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AP
Admis provisoire
Collectivement ou individuellement
De manière collective et individuelle
Indemnité versée à titre gracieux
Indemnité à titre gracieux
Laser à électrons libres à effet collectif
Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
Paiement à titre gracieux
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
Règlement à titre gracieux
Titre collectif
Titre de transport individuel ou collectif
Titre général
Versement à titre gratuit
à titre collectif
à titre collectif ou individuel
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire

Traduction de «à titre collectif » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


de manière collective et individuelle [ collectivement ou individuellement | à titre collectif ou individuel ]

collectively and individually




laser à électrons libres à effet collectif

collective free electron laser


légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee


paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment


paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment


étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person


titre de transport individuel ou collectif

individual or collective travel document


amélioration des conditions du tourisme, à titre individuel ou collectif

improvement of conditions for tourism on an individual or collective basis
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le titre ancestral est un titre collectif, et nous rejetons l'idée qu'il puisse être éliminé au moyen de certificats ou de versements individuels.

Aboriginal title is a collective title, and we reject the notion that it could be eliminated through individual certificates or payments.


Les sénateurs à titre individuel, et le Sénat à titre collectif, « lisent » chaque mot, paragraphe par paragraphe, dans le cas de rapports et article par article dans le cas de projets de loi, afin de pouvoir exprimer leur opinion au moyen d'un vote.

Individually as senators and collectively as the Senate, we ''read'' every single word, paragraph by paragraph, in the case of reports, and clause by clause in the case of bills, to express our judgment by our vote.


L’assurance prévoyance peut être souscrite soit à titre collectif, en adhérant à un contrat collectif par l’intermédiaire de l’employeur, d’une branche professionnelle ou interprofessionnelle, soit à titre individuel en s’adressant directement à une société d’assurance ou une mutuelle.

Personal protection insurance may be taken out either as a group policy, by subscribing to a group policy through the employer, an occupational or inter-occupational sector, or in an individual capacity by approaching an insurance undertaking or mutual society directly.


Ce règlement régit en outre l'obligation d'information à la charge de l'agriculteur, tenu de fournir certains renseignements au titulaire, ainsi que la possibilité d'invoquer les droits soit à titre individuel, soit par plusieurs titulaires, à titre collectif, soit par une organisation de titulaires.

The regulation also deals with the farmer's information obligation, by virtue of which the farmer must provide certain information to the holder, and with the ability of individual holders, several holders collectively or an organisation of holders to enforce their rights.


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1. Lorsque l'exercice du pouvoir de représentation de la SEC à l'égard des tiers, conformément à l'article 37, paragraphe 1, et à l'article 42, paragraphe 1, est confié à plus d'un membre, ces membres exercent ce pouvoir à titre collectif, à moins que le droit de l'État du siège de la SEC ne permette aux statuts d'en disposer autrement, auquel cas cette clause peut être opposable aux tiers lorsqu'elle fait l'objet d'une publicité conformément à l'article 11, paragraphe 5, et à l'article 12.

1. Where the authority to represent the SCE in dealings with third parties, in accordance with Articles 37(1) and 42(1), is conferred on two or more members, those members shall exercise that authority collectively, unless the law of the Member State in which the SCE's registered office is situated allows the statutes to provide otherwise, in which case such a clause may be relied upon against third parties where it has been disclosed in accordance with Articles 11(5) and 12.


Les membres du CUELE représentant les parties intéressées visées à l'article 15 du règlement (CE) n° 1980/2000 peuvent annexer à titre individuel ou à titre collectif leurs observations spécifiques sur le rapport final.

The members of the EUEB representing the interested parties referred to in Article 15 of the said Regulation may individually or collectively annex their specific opinion or opinions to this final report.


Les membres du CUELE représentant les parties intéressées visées à l'article 15 du règlement (CE) n° 1980/2000 peuvent annexer à titre individuel ou à titre collectif leurs observations spécifiques sur le projet de critères.

The members of the EUEB representing the interested parties referred to in Article 15 of said Regulation (EC) No 1980/2000, may individually or collectively annex their specific opinion or opinions to the draft criteria.


Les membres du CUELE représentant les parties intéressées visées à l'article 15 du règlement (CE) n° 1980/2000 peuvent annexer à titre individuel ou à titre collectif leurs observations spécifiques sur la recommandation.

The members of the EUEB representing the interested parties referred to in Article 15 of the Regulation (EC) No 1980/2000, may individually or collectively annex their specific opinion or opinions on this recommendation.


Si les députés veulent faire part de leurs désirs, comme ils l'ont si bien fait aujourd'hui, qu'ils aillent le faire devant les filiales de la légion de leur circonscription, à titre individuel et non à titre collectif en tant que gouvernement essayant d'imposer un mode de vie donné.

If members wish to express their desires as they have done so well today, they should do so to the legion clubs in their ridings as individuals and not as a collective unit of government saying: ``It is our way''.


Je représente aussi la coalition Pueblos Hermanos Lazos Visibles du Canada, un lien visible avec un pays frère, qui travaille avec ces organisations à titre individuel mais aussi à titre collectif à la recherche d'une solution négociée au conflit en Colombie.

But I'm also representing the Canadian coalition for Pueblos Hermanos Lazos Visibles, a sister country's visible links, which is working one to one with those organizations, but also as a unit toward the purposes of a negotiated solution in Colombia.


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