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Archival Holding System
Archival Holdings System Steering Committee
Breath-hold system
Breath-hold system base station
Breath-hold system remote display
Direct holding system
Direct securities holding system
Holding system
Restraining apparatus
SAAHS
Securities holding system
Stability augmentation and attitude hold system

Traduction de «Holding system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
direct holding system | direct securities holding system

système de détention directe | système de détention directe de titres


Archival Holding System

Système de gestion des fonds d'archives


holding system [ restraining apparatus ]

appareil de contention


Breath-hold system remote display

écran distant de système de retenue de la respiration


Breath-hold system base station

station de base de système de retenue de la respiration


Breath-hold system

système de retenue de la respiration


law applicable to dispositions of securities held through indirect holding systems

loi applicable aux actes de disposition de titres détenus dans le cadre d'un système de détention indirecte


securities holding system

système de détention de titres


Archival Holdings System Steering Committee

Comité de direction du système de gestion des fonds d'archives


stability augmentation and attitude hold system | SAAHS

système augmentateur de stabilité et de maintien d'assiette
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(d) holding systems, equipment and utensils shall be properly cleaned and disinfected.

(d) les structures d’hébergement des animaux, les équipements et les outils font l’objet d’un nettoyage et d’une désinfection appropriés.


Playing an important role in the securities holding systems through which their participants report the securities holdings of investors, the securities settlement systems operated by CSDs also serve as an essential tool to control the integrity of an issue, hindering the undue creation or reduction of issued securities, and thereby play an important role in maintaining investor confidence.

Étant donné que, par ailleurs, ils jouent un rôle important dans les systèmes de détention de titres par l’intermédiaire desquels leurs participants identifient les titres détenus par les investisseurs, les systèmes de règlement de titres exploités par les DCT sont également essentiels pour contrôler l’intégrité d’une émission, empêchant la création ou la réduction non justifiée de titres émis, et jouant ainsi un rôle important pour le maintien de la confiance des investisseurs.


This Regulation should not prevent Member States allowing direct securities holding systems from providing in their national law that parties other than CSDs shall or may perform certain functions, which in some other types of securities holding systems are typically performed by CSDs and specifying how those functions should be exercised.

Le présent règlement ne devrait pas empêcher les États membres autorisant les systèmes de détention directe de titres de prévoir, dans leur législation nationale, que des parties autres que les DCT exercent ou peuvent exercer certaines fonctions qui, dans certains autres types de systèmes de détention de titres, sont habituellement exercées par les DCT, et de préciser comment ces fonctions devraient être exercées.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0676 - EN - Case C-676/16: Judgment of the Court (First Chamber) of 17 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Nejvyšší správní soud — Czech Republic) — CORPORATE COMPANIES s.r.o. v Ministerstvo financí ČR (Reference for a preliminary ruling — Prevention of the use of the financial system for the purpose of money laundering and terrorist financing — Directive 2005/60/EC — Scope — Article 2(1), point 3(c) and Article 3, point 7(a) — Business activity of an undertaking consisting in the sale of companies already entered in the Register of Companies and formed sol ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0676 - EN - Affaire C-676/16: Arrêt de la Cour (première chambre) du 17 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Nejvyšší správní soud — République tchèque) — CORPORATE COMPANIES s.r.o.. / Ministerstvo financí ČR (Renvoi préjudiciel — Prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme — Directive 2005/60/CE — Champ d’application — Article 2, paragraphe 1, point 3, sous c), et article 3, point 7, sous a) — Objet social d’une entreprise consistant en la vente de sociétés commerciales inscrites au registr ...[+++]


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Playing an important role in the securities holding systems through which their participants report the securities holdings of investors, the securities settlement systems operated by CSDs also serve as an essential tool to control the integrity of an issue, that is hindering undue creation or reduction of issued securities, and thereby playing an important role in maintaining investor confidence.

Étant donné que, par ailleurs, ils jouent un rôle important dans les systèmes de détention de titres par l'intermédiaire desquels leurs participants identifient les titres détenus par les investisseurs, les systèmes de règlement des opérations sur titres exploités par les DCT sont également essentiels pour contrôler l'intégrité d'une émission, c'est -à -dire empêcher la création ou la réduction non justifiée de titres émis, jouant ainsi un rôle important pour maintenir la confiance des investisseurs.


(35) This Regulation should not prevent Member States allowing direct holding systems from providing in their national laws that parties other than CSDs shall or may perform certain functions, which in some other types of securities holding systems are typically performed by CSDs and specifying how these functions should be exercised.

(35) Le présent règlement ne devrait pas empêcher les États membres autorisant les systèmes de détention directe de prévoir, dans leur législation nationale, que des parties autres que les DCT exercent ou peuvent exercer certaines fonctions qui, dans certains autres types de systèmes de détention de titres, sont habituellement exercées par les DCT, et de préciser comment ces fonctions devraient être exercées.


2. Upon payment of the sum due, pursuant to Article 44(1), each successful bidder or its successors in title shall be delivered the allowances allocated to that bidder, as soon as practicable and in any event no later than the deadline for their delivery by transferring the allowances notified to the bidder pursuant to Article 61(3)(a) from a nominated holding account held in escrow by the clearing system or settlement system acting as custodian, in whole or in part into one or more nominated holding accounts held by the successful bi ...[+++]

2. Dès le versement de la somme due, conformément à l'article 44, paragraphe 1, les quotas alloués à chaque adjudicataire sont livrés à celui-ci ou à ses ayants cause le plus rapidement possible et, en tout état de cause, au plus tard à l’échéance fixée pour leur livraison, par le transfert, groupé ou non, des quotas notifiés à l’adjudicataire conformément à l'article 61, paragraphe 3, point a), d'un compte de dépôt désigné, bloqué par le système de compensation ou de règlement agissant en qualité de dépositaire, vers un ou plusieurs comptes de dépôt désignés détenus par l’adjudicataire ou par ses ayants cause, ou sur un compte de dépôt ...[+++]


13. points to the increasing influence of proxy voting intermediaries and financial intermediaries holding consumers' tangible assets through indirect holding systems; asks the Commission to assess the potential risks of market dominance, market abuse and conflicts of interest by such intermediaries and to closely monitor the effects of the prospective directive on the exercise of voting rights by shareholders of companies; encourages wider use of modern software solutions, thereby promoting disintermediation and direct market access by the end investor;

13. relève l'influence croissante des intermédiaires de vote par procuration et des intermédiaires financiers qui détiennent des avoirs tangibles des consommateurs au moyen de systèmes de détention indirecte; invite la Commission à évaluer les risques potentiels de domination du marché, d'abus du marché et de conflits d'intérêts de la part de tels intermédiaires et à surveiller de près l'impact de la directive prévue sur l'exercice des droits de vote des actionnaires de sociétés; encourage le recours plus large aux solutions informatiques modernes pour promouvoir en conséquence un accès désintermédié et direct au marché par l'investiss ...[+++]


13. points to the increasing influence of proxy voting intermediaries and financial intermediaries holding consumers' tangible assets through indirect holding systems; asks the Commission to assess the potential risks of market dominance, market abuse and conflicts of interest by such intermediaries and to closely monitor the effects of the prospective directive on the exercise of voting rights by shareholders of companies; encourages wider use of modern software solutions, thereby promoting disintermediation and direct market access by the end investor;

13. relève l'influence croissante des intermédiaires de vote par procuration et des intermédiaires financiers qui détiennent des avoirs tangibles des consommateurs au moyen de systèmes de détention indirecte; invite la Commission à évaluer les risques potentiels de domination du marché, d'abus du marché et de conflits d'intérêts de la part de tels intermédiaires et à surveiller de près l'impact de la directive prévue sur l'exercice des droits de vote des actionnaires de sociétés; encourage le recours plus large aux solutions informatiques modernes pour promouvoir en conséquence un accès désintermédié et direct au marché par l'investiss ...[+++]


12. points to the increasing influence of proxy voting intermediaries and financial intermediaries holding consumers' tangible assets through indirect holding systems; asks the Commission to assess the potential risks of market dominance, market abuse and conflicts of interest by such intermediaries and to closely monitor the effects of the prospective directive on the exercise of voting rights by shareholders of companies;

12. relève l'influence croissante des intermédiaires de vote par procuration et des intermédiaires financiers qui détiennent des avoirs tangibles des consommateurs au moyen de systèmes de détention indirecte; invite la Commission à évaluer les risques potentiels de domination du marché, d'abus du marché et de conflits d'intérêts de la part de tels intermédiaires et à surveiller de près l'impact de la directive prévue sur l'exercice des droits de vote des actionnaires de sociétés;




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'Holding system' ->

Date index: 2023-01-27
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