9. Qualora non abbiano precedentemente trasmesso all’IFPS alcun piano di volo per i voli che penetrano nello spazio aereo di loro competenza, le unità ATS comunicano per mezzo dell’IFPS almeno l’identificazione dell’aeromobile, il tipo di aeromobile, il punto di entrata nello spazio di loro competenza, l’ora e il livello di volo in quel punto, la rotta e l’aerodromo di destinazione per tali voli.
9. Lorsque l’IFPS n’a préalablement reçu des unités ATS aucun plan de vol pour un aéronef entrant dans l’espace aérien relevant de leur responsabilité, ces unités doivent communiquer au minimum, par le truchement de l’IFPS, les informations relatives à l’identification de l’aéronef, au type d’aéronef, au point d’entrée situé dans leur zone de compétence, à l’heure et au niveau du vol à ce point, à l’itinéraire et à l’aérodrome d’arrivée pour ce vol.
