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Actif
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Actifs
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élément d'actif non monétaire
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élément d'actif réalisable à court terme
éléments d'actif
éléments d'actif productifs de revenu
éléments d'actif qui sont source de revenus
éléments non actifs incorporés

Traduction de «éléments non actifs incorporés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


actif disponible | actif liquide | actif réalisable à court terme | avoir liquide | disponibilité liquide | élément d'actif réalisable à court terme | liquidité | valeur disponible

liquid asset | liquid capital | quick asset | realizable asset


éléments d'actif productifs de revenu | éléments d'actif qui sont source de revenus

active assets


actif | actifs | biens | éléments d'actif | valeurs actives

assets assets


actif non monétaire | élément d'actif non monétaire | bien non monétaire

non-monetary asset


actif non monétaire [ élément d'actif non monétaire | bien non monétaire ]

non-monetary asset [ nonmonetary asset ]


immobilisation non financière | élément d'actif non financier | actif non financier

non-financial asset | non-financial fixed asset | non-financial capital asset


élément d'actif improductif [ élément d'actif non productif ]

non-active asset


actif non financier [ élément d'actif non financier ]

non-financial asset [ nonfinancial asset ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Dans le calcul des frais d’une compagnie aux fins des articles 256, 258 ou 261, une allocation pour la dépréciation des nouveaux éléments d’actif qui, de l’avis du Comité, sont requis pour que la compagnie se conforme à une ordonnance de maintien, doit être incluse pour l’année d’exploitation antérieure à l’abandon d’une ligne ou à la suppression d’un service qui avait été maintenu par voie d’ordonnance; cette allocation est égale au coût non déprécié de ces nouveaux éléments d’ ...[+++]

(3) In computing the costs of a company for the purposes of section 256, 258 or 261, there shall be included in the costs, for the last year of operation prior to abandonment of a line or discontinuance of a service that had previously been ordered retained, an allowance for depreciation on such new assets as the Committee is satisfied are required to comply with the order for retention, which allowance for depreciation shall be equal to the undepreciated cost of such new assets calculated by deducting from the actual cost of the assets their salvage value and the accumulated depreciation allowed on them for subsidy purposes in previous ...[+++]


b) le total des montants inscrits aux postes 1(a)(i)(A)(I) à (X) (Éléments d’actif titrisés – Non comptabilisés – Éléments d’actif de l’institution (actifs multicédants bancaires ou achetés) – Titrisations classiques) dans la colonne « Total » de la section I – Postes pour mémoire du Bilan mensuel consolidé;

(b) the total of the amounts set out in the column “Total” for items 1(a)(i)(A)(I) to (X) (Securitized Assets – Unrecognized – Institution’s own assets (bank originated or purchased) – Traditional securitizations) of Section I – Memo Items of the Consolidated Monthly Balance Sheet; and


5. Par dérogation à l'article 5, paragraphe 1, point (i), les États membres peuvent autoriser, pour tout élément d'actif ou de passif remplissant les conditions pour pouvoir être considéré comme un élément couvert dans le cadre d'un système de comptabilité de couverture à la juste valeur, ou pour des parties précises d'un tel élément d'actif ou de passif, une évaluation au montant spécifique requis en vertu de ce système.

5. By way of derogation from Article 5(1)(i), Member States may in respect of any assets and liabilities which qualify as hedged items under a fair value hedge accounting system, or identified portions of such assets or liabilities, permit measurement at the specific amount required under that system.


5. Par dérogation à l'article 5, paragraphe 1, point (i), les États membres peuvent autoriser, pour tout élément d'actif ou de passif remplissant les conditions pour pouvoir être considéré comme un élément couvert dans le cadre d'un système de comptabilité de couverture à la juste valeur, ou pour des parties précises d'un tel élément d'actif ou de passif, une évaluation au montant spécifique requis en vertu de ce système, sans préjudice, toutefois, du principe de l'image fidèle.

5. By way of derogation from Article 5(1)(i), Member States may in respect of any assets and liabilities which qualify as hedged items under a fair value hedge accounting system, or identified portions of such assets or liabilities, permit measurement at the specific amount required under that system, subject to that being consistent with the true and fair view principle.


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En 1990, la législation italienne prévoyait que l’apport d’actifs était assimilable, sur le plan fiscal, à la vente d’un élément d’actif et était soumis à un impôt sur la plus-value (différence entre la valeur comptable de l’actif apporté et sa valeur fiscale).

In 1990, Italian legislation provided that the transfer of assets was regarded, for tax purposes, as a sale of company assets and was subject to a tax on the capital gains (the difference between the book value of the transferred asset and its value for tax purposes).


«actifs à faible risque»: les éléments d'actif relevant de la première ou de la deuxième catégorie du tableau 1 figurant à l'annexe I, point 14, de la directive 2006/49/CE, à l'exclusion des autres éléments visé au point 15 de ladite annexe;

‘low-risk assets’ are asset items falling into one of the categories set out in the first and second category of Table 1 in point 14 of Annex I to Directive 2006/49/EC but exclude other qualifying items referred to in point 15 of that Annex;


La Cour admet que la situation patrimoniale d’une société peut se présenter d’une manière tellement complexe qu’un suivi transfrontalier précis du sort réservé à l’ensemble des éléments d’actifs immobilisés et circulants de celle-ci soit, jusqu’à la réalisation des plus-values latentes incorporées dans ces éléments, presque impossible à réaliser.

The Court accepts that the asset situation of a company may appear so complex that an accurate cross-border tracing of the destiny of all the items making up the company’s fixed and current assets until the unrealised capital gains incorporated into those assets are realised is almost impossible.


actifs à faible risque”, les éléments d'actif relevant de la première ou de la deuxième catégorie du tableau 1 figurant à l'annexe I, point 14, de la directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit**, à l'exclusion des autres éléments éligibles au sens du point 15 de cette annexe; * JO L 241 du 2.9.2006, p. 26. ** JO L 177 du 30.6.2006, p. 201.

“low-risk assets” shall mean asset items falling into one of the categories set out in the first and second category of Table 1 of point 14 of Annex I to Directive 2006/49/EC of the European Parliament and of the Council of 14 June 2006 on the capital adequacy of investment firms and credit institutions** but excluding asset items defined as qualifying items in point 15 of that Annex. * OJ L 241, 2.9.2006, p. 26. ** OJ L 177, 30.6.2006, p. 201.


Par dérogation à l'article 32, les États membres peuvent autoriser, pour tout élément d'actif ou de passif remplissant les conditions pour pouvoir être considéré comme un élément couvert dans le cadre d'un système de comptabilité de couverture à la juste valeur, ou pour des parties précises d'un tel élément d'actif ou de passif, une évaluation du montant spécifique requis en vertu de ce système.

By way of derogation from Article 32, Member States may in respect of any assets and liabilities which qualify as hedged items under a fair value hedge accounting system, or identified portions of such assets or liabilities, permit valuation at the specific amount required under that system.


La Commission des Communautés européennes a autorisé la British Steel plc (BS) à acquérir certains éléments d'actif et de passif de la Link 51 Ltd, connue sous le nom de Steel of Staffs.

The Commission of the European Communities has authorized the acquisition by British Steel plc (BS) certain assets and liabilities of Link 51 Ltd, known as Steel of Staffs.




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éléments non actifs incorporés ->

Date index: 2021-12-11
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