- realizzare gli obiettivi degli accordi internazionali in materia, compresi quelli miranti a impe
dire ed eliminare l'inquinamento dell'ambiente marino: con azione comunitaria ai sensi
dell'articolo 16, paragrafo 3, per arrestare o eliminare gradualmente gli scarichi, le emissioni e le perdite di sostanze pericolose prioritarie al fine ultimo di pervenire a c
oncentrazioni, nell'ambiente marino, vicine ai valori del fondo naturale per le sostanze presenti in natura e vicine
...[+++] allo zero per le sostanze sintetiche antropogeniche.- à réaliser les objectifs des accords internationaux pertinents, y compris ceux qui visent à prévenir et à éliminer la pollution
de l'environnement marin par une action communautaire au titre de l'article 16, paragraphe 3, à arrêter ou supprimer progressivement les rejets, émissions et pertes de substances dangereuses prioritaires présentant un risque inacceptable pour ou via l'environnement aquatique, dans le but ultime d'obtenir, dans l'environnement marin, des
concentrations qui soient proches des niveaux de fond pour les substanc
...[+++]es présentes naturellement et proches de zéro pour les substances synthétiques produites par l'homme.