Traduction de «Gesso dalla produzione di biossido di titanio » (Italien → Français) :

Par dérogation à l’article 10, paragraphe 2, point a), le nombre annuel provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit à une sous-installation produisant du chlorure de vinyle monomère (ci-après «CVM») correspond à la valeur du référentiel relatif au CVM multipliée par le niveau d’activité historique de la production de CVM, exprimé en tonnes, et multipliée par le quotient des émissions directes liées à la production de CVM, y compris les émissions liées à la chaleur importée nette durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, calculées conformément à l’article 14, paragraphe 2, expri ...[+++]mées en tonnes équivalent dioxyde de carbone, et de la somme de ces émissions directes et des émissions liées à l’hydrogène résultant de la production de CVM durant la période de référence visée à l’article 9, paragraphe 1, de la présente décision, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone et calculées sur la base de la consommation de chaleur historique liée à la combustion d’hydrogène, exprimée en térajoules (TJ), fois 56,1 tonnes de dioxyde de carbone par térajoule.

Le sulfate ferreux est la substance la plus courante qui est utilisée pour la réduction du chrome VI. C'est un sous-produit de l'une des méthodes les plus courantes de production du dioxyde de titane et il est disponible en grandes quantités à des prix concurrentiels.

Gypse provenant de la production de dioxyde de titane

Les plans nationaux d’allocation - y compris ceux approuvés par la Commission lors de la première phase - n’étaient pas très ambitieux, et ce qui a vraiment ennuyé les entreprises des pays possédant un plan ambitieux, a été que les critères d’octroi de certificats d’émissions variaient fortement, de sorte par exemple qu’une aciérie ou une usine de chaux recevait beaucoup plus de quotas d’émissions dans un pays que dans un autre.

Il importe que la répartition des superficies entre les États membres prenne en considération la production historique de cultures énergétiques sur les terres en jachère et les accords en matière de répartition de la charge liés aux engagements de réduction du CO2 ainsi que les superficies de base actuelles pour les cultures principales.

Toutefois, je considère personnellement que nous aurions très bien pu adopter cette innovation dès maintenant : en effet, la production de diesel sans soufre est compensée par l’accélération de la commercialisation des nouveaux véhicules, d’où une réduction des émissions de dioxyde de carbone.