Die Gleichwertigkeitsprüfung sollte ergebnisorientiert sein; sie sollte der Beurteilung dienen, inwieweit der Regulierungs- und Aufsichtsrahmen des jeweiligen Drittlands eine vergleichbare und gleichwertige Regulierungswirkung wie das Unionsrecht erzielt und inwieweit er die gleichen Ziele verfolgt.
La vérification d’équivalence devrait se fonder sur des faits; elle devrait apprécier dans quelle mesure le cadre de réglementation et de surveillance du pays tiers en question parvient à des effets de régulation, similaires et adéquats, et dans quelle mesure il répond aux mêmes objectifs que le droit de l’Union.
