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Volume di conio delle monete
Volume di monete emesse

Traduction de «volume di monete emesse » (Italien → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
volume di conio delle monete | volume di monete emesse

volume de l'émission de pièces
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. In deroga al paragrafo 1, una porzione minima, ossia non superiore al 5% del valore totale e del volume delle monete in euro emesse, può essere emessa al di sopra del valore nominale a motivo della qualità delle monete o a ragione di una confezione speciale.

2. Par dérogation au paragraphe 1, une faible proportion de pièces n'excédant pas 5 % de la valeur et du volume totaux des pièces en euros peuvent être émises à une valeur supérieure à la valeur faciale si elle se justifie par une qualité particulière de la pièce ou un emballage particulier.


3. Gli Stati membri adottano le misure necessarie per assicurare che le condotte di cui ai paragrafi 1 e 2 siano punibili anche per quanto riguarda banconote e monete metalliche non ancora emesse, ma destinate a essere immesse in circolazione con corso legale.

3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés aux paragraphes 1 et 2 sont passibles de sanctions également lorsqu'il s'agit de billets et de pièces qui n'ont pas encore été émis, mais qui sont destinés à la circulation en tant que monnaie ayant cours légal.


5. Per un periodo transitorio fino al 31 dicembre 2014, gli Stati membri possono decidere, previa notifica alla Commissione, che il numero di apparecchiature per il trattamento delle monete da controllare annualmente sia tale che il volume di monete in euro trattate da tali apparecchiature durante l’anno equivalga ad almeno il 10 % del volume netto totale cumulato di monete emesse dallo Stato membro in questione dal momento dell’in ...[+++]

5. Pendant une période transitoire allant jusqu’au 31 décembre 2014, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.


3. Ciascuno Stato membro deve controllare annualmente un numero di apparecchiature per il trattamento delle monete il cui volume di monete in euro trattate durante l’anno equivale ad almeno il 25 % del volume netto totale cumulato di monete emesse dallo Stato stesso dal momento d’introduzione dell’euro fino alla fine dell’anno precedente.

3. Le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées annuellement dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.


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L’informazione fornita comprende il numero dei controlli effettuati a norma dell’articolo 6, paragrafo 2, e il numero di apparecchiature per il trattamento delle monete controllate, i risultati dei test, il volume di monete trattate da tali apparecchiature, il numero di monete esaminate sospettate di essere contraffatte e il numero di monete in euro non adatte alla circolazione rimborsate, nonché i dettagli di tutte le deroghe concesse a norma dell’articolo 4, paragrafo 2, ...[+++]

Les informations fournies portent notamment sur le nombre de contrôles effectués en vertu de l’article 6, paragraphe 2, et de machines de traitement des pièces vérifiées, les résultats des tests, le volume des pièces traitées par ces machines, le nombre de pièces en euros présumées fausses analysées et le nombre de pièces en euros impropres à la circulation remboursées, ainsi que les modalités des dérogations prévues à l’article 4, paragraphe 2, ou à l’article 6, paragraphe 5.


il volume delle monete trattate per apparecchiatura per il trattamento delle monete, per anno e taglio, per almeno i principali tre tagli.

le volume des pièces traitées pour chaque machine de traitement des pièces, par année et par valeur unitaire, au moins pour les trois valeurs unitaires les plus élevées.


3 ter. Per un periodo transitorio di tre anni a partire dal 1° gennaio 2012, gli Stati membri possono decidere, previa notifica alla Commissione, che il numero di apparecchiature da verificare ogni anno sia tale che il volume di monete in euro trattate da tali apparecchiature durante l'anno equivale ad almeno il 10% del volume netto totale cumulato di monete emesse dallo Stato membro dal momento dell'introduzione delle monete in euro fino alla fine dell'anno precedente.

3 ter. Pendant une période transitoire de trois ans à compter du 1 janvier 2012, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


3. Ciascuno Stato membro verifica annualmente un numero di apparecchiature il cui volume di monete in euro trattate durante l'anno equivale almeno al 25% del volume netto totale cumulato di monete emesse dallo Stato stesso dal momento d'introduzione dell'euro fino alla fine dell'anno precedente.

3. Le nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


Quanto al numero di apparecchiature verificate annualmente in ciascuno Stato membro, il relatore condivide il compromesso del 25% del volume netto totale cumulato di monete emesse dallo Stato stesso dal momento dell'introduzione dell'euro fino alla fine dell'anno precedente.

Pour ce qui est du nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre, nous préconisons, à titre de compromis, un taux de 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par l'État membre considéré depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


Prima di tutto, la BCE deve approvare il volume del conio e, in secondo luogo, le monete emesse devono soddisfare alcune altre misure legislative per armonizzarne le denominazioni e le specificazioni tecniche.

Premièrement, la BCE doit approuver le volume de l’émission et, deuxièmement, les pièces émises doivent satisfaire à toute autre mesure législative destinée à harmoniser les valeurs unitaires et les spécifications techniques.




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