Traduction de «étude de circulation à titre expérimental » (Français → Anglais) :

Pour renforcer l'incidence de leurs activités éducatives et atteindre un public plus large, les CCI pourraient envisager de concevoir, à titre expérimental, des modules pour les études universitaires de premier cycle ou pour l'enseignement scolaire.

constater que le Royaume des Pays-Bas a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l’article 18 TFUE (combiné aux articles 20 et 21 TFUE), ainsi que de l’article 24, paragraphe 2, de la directive 2004/38/CE (1) du Parlement européen et du Conseil relative au droit des citoyens de l’Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres, en permettant uniquement aux étudiants néerlandais inscrits auprès d’un établissement privé ou public aux Pays-Bas et aux étudiants d’autres États membres qui sont économiquement actifs aux Pays-Bas ou qui y ont acquis un droit de séjour permanent d’ac ...[+++]céder aux titres de transport public à des tarifs préférentiels pour les étudiants qui poursuivent leurs études aux Pays;

être titulaires d'un diplôme leur garantissant au minimum l'accès aux études universitaires ou équivalent, ou de tout autre titre sanctionnant des études secondaires leur permettant de mener à terme la formation de contrôleur de la circulation aérienne;

Il s'agit de produits qui ont été obtenus à partir de soja génétiquement modifié, ainsi que de riz génétiquement modifié, vendu sous les appellations commerciales "Parboiled", "Kastano Genius", "Parboiled me agrioryzo" et "Riziana Parboiled", alors qu'il ne bénéficiait pas de permis de circulation de la part des Etats-Unis, étant donné qu'il était soupçonné de provoquer des allergies et n'était cultivé qu'à titre expérimental.

Au terme de cette étude, il apparaît que le système de protection du patrimoine culturel de chaque Etat membre est composé d’un noyau central constitué des trésors nationaux qui ne peuvent pas sortir du territoire national à titre définitif, d’une seconde zone reprenant les biens culturels qui requièrent une autorisation nationale pour être transférés, et d’une troisième zone constituée par l’ensemble des biens pouvant circuler librement et sans c ...[+++]ontrôle, en raison de leur moindre importance sur le plan culturel.

Au terme de cette étude, il apparaît que le système de protection du patrimoine culturel de chaque Etat membre est composé d’un noyau central constitué des trésors nationaux qui ne peuvent pas sortir du territoire national à titre définitif, d’une seconde zone reprenant les biens culturels qui requièrent une autorisation nationale pour être transférés, et d’une troisième zone constituée par l’ensemble des biens pouvant circuler librement et sans c ...[+++]ontrôle, en raison de leur moindre importance sur le plan culturel.