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Apprécier la preuve
Force de la preuve
Force probante
Force probante de la preuve
Force probante insignifiante
Force probante négligeable
Poids de la preuve
Valeur de la preuve
Valeur probante
Valeur probante négligeable
évaluer la force probante
évaluer la preuve

Traduction de «évaluer la force probante » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


apprécier la preuve | évaluer la force probante | évaluer la preuve

weigh


force probante insignifiante | force probante négligeable

trifling probative force


force probante négligeable | valeur probante négligeable

trifling weight


force probante négligeable [ valeur probante négligeable ]

trifling weight [ trifling probative value ]




force probante [ valeur probante ]

evidentiary effect [ probative force | evidential force | probative value ]


poids de la preuve [ force probante de la preuve | force de la preuve | valeur de la preuve ]

weight of evidence




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le juge du procès sera à même d'évaluer la force probante des éléments de preuve, qui auront été transmis au moment de l'enquête préliminaire.

The trial judge will be in a position to asses the weight of the evidence disclosed at the time of the preliminary inquiry.


En tout état de cause, la personne responsable doit s’assurer que l’usage auquel le produit cosmétique est destiné et l’exposition systémique prévue aux différents ingrédients entrant dans la formulation finale sont pris en compte dans l’évaluation de la sécurité, qu’une approche appropriée fondée sur la force probante des éléments de preuve est utilisée dans l’évaluation de la sécurité pour passer en revue les données provenant de toutes les sources existantes, et que le rapport sur la sécurité du produit cosméti ...[+++]

In any case, the responsible person is to ensure that the intended use of the cosmetic product and the anticipated systemic exposure to individual ingredients in a final formulation are taken into account in the safety assessment; an appropriate weight-of-evidence approach is used in the safety assessment for reviewing data from all existing sources; the cosmetic product safety report is kept up to date in view of additional relevant information generated subsequent to placing the product on the market (2).


Sur la base des données provenant de toutes les sources disponibles et compte tenu de leur qualité, la personne chargée de l’évaluation de la sécurité peut évaluer le risque d’effets indésirables chez l’être humain par la méthode de «la force probante des éléments de preuve» (25).

Based on data obtained from all available sources, and taking into account the quality of the data, the safety assessor can evaluate the likelihood of adverse effects in humans through the ‘weight of evidence’ approach (25).


La force probante d’un certain nombre d’éléments probants invoqués par la Commission à l’encontre de KWS et SNV a fait l’objet, de façon inacceptable en droit, d’une appréciation contradictoire par le Tribunal.

The probative value of a number of items of evidence relied upon by the Commission against KWS and SNV was assessed by the Court in a contradictory manner which is legally unacceptable.


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Lors de la détermination de la force probante d'un acte authentique donné dans un autre État membre ou des effets les plus comparables, il convient de faire référence à la nature et à la portée de la force probante de l'acte authentique dans l'État membre d'origine.

When determining the evidentiary effects of a given authentic instrument in another Member State or the most comparable effects, reference should be made to the nature and the scope of the evidentiary effects of the authentic instrument in the Member State of origin.


Les informations ci-après sont examinées pour l'évaluation des propriétés P, vP, B, vB et T, dans le cadre d'une approche fondée sur la force probante:

The following information shall be considered for the assessment of P, vP, B, vB and T properties, using a weight-of-evidence approach.


L’authentification implique que l’acte jouit d’une force probante renforcée, ainsi que d’une force exécutoire.

As a result of authentication, the instrument enjoys enhanced probative value and is at the same time rendered enforceable.


Cette communication aborde divers points tels que le cryptage, le filtrage, l'interception, la conservation des données relatives au trafic, l'utilisation anonyme des services, la coopération internationale entre les autorités policières et judiciaires et la force probante des données informatiques.

This Communication addresses various issues such as encryption, filtering, interception, retention of traffic data, anonymous use, international co-operation of law enforcement, and evidential validity of computer data.


Cette communication traite les différents aspects de l'amélioration de la sécurité des réseaux et de la lutte contre la délinquance informatique, tels que le cryptage, le filtrage, l'interception, la conservation des données relatives au trafic, l'utilisation anonyme des services, la coopération internationale entre les autorités policières et judiciaires et la force probante des données informatiques.

The Communication discusses various aspects of improving network security and fighting cybercrime, such as encryption, filtering, interception, retention of traffic data, anonymous use, international co-operation of law enforcement, and evidential validity of computer data.


J'aimerais bien le lire, parce qu'il semble avoir une force probante énorme.

I would like to read it, because it seems to have huge probative force.




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évaluer la force probante ->

Date index: 2022-09-21
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