Traduction de «creatrice di tessili stampati » (Italien → Français) :

Ce critère ne s’applique pas aux produits blancs, aux produits qui ne sont ni teints ni imprimés, aux tissus d’ameublement, aux rideaux ou aux textiles similaires destinés à la décoration intérieure.

Ce critère ne s’applique pas aux produits blancs, aux produits qui ne sont ni teints ni imprimés, aux tissus d’ameublement, aux rideaux ou aux textiles similaires destinés à la décoration intérieure.

Ce critère ne s’applique pas aux produits blancs, aux produits qui ne sont ni teints ni imprimés, aux rideaux ou aux textiles similaires destinés à la décoration intérieure.

– autres | Fabrication à partir [7]: de fils de coco,de fils de jute,de fibres naturelles,de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,de matières chimiques ou de pâtes textiles, oude papier,ou Impression accompagnée d’au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition q ...[+++]ue la valeur des tissus non imprimés utilisés n’excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit | |

– autres | Fabrication à partir [7]: de fils de coco,de fibres naturelles,de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,de matières chimiques ou de pâtes textiles, oude papier,ou Impression accompagnée d’au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des ...[+++] tissus non imprimés utilisés n’excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit | |

Il a plus particulièrement été convenu 1) que l'administration américaine introduirait un projet de loi, annexé au procès-verbal, modifiant les règles d'origine américaines énoncées dans le texte 19 USC 3592 et mettrait tout en oeuvre pour que le Congrès l'adopte sans tarder et 2) que les nouvelles règles en matière de visa autoriseraient l'utilisation d'une seule facture/licence d'importation visée pour des envois multiples de produits textiles en coton ou composés de mélanges de fibres contenant au moins 16 % en poids de coton exportés par la Communauté européenne ou d'articles en coton, pour autant que ces produits aient été confectio ...[+++]nnés dans la Communauté européenne à partir d'un tissu qui a été teint, imprimé et a subi au moins deux opérations de finissage dans la Communauté européenne.