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TSA
Tous les produits sauf les armes
Tout sauf les armes

Traduction de «tous les produits sauf les armes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Tout sauf les armes | Tous les produits sauf les armes | TSA [Abbr.]

Everything but Arms | EBA [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le SPG devra également prévoir un mécanisme de retrait progressif de la liste des pays éligibles au bénéfice de l'arrangement SPG spécial, le régime Tout sauf les armes, qui accorde un accès libre de douane et de quota à tous les produits (sauf les armes et les munitions) des 50 pays les plus pauvres.

The GSP should also have a mechanism for gradual withdrawal of a country from the special GSP, the everything-but-arms scheme, which gives duty-free and quota-free access to all products (except arms and munitions) from the fifty poorest countries.


Tous les produits sauf spécification contraire

All products unless specified otherwise


B. considérant qu'au cours des quarante dernières années, la part des pays les moins avancés (PMA) dans le commerce mondial est tombée de 1,9 % à moins de 1 % en dépit du développement, ces dernières années, de programmes bilatéraux d'accès en franchise de droits et hors quota pour leurs produits (le plus important étant l'initiative communautaire "Tous les produits sauf les armes"),

B. whereas, over the past 40 years, the share of world trade of the least developed countries (LDCs) has declined from 1.9% to less than 1% despite the expansion, over recent years, of bilateral duty free and quota free access schemes for their products (of which the Community's 'Everything But Arms' scheme is the largest),


B. considérant qu'au cours des quarante dernières années, la part des pays les moins avancés (PMA) dans le commerce mondial est tombée de 1,9 % à moins de 1 % en dépit du développement, ces dernières années, de programmes bilatéraux d'accès en franchise de droits et hors quota pour leurs produits (le plus important étant l'initiative communautaire "Tous les produits sauf les armes"),

B. whereas, over the past 40 years, the share of world trade of the least developed countries (LDCs) has declined from 1.9% to less than 1% despite the expansion, over recent years, of bilateral duty free and quota free access schemes for their products (of which the Community's 'Everything But Arms' scheme is the largest),


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B. considérant qu'au cours des quarante dernières années, la part des pays les moins avancés (PMA) dans le commerce mondial est tombée de 1,9 % à moins de 1 % en dépit du développement, ces dernières années, de programmes bilatéraux d'accès en franchise de droits et hors quota pour leurs produits (le plus important étant l'initiative communautaire "Tous les produits sauf les armes"),

B. whereas over the past 40 years the share of world trade of the least developed countries (LDCs) declined from 1.9% to less than 1% despite the expansion, over recent years, of bilateral duty free and quota free access schemes for their products (of which the Community's 'Everything But Arms' scheme is the largest),


En échange, elle promet l'ouverture de son marché à tous les produits, sauf les armes, mais bien entendu aussi, sauf les bananes, sauf le sucre, etc., en provenance des pays les moins avancés.

In return, it promises to open its market to all products from the least developed countries, except arms – and, of course, bananas, and sugar and the rest.


Nous nous sommes engagés à libéraliser nos marchés pour tous les produits - sauf les armes - vis-à-vis des 48 pays les plus pauvres du monde, mais nous avons dit que pour trois produits de base - les bananes, le riz et le sucre - nous repoussions la fin des droits à 2009.

We have been striving, commendably, to liberalise our markets in all products, except arms, for the world’s 48 poorest countries, but we have said that for three basic products – bananas, rice and sugar – we will delay abolishing duties until 2009.


Dans un arrangement séparé, le SPG octroie un droit zéro pour tous les produits (sauf les armes) originaires des 49 PMA (plus Timor-Est).

Under separate arrangements, the GSP grants a zero rate for all products (except arms) originating from the 49 LDCs (plus East Timor).


La présente communication rappelle par ailleurs que, dans le cadre de la réforme du code communautaire des médicaments à usage humain, la position commune du Conseil suggère la possibilité de déposer une demande d'autorisation de mise sur le marché pour un médicament générique et de l'obtenir au cours des deux dernières années de la période de protection des données du médicament de référence et ce, pour tous les produits, sauf ceux qui relèvent de la procédure centralisée obligatoire.

This communication also points out that, as part of the reform of the Community code relating to medicinal products for human use, the Council's common position suggests the possibility of introducing a marketing authorisation application for a generic and to grant this authorisation in the last two years of the data protection period of the reference product for all products except those falling within the mandatory scope of the centralised procedure.


Les quelque 10.000 produits (sauf les armes) du tarif bénéficient d'un droit zéro, sans tenir compte de leur sensibilité.

A zero rate is charged on the 10 000 or so products in the Combined Nomenclature (excluding arms), with no exceptions for sensitive products.




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Date index: 2022-11-26
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