Traduction de «malattia a trasmissione ematica » (Italien → Français) :

des sous-produits animaux autres que les matières de catégorie 1 visées à l’article 8, point a) i), par incinération ou enfouissement sur place, dans des conditions empêchant la propagation des risques pour la santé publique et animale, en cas d’apparition d’une maladie à déclaration obligatoire, dans l’éventualité où le transport vers l’usine agréée la plus proche en vue de la transformation ou de l’élimination des sous-produits animaux aggraverait le danger de propagation des risques sanitaires ou entraînerait, en cas d’apparition d’une épizootie de grande ampleur, un manque de capacité d’élimination dans ces usines; et

e)des sous-produits animaux autres que les matières de catégorie 1 visées à l’article 8, point a) i), par incinération ou enfouissement sur place, dans des conditions empêchant la propagation des risques pour la santé publique et animale, en cas d’apparition d’une maladie à déclaration obligatoire, dans l’éventualité où le transport vers l’usine agréée la plus proche en vue de la transformation ou de l’élimination des sous-produits animaux aggraverait le danger de propagation des risques sanitaires ou entraînerait, en cas d’apparition d’une épizootie de grande ampleur, un manque de capacité d’élimination dans ces usines; et

1. Lorsque des données scientifiques ou l'expérience pratique indiquent que des espèces autres que celles qui sont désignées comme sensibles dans la partie II de l'annexe III peuvent être des vecteurs passifs d'une maladie donnée, les États membres veillent à que, si elles sont importées dans un État membre, une zone ou un compartiment déclarés indemnes de cette maladie conformément à l'article 49 ou à l'article 50, ces espèces porteuses :

1. Lorsque des données scientifiques ou l'expérience pratique indiquent que des espèces autres que celles qui sont désignées comme sensibles dans la partie II de l'annexe III peuvent être des vecteurs passifs d'une maladie donnée, ces espèces porteuses ne peuvent être importées dans un État membre, une zone ou un compartiment déclarés indemnes de cette maladie conformément aux articles 49 ou 50, que si elles :

m)«incident indésirable grave»: tout incident malencontreux lié à l'obtention, au contrôle, à la transformation, au stockage ou à la distribution de tissus et de cellules, susceptible de transmettre une maladie transmissible, d'entraîner la mort ou de mettre la vie en danger, ou d'entraîner une invalidité ou une incapacité chez le patient, ou de provoquer ou de prolonger une hospitalisation ou une morbidité.

Au Royaume-Uni, tous les dons sont bénévoles, mais au Royaume-Uni, comme nous l'avons entendu, il n'y a pas de plasma provenant de donneurs de produits sanguins britanniques en raison du risque théorique de transmission sanguine d'une variante de la maladie de Creutzfeldt-Jacob.