«acque reflue», le acque reflue urbane, domestiche e industriali definite nell'articolo 2, paragrafi 1, 2 e 3, della direttiva 91/271/CEE del Consiglio, del 21 maggio 1991, concernente il trattamento delle acque reflue urbane , e tutte le acque reflue che, in considerazione delle sostanze o degli oggetti in esse contenuti, sono disciplinate dalla normativa comunitaria.
«ea
ux usées», les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées m
énagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 m
ai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'
elle contient, est soumise à une réglementation en
...[+++] droit communautaire.