Traduction de «Alternate feedstock » (Anglais → Français) :

article de remplacement | article de rechange

leucoencéphalopathie cavitaire progressive

acheminement par voie détournée | détournement | voie d'acheminement détournée

traitements orthopédiques alternatifs

génération alternative

PAL [Abbr.]

solution de rechange à l'hospitalisation | solution de remplacement à l'hospitalisation | alternative à l'hospitalisation

système de coussin de chaise à pression alternée

coussin de chaise réutilisable à pression alternée

U. considérant que le comité d'analyse socio-économique a relevé qu'il était possible d'utiliser les déchets postindustriels ayant une faible teneur en DEHP comme matières premières, ce qui permettrait également d'accroître la qualité des produits recyclés, mais que les entreprises de recyclage ne parviendraient certainement pas à faire accepter une hausse des prix pour des produits recyclés de meilleure qualité aux utilisateurs en aval, dès lors que ces derniers produisent généralement des articles qui se situent au bout de la chaîne des valeurs; que le comité d'analyse socio-économique a indiqué que la possibilité pour les transforma ...[+++]teurs de matières plastiques d'utiliser du PVC vierge avec d'autres plastifiants non classés SVHC comme matières premières plutôt que des matériaux recyclés n'était pas envisagée, les demandeurs ayant souligné que les transformateurs ne pourraient plus être compétitifs après absorption des coûts additionnels liés à l'utilisation de PVC vierge;

3. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués, à la suite d'une demande motivée d'une autorité compétente d'un État membre et conformément à l'article 20, modifiant la liste figurant à l'annexe III, pour autoriser une dérogation limitée dans le temps afin d'en exclure certaines catégories de produits ou d'équipements pour lesquels des substituts dont le PRP est inférieur à la limite spécifiée ne sont pas disponibles ou ne peuvent être utilisés, pour des raisons techniques, économiques ou de sécurité, ou si, du fait de leur efficacité énergétique pendant leur fonctionnement, les gaz à effet de serre émis durant leur cycle de ...[+++] vie, y compris les émissions des intermédiaires de synthèse et des sous-produits, sont inférieurs à ceux d'équipements équivalents conformément aux principes d'écoconception et en tenant dûment compte de la nature stratégique de certaines activités et des spécificités du climat local.

2. Utilisations des SAO dans le cadre de dérogations – le protocole offre une certaine souplesse pour l'utilisation des substances réglementées, par exemple lorsqu'il n'existe pas encore de substituts techniquement ou économiquement acceptables pour certaines applications, comme c'est le cas pour le bromure de méthyle destiné aux applications de quarantaine ou aux applications préalables à l'expédition, ou utilisé comme intermédiaire de synthèse (article 12).

- Utilisations des SAO dans le cadre de dérogations – le protocole offre une certaine souplesse pour l'utilisation des substances réglementées, par exemple lorsqu'il n'existe pas encore de substituts techniquement ou économiquement acceptables pour certaines applications, comme c'est le cas pour le bromure de méthyle destiné aux applications de quarantaine ou aux applications préalables à l'expédition, ou utilisé comme intermédiaire de synthèse.