Traduction de «effetto tossico per la riproduzione » (Italien → Français) :

Le produit: le produit ne doit pas être classé comme étant très toxique, toxique, dangereux pour l’environnement, cancérogène, toxique pour la reproduction, nocif, corrosif, mutagène ou irritant (uniquement si cette classification est due à la présence d’ingrédients caractérisés par la phrase de risque R43) conformément à la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil (3), avant ou après mise en teinte (le cas échéant).

Le produit: le produit ne doit pas être classé comme étant très toxique, toxique, dangereux pour l’environnement, cancérogène, toxique pour la reproduction, nocif, corrosif, mutagène ou irritant (uniquement si cette classification est due à la présence d’ingrédients caractérisés par la phrase de risque R43) conformément à la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil (3), avant ou après mise en teinte (le cas échéant).

Ingrédients (très toxiques, toxiques, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction): aucun des ingrédients utilisés, y compris (le cas échéant) pour la mise en teinte, ne doit satisfaire ou être susceptible de satisfaire, au moment de la demande, aux critères de classification correspondant à l’une des phrases de risques (ou combinaisons de phrases de risque) suivantes:

Ingrédients (très toxiques, toxiques, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction): aucun des ingrédients utilisés, y compris (le cas échéant) pour la mise en teinte, ne doit, au moment de la demande, satisfaire aux critères de classification correspondant à l’une des phrases de risques (ou combinaisons de phrases de risques) suivantes:

39. estime que la procédure d'autorisation doit s'appliquer au premier chef aux substances dont il est prouvé qu'elles sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction des êtres humains et animaux; suggère en conséquence que cette procédure d'autorisation se limite aux CMR (catégories 1 et 2) et aux substances POP telles que définies à l'Annexe D de la Convention de Stockholm; invite la Commission à étudier la nécessité d'étendre la procédure d'autorisation à d'autres substances, telles que les PBT (persistantes, bio-accumulables et toxiques), dont l'utilisation suscite de fortes préoccupations;

2. Un produit biocide classé, en vertu de l'article 20, paragraphe 1, comme toxique, très toxique ou comme cancérigène en catégorie 1 ou 2, ou mutagène en catégorie 1 ou 2, ou comme toxique pour la reproduction en catégorie 1 ou 2, n'est pas autorisé en vue de sa commercialisation auprès du grand public ou de son utilisation par celui-ci.