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évolution des quantités de produits taxés

Traduction de «évolution des quantités de produits taxés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
évolution des quantités de produits taxés

change in the quantities of products taxed
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Évolution des quantités de certains produits transformés dans les îles mineures de la mer Égée à partir de produits locaux.

Evolution of the quantities of certain products processed in the smaller Aegean islands from local products.


Toutefois, cette dérogation a pris fin le 31 décembre 2003 et, au sens du droit communautaire, un particulier peut acquérir une quantité de produits taxés dans un autre État membre et l’importer en Suède.

However, this derogation expired on 31 December 2003 and under Community law, a private person may acquire any quantity of goods duty paid in another Member State and bring it to Sweden.


– Il sera tenu compte de l'évolution des circonstances et les États membres concernés pourront adapter la liste et les quantités de produits de la pêche admissibles, ainsi que les niveaux de compensation, dans la mesure où les montants totaux sont respectés.

- Account is to be taken of changing circumstances, and the Member States concerned may adapt the list and quantities of eligible fishery products, as well as the levels of compensation, provided that the total amounts are respected.


En vertu de ces mesures, comme l’a dit mon collègue, d’importantes quantités de produits hors taxes sont confisquées aux passagers en transit: 20 tonnes de produits à l’aéroport de Francfort, 1 500 litres de parfum et d’alcool chaque jour à l’aéroport de Schiphol, Amsterdam et 10 000 objets par semaine à l’aéroport de Barajas, Madrid.

Under these regulations, as my colleague said, 20 tonnes of duty free products are confiscated every week from passengers travelling through Frankfurt Airport, 1 500 litres of alcohol and perfume daily at Amsterdam’s Schiphol Airport and 10 000 items every week from transit passengers at Madrid’s Barajas Airport.


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(6 bis) Compte tenu du fait que seule une faible partie de la baisse du prix du sucre sera ristournée en faveur du consommateur européen (1,5 % pour les sucres transformés, représentant 70 % de la totalité des sucres produits; 5 % pour le sucre de bouche, représentant 30 % de la totalité des sucres produits), il convient que les niveaux du prix de référence ou d'intervention et du prix minimal de la betterave soient principalement établis en fonction de l'évolution des quantités de production, d'importation et de consommation qui gar ...[+++]

(6a) As only a small proportion of the reduction in sugar prices will be passed on to the European consumer (1.5% for white sugar, which accounts for 70% of sugar production; 5% for raw sugar, which accounts for the remaining 30%), the reference or intervention price and the minimum price for beet should be established primarily on the basis of the trends in quantities produced, imports and consumption, in such a way as to ensure balance on the Community market.


(6 bis) Compte tenu du fait que seule une faible partie de la baisse du prix du sucre sera ristournée en faveur du consommateur européen (1,5% pour les sucres transformés, représentant 70 % de la totalité des sucres produits ; 5% pour le sucre de bouche, représentant 30 % de la totalité des sucres produits), il convient que les niveaux du prix de référence ou d'intervention et du prix minimal de la betterave soient principalement établis en fonction de l'évolution des quantités de production, d'importation et de consommation qui gara ...[+++]

(6a) As only a small proportion of the reduction in sugar prices will be passed on to the European consumer (1.5% for white sugar, which accounts for 70% of sugar production; 5% for raw sugar, which accounts for the remaining 30%), the reference or intervention price and the minimum price for beet should be established primarily on the basis of the trends in quantities produced, imports and consumption, in such a way as to ensure balance on the Community market.


La variation en valeur du produit d'un tel impôt peut également être scindée en une variation de volume, reflétant l'évolution des quantités de produits taxés, et en une variation de prix, correspondant à l'évolution du prix d'imposition (b × c).

The change in value of the revenue from a tax of this type can also be divided into a volume change, determined by the change in the quantities of products taxed, and a price change corresponding to the change in the taxation price (b × c).


La variation de volume est fournie par l'évolution des quantités de produits taxés, alors que la variation de prix correspond à la variation du montant prélevé par unité, c'est-à-dire à l'évolution du prix d'imposition.

The variation in volume is determined by the change in the quantities of products taxed; the price variation corresponds to the change in the amount levied per unit, i.e. to the change in the taxation price.


S'agissant du régime spécifique d'approvisionnement, la liste des produits couverts, compte tenu de l'évolution des besoins constatés, devra être étudiée pour chaque région, de même que les quantités de produits utiles à couvrir l'augmentation des besoins locaux et les conditions du régime lors de la transformation des produits.

In the case of the specific supply arrangements, the list of products covered will have to be reviewed for each region as a function of changing needs, as will the quantities of products needed to cover the increase in local requirements and the conditions of the SSA when the products are processed.


(12) considérant qu'une production propre contribue par elle-même à la sécurité d'approvisionnement; que l'évolution du marché pétrolier peut justifier l'octroi d'une dérogation appropriée à l'obligation de maintenir des stocks pétroliers aux États membres ayant une production pétrolière qui leur est propre; que, conformément au principe de subsidiarité, les États membres peuvent dispenser les entreprises de l'obligation de maintenir des stocks pour un montant n'excédant pas la quantité de produits qu'elles fabriquent à partir de pé ...[+++]

(12) Whereas indigenous production contributes in itself to security of supply; whereas the oil market evolution can justify an appropriate derogation from the obligation to maintain oil stocks for Member States with indigenous oil production; whereas, in accordance with the principle of subsidiarity, Member States may exempt undertakings from the obligation to maintain stocks in respect of an amount not exceeding the quantity of products which those undertakings manufacture from indigenously produced crude oil;




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Date index: 2022-01-28
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