Traduction de «metabolismo di primo passaggio » (Italien → Français) :

Lorsque des vitamines, des minéraux ou d'autres substances utilisés conformément à la directive 2002/46/CE, au règlement (CE) no 1925/2006 ou au règlement (UE) no 609/2013 résultent d'un procédé de production qui n'était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997, qui entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire ayant une influence sur sa valeur nutritionnelle, sur son métabolisme ou sur sa teneur en substances indésirables, ou lorsque ces vitamines, minéraux ou autres substances contiennent des nanomatériaux manufacturés ou en sont co ...[+++]nstitués, ils devraient également être considérés comme de nouveaux aliments au titre du présent règlement et devraient être réévalués, d'abord en conformité avec le présent règlement, puis en conformité avec la législation spécifique applicable.

3. Pendant la première année d'application du régime de paiement unique, les nouveaux États membres peuvent utiliser la réserve nationale pour octroyer des droits à paiement, selon des critères objectifs et de manière à assurer une égalité de traitement entre les agriculteurs et à éviter toute distorsion du marché et de la concurrence, aux agriculteurs de certains secteurs se trouvant dans une situation particulière en raison du passage au régime de paiement unique.

Par exemple, un appareil réglé pour passer en mode «veille» après un délai de 15 minutes, puis dans un second mode de veille après un délai de 30 minutes à compter de la mise en premier mode de veille, aura un délai par défaut de 15 minutes pour le premier niveau et de 45 minutes pour le second niveau,

«Toutefois, pour Malte, le deuxième alinéa ne s'applique pas et la dérogation prévue au premier alinéa est applicable sans la condition que l'agriculteur maintienne au moins 50 % de l'activité agricole exercée avant le passage au régime de paiement unique et exprimée en unités de gros bétail».

Il importe d'autant plus d'assurer la cohérence de ce cadre général avec les principes de protection des données existant dans le cadre du premier pilier dans un contexte où la participation accrue du secteur privé implique que les données à caractère personnel transitent du premier au troisième pilier (comme dans le cas des dossiers des passagers aériens) ou vice versa.

Ainsi qu’il ressort de la décision de la Commission concernant l’introduction de la DVB-T à Berlin-Brandebourg, une défaillance du marché pourrait par exemple exister lorsque les acteurs de ce marché ne sont pas disposés à adopter un calendrier commun pour le passage à la télévision numérique puisqu’ils attendent que les autres fassent le premier pas (problème de coordination), ou lorsque les acteurs du marché, n’y ayant pas été dûment incités, ne prennent pas en considération les effets positifs du passage au numérique sur la société dans son ensemble (effets externes positifs).