Traduction de «Product-organized manufacturing » (Anglais → Français) :

Tout coton cultivé selon les normes de production de l'agriculture biologique et de la lutte intégrée et utilisé aux fins de la fabrication d'un produit textile porteur du label écologique doit pouvoir être tracé à partir du moment de vérification de la norme de production et au moins jusqu'au stade de la production de tissu écru.

Lorsqu’ils utilisent des ingrédients et des additifs achetés auprès de tierces parties pour produire des aliments pour animaux d’élevage biologique, les fabricants d’aliments pour animaux demandent au vendeur de confirmer que les produits fournis n’ont pas été obtenus par des OGM.

Lorsque les fabricants utilisent des ingrédients et des additifs achetés auprès de tierces parties pour produire des aliments pour animaux d’élevage biologique, le vendeur doit confirmer par écrit, à la demande des fabricants d’aliments pour animaux, que les produits fournis n’ont pas été obtenus, en totalité ou en partie, à partir d'OGM ou à l'aide d'OGM.

Étant donné que des quantités appréciables de la substance chimique ne sont pas censées atteindre les êtres humains et l'environnement lors de la production et de l'utilisation d'un intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, une partie qui en notifie le secrétariat peut autoriser la production et l'utilisation, comme intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, de quantités d'une substance chimique inscrite à la présente annexe chimiquement transformées lors de la fabrication d'autres substances chimiques qui, compte tenu des critères énoncés au paragraphe 1 de l'annexe D, ne présentent pas les caractéristiques d'un p ...[+++]olluant organique persistant.

En ce qui concerne les informations qui doivent être transmises pour garantir la traçabilité, il est important de ne pas perdre de vue que l'objectif de la traçabilité des organismes génétiquement modifiés n'est pas le même que pour les produits obtenus à partir d'organismes génétiquement modifiés.

pour autant que n'aient été ajoutés d'autres ingrédients que des produits lactés, des enzymes et des cultures de micro-organismes nécessaires à la fabrication ou que le sel nécessaire à la fabrication des fromages autres que frais ou fondus.