels, l'examen de la surcompensation ne soit pratiqué qu'à la fin de la durée du contrat, et en tout état de cause, à des intervalles de trois ans maximum, et que des critères transparents soient fixés pour le ...[+++]

25. Calls on the Commission, as part of the intended simplification of the state aid rules, to introduce greater flexibility and transparency in the monitoring of over-compensation and in particular to improve measures to prevent over-compensation; suggests, to this end, that, in the case of multiannual contracts, checks for over-compensation should be carried out only at the end of the contractual period and in any event at intervals of no more than three years and that transparent criteria should be set for the calculation of compensation payments for SGEI, as this would result in significant time and cost savings for both service pro ...[+++]


38. souligne la nécessité de fournir aux autorités locales et régionales de meilleures orientations en matière d'investissement dans le haut débit en vue d'encourager la pleine absorption des fonds de l'UE, sachant que les chiffres de dépenses relatifs aux fonds structurels donnent à penser que les régions éprouvent des difficultés à absorber les fonds disponibles et à les cibler sur des projets dans le secteur du haut débit; estime que les aides d'État à l'appui des investissements dans le haut débit devraient être utilisées en synergie avec les fonds structurels pour stimuler l'entrepreunariat local et l'économie locale, créer des emplois locaux et promouvoir la concurrence sur le marché des télécommunications; estime que pour garantir ...[+++]

38. Highlights the need for better guidance on broadband investment for local and regional authorities in order to encourage the full absorption of EU funds, as expenditure figures for the Structural Funds suggest that the regions have difficulty in absorbing the available funds and targeting them on broadband projects; considers that state aid for broadband investment should be used in synergy with structural funds to stimulate local entrepreneurship and the local economy, create local jobs and promote competition in the telecom market; believes that to make maximum use of limited public funding, whether by the Member States directly ...[+++]


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53. demande un filet de sécurité à plusieurs niveaux, généralisé à toutes les filières, reposant sur une combinaison d'outils tels que des stocks privés et publics, une intervention publique, des instruments pour lutter contre les perturbations des marchés et une clause d'urgence; demande qu'en cas de perturbations des marchés de durée limitée, les stockages privés et l'intervention publique soient autorisés dans des secteurs spécifiques; demande en outre l'instauration d'un instrument destiné à lutter contre les perturbations du marché et d'une clause d'urgence applicables à tous les secteurs, qui permettraient à la Commission, dans des circonstances particulières, en cas de crise, d'intervenir de manière plus efficace, pour une durée limité ...[+++]

53. Calls for a multi-tiered safety net extended to cover all sectors, comprising a combination of tools such as public and private storage, public intervention, market disruption instruments and an emergency clause; calls for private storage and public intervention to be permitted for specific sectors where market disruptions are of limited duration; calls furthermore for a market disruption instrument and an emergency clause to be established for all sectors in common, making it possible for the Commission, under certain circumstances, in the event of crises to take action over a limited period of up to one year, which should be more efficient than hitherto; con ...[+++]


44. déplore que de trop nombreuses procédures d'infraction mettent beaucoup de temps à être menées à bien ou portées devant la Cour de justice; demande à la Commission de fixer le délai maximum moyen de traitement des infractions à 12 mois, de l'ouverture du dossier à l'envoi de la requête à la Cour de justice; déplore vivement que ces procédures n'aient pas d'effet direct sur les citoyens ou les résidents de l'Union qui puissent ...[+++]

44. Regrets that too many infringement proceedings take a long time before they are closed or brought before the Court of Justice; asks the Commission to set a benchmark of 12 months for the maximum average time taken to process infringements, from opening the file to sending the application to the Court of Justice; deeply regrets that such procedures have no direct effect on EU citizens or residents who may have been victims of lack of EU law enforcement;


En effet, à son article 3, il énonce le principe en restreignant le temps alloué pour cette période à un maximum d'un jour pour chaque jour passé sous garde.

Clause 3 of the bill sets out this principle by limiting the credit for that time to a maximum of one day for each day spent in custody.


Ce sont les classes moyennes qui créeront l'emploi à l'avenir, nous supposons que neuf emplois sur dix seront en effet créés dans des entreprises de mille travailleurs maximum : il est donc indispensable de créer ici les conditions-cadres requises pour que ces classes moyennes ne soient pas écrasées par la bureaucratisation, ni par le temps et l'argent dépensés à Bruxelles, afin que des financements d'assistance au démarrage soient ...[+++]

It is SMEs that will create jobs in the future, and we assume that nine out of ten jobs will in future be created in companies with less than a thousand employees. It is important here to create framework conditions so that SMEs are not overburdened with bureaucracy and all the requirements that Brussels creates, and that in future the individual Member States should provide appropriate knock-on financing.


Le recours aux mécanismes de Kyoto devrait permettre d'obtenir, d'une manière efficace au regard des coûts, le maximum d'effets bénéfiques pour l'environnement et le climat et, en même temps, mettre à profit les importantes possibilités de coopération entre les pays.

The use of the Kyoto mechanisms should ensure that maximum environmental and climate benefits are brought about in a cost-effective manner, and at the same time take advantage of important opportunities for co-operation between countries.


En premier lieu, il est possible de prendre en considération les effets négatifs sur l'emploi et de prendre des dispositions appropriées pour réduire au maximum ces coûts ou les répartir dansle temps et faire en sorte que les ajustements inévitables soient aussi peu traumatisants que possible.

Firstly, the negative effects on employment can be estimated and appropriate measures taken to reduce these costs to a minimum or stagger them and arrange things so that the inevitable adjustments are as untraumatic as possible.




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temps d'effet maximum ->

Date index: 2022-10-18
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