Traduction de «Tenore di sostanze nocive » (Italien → Français) :

Des produits dans lesquels les résultats de l’examen des échantillons prélevés sur certains lots n’ont pas révélé la présence de dénaturants ou d’autres substances nocives les rendant impropres à la consommation humaine mais qui, conformément aux informations fournies par le fabricant, ne peuvent pas être utilisés dans les denrées alimentaires (fabrication et chaîne alimentaire) parce qu’on ne saurait exclure la présence de substances nocives dans le produit en raison des caractéristiques du procédé de fabrication doivent-ils être en général qualifiés en utilisant l’un des codes de la NC de l’ann ...[+++]exe I du règlement (CEE) no 2658/87 (1) du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun applicables aux produits non alimentaires ou bien convient-il néanmoins de qualifier en général ces produits en utilisant l’un des codes de la NC applicables aux denrées alimentaires?

- "résolution A.851 (20) de l'OMI", la résolution A.851 (20) de l'Organisation maritime internationale intitulée "Principes généraux applicables aux systèmes de comptes rendus de navires et aux prescriptions en matière de notification, y compris les directives concernant la notification des événements mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins".

[9] Six grands domaines de recherche sur les PE mériteraient de bénéficier d'un renforcement de la coordination: intensification des efforts déployés au niveau international pour normaliser et valider des méthodes d'essai et de dépistage; détermination de plages normales de valeurs pour les paramètres endocriniens déterminants chez les animaux; soutien à l'évaluation internationale de la situation des mammifères marins; constitution d'une base de données d'accès aisé et permettant une recherche par index dans la littérature relative aux effets de PE; mise en évidence des effets sur la santé humaine dans des sous-populations internationales potentiellement sensibles, en fonction de l'âge et de l'exposition; constitution de bases de donn ...[+++]ées internationales sur les collections existantes d'échantillons de tissus humains et les études de cohortes disponibles.

(13) considérant que la directive 89/437/CEE (11) prévoit que les États membres doivent veiller à la recherche, dans les ovoproduits, de résidus de substances à action pharmacologique et hormonale, d'antibiotiques, de pesticides, d'agents détergents et d'autres substances nuisibles ou susceptibles d'altérer les caractéristiques organoleptiques ou de rendre éventuellement la consommation d'ovoproduits dangereuse ou nocive pour la santé humai ...[+++]ne;

- de recherche des résidus de substances à action pharmacologique et/ou hormonale, d'antibiotiques, de pesticides ou d'autres substances nuisibles dans le lait ou les produits à base de lait,

b) viandes fraîches contenant des résidus de substances à action oestrogène ou thyréostatique, d'antibiotiques, d'antimoine, d'arsenic, de pesticides ou d'autres substances nuisibles ou susceptibles de rendre éventuellement la consommation de viandes fraîches dangereuse ou nocive pour la santé humaine, dans la mesure où ces résidus dépassent les limites de tolérance admises.