Traduction de «Chocolate for cooking purposes » (Anglais → Français) :

Le gaz utilisé exclusivement pour la cuisine peut être exempté de cette obligation.

Celles-ci comprennent toutes les eaux, soit en l’état, soit après traitement, destinées à la boisson, à la cuisson, à la préparation d’aliments ou à d’autres usages domestiques, quelle que soit leur origine et qu’elles soient fournies par un réseau de distribution, à partir d’un camion-citerne ou d’un bateau-citerne, en bouteilles ou en conteneurs.

Aux fins de la présente décision, on entend par «escargots» les gastropodes terrestres réfrigérés, congelés, décoquillés, cuisinés, préparés ou mis en conserve des espèces Helix pomatia Linné, Helix aspersa Muller, Helix lucorum et des espèces de la famille des Achatinidae».

Les principales lacunes dans les connaissances ont trait aux questions suivantes : 1) processus de transfert et de dégradation (il conviendrait de mieux comprendre et de quantifier les processus fondamentaux de transfert par lesquels les dioxines et les PCB passent d'un milieu ambiant à un autre, ainsi que les processus de dégradation qui interviennent au sein de ces milieux); 2) processus de bio-accumulation et de bio-amplification; 3) incinération domestique de bois (il y a un déficit d'information en ce qui concerne les quantités et la composition des combustibles ligneux qui sont utilisés pour le chauffage des locaux et pour la cui ...[+++]sson des aliments); 4) sources réservoirs (il conviendrait d'étudier leur rôle dans l'exposition humaine, leur comportement, les processus de dégradation et les méthodes de décontamination); 5) utilisations non confinées des PCB; 6) taux et facteurs de transfert des dioxines et des PCB, du sol et des aliments pour animaux aux tissus animaux et produits d'origine animale (lait, oeufs).

Par dérogation à ce qui précède, les États membres peuvent, en outre, autoriser l'utilisation de l'huile de coprah dans le chocolat entrant dans la fabrication de glaces et de produits glacés similaires.

considérant que le tarif douanier commun annexé au règlement (CEE) nº 950/68 du Conseil, du 28 juin 1968 (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 2376/70 du Conseil (3) du 23 novembre 1970 comprend: - à la position 84.17, les appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domest ...[+++]iques ; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques,