Traduction de «Inhomogeneity in the field » (Anglais → Français) :

Question n 517 M. Dennis Bevington: En ce qui concerne la réglementation de la mise en valeur des gisements de pétrole et de gaz dans les Territoires du Nord-Ouest et la décontamination de l’usine de production gazière de Pointed Mountain, près de Fort Laird, en détail: a) où en sont les travaux de décontamination à l’usine de Pointed Mountain; b) si les travaux ont été suspendus, quelles mesures prend-on pour empêcher la contamination de l’environnement aux environs de l’usine; c) pourquoi a-t-on reporté plusieurs fois la date à laquelle devaient prendre fin les travaux de décontamination de ce site; d) quelles consultations a-t-on m ...[+++]enées auprès des Premières nations de l’endroit et quelle information leur a-t-on fournie au sujet de la décontamination de l'usine de Pointed Mountain; e) à quelle date le gouvernement prévoit-il que les travaux de décontamination reprendront à cet endroit?

La présente directive fait partie d’un ensemble de quatre directives sur l'exposition des travailleurs aux risques physiques (bruit, vibrations, champs électromagnétiques et radiations optiques. Elle prévoit des mesures visant à protéger les travailleurs des risques liés aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques. Cependant, elle ne s'attaque pas aux problèmes à long terme, y compris aux effets cancérigènes, pouvant résulter d’une exposition aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques, pour lesquels il n'existe pas de données scientifiques probantes établissant un lien de cause à effet.

(1630) L'hon. Robert Thibault: Monsieur le Président, le député est complètement dans le champ, dans le champ gauche ou droit, mais il est parfaitement à côté de la plaque.

Compte tenu de la nature spécifique des impôts directs et indirects, la Commission a préparé plusieurs modifications qui, à terme, devraient conduire à trois instruments juridiques autonomes: primo, le règlement (CE) n° 1798/2003 du Conseilconcernant la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée et abrogeant le règlement n° 218/92; secundo, telle que récemment modifiée, la directive 77/799/CEE du Conseil concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance; enfin, la proposition à l'examen, qui vise à établir des règles relati ...[+++]ves à la coopération dans le domaine des droits d'accises.

4. stimuler les activités de recherche indépendantes sur les effets biomédicaux (en particulier non thermiques) dus à l'exposition aux champs électromagnétiques, et ce également dans le contexte de nouvelles applications des champs électromagnétiques résultant de technologies émergentes; il est nécessaire d'examiner les éventuelles relations de cause à effet entre l'exposition aux champs électromagnétiques et le développement du cancer et/ou de désordres et symptômes neurologiques.

Comme l'ABS est un produit non homogène, techniquement très complexe, qui est mis au point pour un type de plateforme, suivant les instructions spéciales du constructeur automobile, cette concurrence devrait se poursuivre à l'avenir.