Traduction de «Meslin flour » (Anglais → Français) :

À cet égard, il convient que les importations soient subordonnées à la présentation d’un certificat en ce qui concerne l’épeautre, le froment tendre et le méteil, l’orge, le maïs, le sorgho, le froment dur, la farine de froment tendre et d’épeautre, ainsi que le manioc, et que les exportations soient subordonnées à la présentation d’un certificat en ce qui concerne l’épeautre, le froment tendre et le méteil, l’orge, le maïs, le froment dur, le seigle, l’avoine, ainsi que la farine de froment tendre et d’épeautre, compte tenu de leur importance dans les courants d’échanges et sur le marché intérieur.

(1) Conformément à la décision 2003/285/CE, la Communauté s'est engagée à établir pour chaque campagne de commercialisation des contingents tarifaires d'importation à droit nul pour le blé et méteil, farines de blé ou de méteil, gruaux et semoules de blé dur, gruaux et semoules de blé tendre et pellets de blé, maïs, semences de maïs, farine de maïs, gruaux et semoules de maïs et pellets de maïs en provenance de la République de Hongrie.

1. Les importations de blé et méteil relevant du code NC 1001, de farines de blé ou de méteil relevant du code NC 1101, de gruaux et semoules de blé dur relevant du code NC 1103 11 10, de gruaux et semoules de blé tendre relevant du code NC 1103 11 90 et de pellets de blé relevant du code NC 1103 20 60 visées à l'annexe I, originaires de la République de Hongrie et bénéficiant d'un droit nul à l'importation dans le cadre du contingent tarifaire portant le numéro d'ordre 09.4779, en vertu de la décision 2003/285/CE, est soumise à un certificat d'importation délivré conformément aux dispositions du présent règlement.

(1) Conformément aux dispositions du règlement (CE) n° 1408/2002, la Communauté a établi, pour chaque campagne de commercialisation, des contingents tarifaires d'importation à droit nul de, respectivement, 600000 tonnes de blé et méteil, farines de blé ou de méteil, gruaux et semoules de blé dur, gruaux et semoules de blé tendre et pellets de blé, et de 450000 tonnes de maïs, semences de maïs, farine de maïs, gruaux et semoules de maïs et pellets de maïs.

1. L'importation de blé et méteil relevant du code NC 1001, de farines de blé ou de méteil relevant du code NC 1101, de gruaux et semoules de blé dur relevant du code NC 1103 11 10, de gruaux et semoules de blé tendre relevant du code NC 1103 11 90 et de pellets de blé relevant du code NC 1103 20 60 originaires de Hongrie et bénéficiant d'un droit nul à l'importation dans le cadre du contingent tarifaire portant le numéro d'ordre 09.4779, conformément au règlement (CE) n° 1408/2002, est soumise à un certificat d'importation délivré conformément aux dispositions du présent règlement.

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil