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Comptabilité au coût d'origine
Comptabilité au coût historique
Comptabilité en coûts historiques
Comptabilité à la valeur d'origine
Comptabilité à la valeur historique
Coût d'origine
Coût historique
Enurésie fonctionnelle
Incontinence urinaire d'origine non organique
Maintien au bilan du bien à la valeur d'origine
Méthode du coût historique
PIC
Prix intérieurs courants dans les pays d'origine
Psychogène
Valeur courante locale
Valeur d'achat
Valeur d'origine
Valeur historique
Valeur identique à la police d'origine

Traduction de «valeur d'origine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coût historique | valeur historique | valeur d'origine | coût d'origine

historical cost | original cost


comptabilité au coût historique | comptabilité en coûts historiques | méthode du coût historique | comptabilité au coût d'origine | comptabilité à la valeur historique | comptabilité à la valeur d'origine

historical cost accounting | cost basis accounting | historical cost basis of accounting


Règlement sur la détermination, la révision et le réexamen de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane [ Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA et ALÉCC) | Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA) ]

Determination, Re-determination and Further Re-determination of Origin, Tariff Classification and Value for Duty Regulations [ NAFTA and CCFTA Re-determination of Origin Regulations | NAFTA Re-determination of Origin Regulations ]


valeur d'achat | valeur d'origine

purchase value | original value


comptabilité au coût d'origine [ comptabilité au coût historique | comptabilité à la valeur d'origine | comptabilité en coûts historiques | méthode du coût historique ]

historical cost accounting [ historic cost accounting ]


Accord de libre-échange nord-américain détermination de l'origine questionnaire sur la teneur en valeur régionale (méthode de la valeur transactionnelle)

North American Free Trade Agreement Origin Verification Questionnaire - Regional Value Content - Transaction Value Method


prix intérieurs courants dans les pays d'origine | valeur courante locale | PIC [Abbr.]

Current Domestic Value(in Country of Origin) | CDV [Abbr.]


valeur identique à la police d'origine

valued as original


maintien au bilan du bien à la valeur d'origine

asset carried in the balance-sheet at its original value


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
13 (1) Lorsque, à l’occasion de la vérification de l’origine d’un produit menée par l’administration douanière, la personne de qui le producteur du produit a acquis une matière utilisée dans sa production n’est pas en mesure de fournir à celle-ci des renseignements suffisants pour lui permettre d’établir que la matière est une matière originaire ou que sa valeur déclarée aux fins du calcul de la teneur en valeur régionale du produit est exacte, et que son incapacité de fournir ces renseignements tient à des raisons indépendantes de sa ...[+++]

13 (1) Where, during a verification of origin of a good, the person from whom a producer of the good acquired a material used in the production of that good is unable to provide the customs administration that is conducting the verification with sufficient information to substantiate that the material is an originating material or that the value of the material declared for purpose of calculating the regional value content of the good is accurate, and the inability of that person to provide the information is due to reasons beyond the ...[+++]


15 (1) Lorsque, à l’occasion de la vérification de l’origine d’un produit menée par l’administration douanière, la personne de qui le producteur du produit a acquis la matière utilisée dans sa production n’est pas en mesure de fournir à celle-ci des renseignements suffisants pour lui permettre d’établir que la matière est une matière originaire ou que sa valeur déclarée aux fins du calcul de la teneur en valeur régionale du produit est exacte, et que son incapacité de fournir ces renseignements tient à des raisons indépendantes de sa ...[+++]

15 (1) Where, during a verification of origin of a good, the person from whom a producer of the good acquired a material used in the production of that good is unable to provide the customs administration that is conducting the verification with sufficient information to substantiate that the material is an originating material or that the value of the material declared for purpose of calculating the regional value content of the good is accurate, and the inability of that person to provide the information is due to reasons beyond the ...[+++]


(2) Sous réserve du paragraphe (4), si, à la suite de la révision ou du réexamen, en application du paragraphe 59(1), de l’origine de marchandises qui font l’objet d’une demande visant l’obtention du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉNA, de celui de l’ALÉCC ou de celui de l’ALÉCCR et dont la vérification de l’origine est prévue par la présente loi, celles-ci ne peuvent pas bénéficier du traitement tarifaire préférentiel demandé pour le motif que le classement tarifaire ou la valeur d’une matière ou d’un matériel ou de plusieur ...[+++]

(2) Subject to subsection (4), a redetermination or further redetermination of origin does not take effect until notice of it is given to the importer of the goods and any person who completed and signed a Certificate of Origin for the goods if the result of the redetermination or further redetermination of origin made under subsection 59(1) in respect of goods for which preferential tariff treatment under NAFTA, CCFTA or CCRFTA is claimed and that are the subject of a verification of origin under this Act is that


(2) Sous réserve du paragraphe (4), si, à la suite de la révision ou du réexamen, en application du paragraphe 59(1), de l’origine de marchandises qui font l’objet d’une demande visant l’obtention du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉNA, de celui de l’ALÉCC, de celui de l’ALÉCCR ou de celui de l’ALÉCH et dont la vérification de l’origine est prévue par la présente loi, celles-ci ne peuvent pas bénéficier du traitement tarifaire préférentiel demandé pour le motif que le classement tarifaire ou la valeur d’une matière ou d’un ma ...[+++]

(2) Subject to subsection (4), a redetermination or further redetermination of origin does not take effect until notice of it is given to the importer of the goods and any person who completed and signed a Certificate of Origin for the goods if the result of the redetermination or further redetermination of origin made under subsection 59(1) in respect of goods for which preferential tariff treatment under NAFTA, CCFTA, CCRFTA or CHFTA is claimed and that are the subject of a verification of origin under this Act is that


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pourvu que l'avis dont le dépôt est exigé en application de la division (i)(A) et la déclaration dont le dépôt est exigé en application de la division (i)(B) soient renouvelés et déposés soixante jours après la date du dépôt original et par la suite tous les vingt-huit jours, tant que les valeurs mobilières visées dans l'avis original n'ont pas été vendues ou jusqu'à ce qu'un avis ait été déposé précisant que ces valeurs mobilières ou qu'une partie de celles-ci ne sont plus à vendre; c) aucun effort inhabituel n'est fait pour influen ...[+++]

provided that the notice required to be filed under sub-subparagraph (i)(A) and the declaration required to be filed under sub-subparagraph (i)(B) shall be renewed and filed at the end of sixty days after the original date of filing and thereafter at the end of each twenty-eight day period so long as any of the securities specified under the original notice have not been sold or until notice has been filed that the securities so specified or any part thereof are no longer for sale; and (c) no unusual effort is made to prepare the mar ...[+++]


Le rapporteur a décidé de ne pas inclure la valeur des articles dans la mesure où il n'y a pas d'accord sur la valeur à appliquer (valeur des marchandises suspectes ou valeur des marchandises d'origine?) et que les autorités douanières ne disposent pas de critères objectifs pour déterminer la valeur des contrefaçons.

The rapporteur decided not to include the value of the items, since there is no agreement as to which value should be applied (value of the suspect goods or of the genuine goods?) and there are no objective criteria for customs authorities to determine the value of fake goods.


Classement tarifaire, valeur, origine et régimes économiques

Tariff classification, value, origin and economic arrangements


Classement tarifaire, valeur, origine et régimes économiques

Tariff classification, value, origin and economic arrangements


1. Lorsqu'une offre au public ou d'admission à la négociation sur un marché réglementé est envisagée dans un ou plusieurs États membres ou dans un État membre autre que l'État membre d'origine et que les valeurs mobilières concernées font l'objet d'un prospectus approuvé dans l'État membre d'origine, conformément à l'article 10 , ce prospectus ainsi que tout supplément éventuel, est valide dans tout État membre d'accueil aux fins de l'offre desdites valeurs mobilières au public ou de leur admission à la négociation, dès lors que l'autorité compétente dudit État membre en a été notifiée selon les ...[+++]

1. Where an offer or admission to trading on a regulated market is foreseen in one or more Member States, or in a Member State other than the home Member State , and the securities are the subject of a prospectus approved in the home Member State according to Article 10 , that prospectus, as well as any supplements, shall be valid for public offer or admission to trading in any number of host Member States, provided that the competent authority of each host Member State is notified in accordance with Article 16.


1. Lorsqu'une offre au public ou d'admission à la négociation sur un marché réglementé est envisagée dans un ou plusieurs États membres ou dans un État membre autre que l'État membre d'origine et que les valeurs mobilières concernées font l'objet d'un prospectus approuvé dans l'État membre d'origine, conformément à l'article 11, ce prospectus ainsi que tout supplément, est valide dans tout État membre d'accueil aux fins de l'offre desdites valeurs mobilières au public ou de leur admission à la négociation, dès lors que l'autorité compétente dudit État membre en a été notifiée selon les modalités ...[+++]

Where an offer or admission to trading on a regulated market is foreseen in one or more Member States, or in a Member State other than the home Member State, and the securities are the subject of a prospectus approved in the home Member State according to Article 11, that prospectus, as well as any supplements, shall be valid for public offer or admission to trading in any number of host Member States, provided that the competent authority of each host Member States is notified in accordance with Article 17.


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