Traduction de «sostanza ad azione estrogena » (Italien → Français) :

Les viandes ou produits provenant d'animaux auxquels ont été administrées des substances à effet œstrogène (autres que l'œstradiol 17 ß et ses dérivés estérifiés), androgène ou gestagène ou des substances ß-agonistes, conformément aux dispositions dérogatoires de la présente directive, ne peuvent faire l'objet d'une mise sur le marché en vue de la consommation humaine que si les animaux en question ont été traités avec des médicaments vétérinaires satisfaisant aux exigences de l'article 6 et dans la mesure où le délai d'attente prévu a été respecté avant l'abattage des animaux.

Les viandes ou produits provenant d'animaux auxquels ont été administrées des substances à effet œstrogène (autres que l'œstradiol 17 ß et ses dérivés estérifiés), androgène ou gestagène ou des substances ß-agonistes, conformément aux dispositions dérogatoires de la présente directive, ne peuvent faire l'objet d'une mise sur le marché en vue de la consommation humaine que si les animaux en question ont été traités avec des médicaments vétérinaires satisfaisant aux exigences de l'article 6 et dans la mesure où le délai d'attente prévu pour la préparation correspondante a été respecté avant l'abattage des animaux.

ANNEXE III Liste des substances provisoirement interdites: Substances à effet œstrogène (autres que l'œstradiol 17 ß et ses dérivés estérifiés), androgène ou gestagène".

Se fondant sur cet avis, confirmé en mai 2000, la Commission a proposé d'interdire définitivement l'utilisation de l'oestradiol 17â et de ses dérivés estérifiés chez les animaux d'élevage, et de maintenir provisoirement l'interdiction d'utilisation, en tant qu'activateurs de croissance, de toutes les autres substances à effet oestrogène, gestagène ou androgène, jusqu'à ce que des données scientifiques plus complètes soient disponibles (COM (2000) 320 et COM (2001) 131).

Par dérogation à l'article 3 point a) et sans préjudice de l'article 2, les États membres peuvent autoriser l'administration à des animaux d'exploitation, en vue d'un traitement zootechnique, de médicaments vétérinaires à effet oestrogène, androgène ou gestagène, autorisés conformément aux directives 81/851/CEE et 81/852/CEE.

2. Les viandes ou produits provenant d'animaux auxquels ont été administrées des substances à effet oestrogène, androgène ou gestagène ou des substances â-agonistes, conformément aux dispositions dérogatoires de la présence directive, ne peuvent faire l'objet d'une mise sur le marché en vue de la consommation humaine que si les animaux en question ont été traités avec des médicaments vétérinaires satisfaisant aux exigences de l'article 6 et dans la mesure où le délai d'attente prévu a été respecté avant l'abattage des animaux.