Traduction de «F es g 60 » (Italien → Français) :

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des légumes des sous–positions 0709 60 91, 0709 60 95, 0709 60 99, 0709 90 31, 0709 90 39 et 0709 90 60

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des légumes des sous–positions 0709 60 91, 0709 60 95, 0709 60 99, 0709 90 31, 0709 90 39 et 0709 90 60

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des légumes des sous–positions 0709 60 91, 0709 60 95, 0709 60 99, 0709 90 31, 0709 90 39 et 0709 90 60

(5) Dans le cas des mesures de contrôle concernant les substances prioritaires provenant de sources ponctuelles ou diffuses visées à l'article 16, paragraphes 6 et 8, de la directive 2000/60/CEE, les États membres devraient compléter, le cas échéant, la mise en œuvre des autres actes législatifs communautaires existants par des mesures de contrôle complémentaires appropriées, conformément à l'article 10 de la directive 2000/60/CE, s'inscrivant dans le cadre du programme de mesures à élaborer pour chaque district hydrographique en vertu de l'article 11 de la directive 2000/60/CE, le cas échéant, en appliquant l’article 10 de la directive du Conseil 96/61/CE du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollu ...[+++]tion.

"eaux réceptrices": les eaux de surface telles que définies à l'article 2, point 1, de la directive 2000/60/CE, les eaux souterraines telles que définies à l'article 2, point 2, de la directive 2000/60/CE, les eaux de transition telles que définies à l'article 2, point 6, de la directive 2000/60/CE et les eaux côtières telles que définies à l'article 2, point 7, de la directive 2000/60/CE;

2. La garantie relative aux certificats d'exportation est de 8 euros par hectolitre pour les produits relevant des codes NC 2009 60 11, 2009 60 19, 2009 60 51, 2009 60 71, 2204 30 92 et 2204 30 96 et de 2,5 euros par hectolitre pour les autres produits.