Ne consegue che, per qualsiasi cantiere i cui lavori comportino rischi particolari, quali quelli elencati nella direttiva, deve essere redatto, prima della sua apertura, un piano di sicurezza e di salute, essendo irrilevante a tale riguardo il numero d’imprese presenti nel cantiere stesso.
Il s’ensuit que, préalablement à son ouverture, un plan de sécurité et de santé doit être établi pour tout chantier dont les travaux comportent des risques particuliers, tels que ceux énumérés par la directive, le nombre d’entreprises présentes sur le chantier n’étant pas déterminant à cet égard.