Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Entrant to premises
Entrant to the premises
FTTH
FTTO
FTTP
Fiber to the home
Fiber to the office
Fiber to the premise
Fiber to the premises
Fibre to the home
Fibre to the premises
Labor force re-entrant
Labour force re-entrant
Place accessible to the public
Premise open to the public
RRBPO
Re-entrant
Re-entrant to the labour force
Working Group on Headquarters Premises
Working Group on the Headquarters Agreement

Traduction de «entrant to the premises » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entrant to the premises

personne qui entre dans les lieux


Working Group on the ICAO Headquarters Agreement and Premises [ Council Working Group on the Headquarters Agreement and Premises | Working Group on the Headquarters Agreement | Working Group on Headquarters Premises ]

Groupe de travail sur l'Accord de siège et les locaux du siège de l'OACI [ Groupe de travail sur l'Accord de siège | Groupe de travail des locaux du siège ]


labour force re-entrant [ labor force re-entrant | re-entrant | re-entrant to the labour force ]

rentrant sur le marché du travail [ rentrant dans la population active | personne qui redevient membre de la population active | rentrant ]


fibre to the home [ FTTH | fiber to the home | fibre to the premises | fiber to the premises ]

fibre optique jusqu'au domicile [ fibre jusqu'au domicile | fibre optique jusqu'à l'abonné | fibre jusqu'à l'abonné | desserte par fibre de l'abonné ]


entrant to premises

personne trouvée sur des lieux donnés


fiber to the premises | FTTP | fiber to the premise

fibre optique jusqu'aux locaux de l'abonné | fibre jusqu'aux locaux de l'abonné


Agreement between the United Nations and the Carnegie Foundation concerning the use of the premises of the Peace Palace at the Hague and Supplementary Agreement

Accord entre l'Organisation des Nations Unies et la Fondation Carnegie concernant l'usage des locaux du Palais de la Paix à La Haye et Accord supplémentaire


fiber to the home | FTTH | fiber to the office | FTTO | fiber to the premises | FTTP

desserte par fibre de l'abonné | DFA | fibre jusqu'à l'abonné


place accessible to the public | premise open to the public

endroit accessible au public


Ordinance of 9 May 1990 on the Rental and Leasing of Residential and Business Premises [ RRBPO ]

Ordonnance du 9 mai 1990 sur le bail à loyer et le bail à ferme d'habitations et de locaux commerciaux [ OBLF ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. In the case of allocation to new entrants or allocation to new entrants following a significant capacity extension pursuant to Articles 19 and 20 of Decision 2011/278/EU, the resulting final amount of allowances allocated free of charge to the operator for the whole trading period, which is entered into the EUTL in accordance with Article 51(2) of this Regulation, shall be transferred by the central administrator from the EU New Entrant Reserve Account to the EU Allocation Account.

4. Dans le cas de l’allocation aux nouveaux entrants ou d’une allocation à un nouvel entrant à la suite d’une extension significative de capacité conformément aux articles 19 et 20 de la décision 2011/278/UE, la quantité résultante finale de quotas alloués gratuitement à l’exploitant pour l’ensemble de la période d’échanges, et qui est consignée dans l’EUTL conformément à l’article 51, paragraphe 2, du présent règlement est transférée par l’administrateur central, du compte Réserve nouveaux entrants UE vers le compte Allocation UE.


Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.

Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.


These samples should be tested by the notified bodies or by qualified personnel under their observation on their own premises, or on the manufacturer’s premises, or on the premises of the manufacturer’s critical subcontractor or crucial supplier or in external laboratories.

Les échantillons devraient être soumis à essai par les organismes notifiés ou par du personnel qualifié sous la surveillance des organismes notifiés, dans leurs propres locaux, dans les locaux du fabricant, dans les locaux de son sous-traitant déterminant ou de son fournisseur essentiel, ou dans des laboratoires externes. Les critères d’échantillonnage et les procédures applicables aux essais devraient être définis préalablement.


The definition of an off-premises contract should also include situations where the consumer is personally and individually addressed in an off-premises context but the contract is concluded immediately afterwards on the business premises of the trader or through a means of distance communication.

La définition d’un contrat hors établissement devrait également viser des situations dans lesquelles le consommateur est sollicité personnellement et individuellement dans un contexte hors établissement, mais où le contrat est conclu immédiatement après, dans l’établissement commercial du professionnel ou par le recours à une technique de communication à distance.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Retail premises where the trader carries out his activity on a seasonal basis, for instance during the tourist season at a ski or beach resort, should be considered as business premises as the trader carries out his activity in those premises on a usual basis.

Les magasins de vente au détail où le professionnel exerce son activité à titre saisonnier, par exemple pendant la saison touristique dans une station de ski ou dans une station balnéaire, devraient être considérés comme des établissements commerciaux étant donné que le professionnel y exerce son activité à titre habituel.


By letter dated 9 February 2010, Cyprus provided the Commission with assurances to the effect that: only the premises of feed and food business operators fulfilling the minimum requirements for designated points of entry laid down in Regulation (EC) No 669/2009 would be approved for the performance of the physical checks; the level of resources allocated to the competent authorities of Larnaca Airport and Limassol Port would be such that the control activities carried out at those designated points of entry would not be disrupted or ...[+++]

Par lettre datée du 9 février 2010, Chypre a fourni des informations à la Commission afin de lui garantir que seuls les locaux d’exploitants du secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire satisfaisant aux prescriptions minimales applicables aux points d’entrée désignés prévues par le règlement (CE) no 669/2009 seraient approuvés pour la réalisation des contrôles physiques; que le niveau des ressources attribuées aux autorités compétentes de l’aéroport de Larnaca et du port de Limassol serait tel qu’il permettrait la réalisation éventuelle de contrôles physiques en dehors des locaux de ces points d’en ...[+++]


the rules of priority may take account of rights acquired by air carriers through the use of particular slots in the previous corresponding season; however, at Community airports, new entrants as defined in Article 2(b) of Council Regulation (EEC) No 95/93 (7) must be allocated a 50 % share of newly created or unused slots and slots which have been given up by a carrier during or by the end of the season or which otherwise become available to enable new entrants to be able to compete effectively with established carriers on routes to ...[+++]

Les règles de priorité peuvent tenir compte des droits acquis par les transporteurs aériens en raison de l'utilisation de certains créneaux au cours de la saison correspondante précédente. Toutefois, dans les aéroports de la Communauté, les nouveaux arrivants au sens de l'article 2, point b), du règlement (CEE) no 95/93 (7) du Conseil doivent avoir droit à 50 % des créneaux horaires nouvellement créés ou inutilisés et des créneaux auxquels un transporteur a renoncé au cours ou à la fin de la saison ou qui sont devenus disponibles d'une autre manière, afin de permettre à ces nouveaux arrivants de soutenir efficacement la concurrence des t ...[+++]


27. The New Entrant will be deemed not to have exhausted all reasonable efforts if (i) slots were obtained through the Standard Slot Allocation Procedure within forty-five (45) minutes of the times requested but not accepted by the New Entrant and/or (ii) slots were obtained through the Standard Slot Allocation Procedure more than forty-five (45) minutes from the times requested and the New Entrant did not give the Parties the opportunity to exchange those slots for slots within forty-five (45) minutes of the times requested.

27. Il ne sera pas considéré que le nouvel entrant a fait tous les efforts raisonnablement possibles pour obtenir des créneaux si: i) il s'est vu proposer, dans le cadre de la procédure normale d'attribution, des créneaux à moins de quarante-cinq (45) minutes des horaires demandés, mais ne les a pas acceptés; et/ou ii) il s'est vu proposer, dans le cadre de la procédure normale d'attribution, des créneaux à plus de quarante-cinq (45) minutes des horaires demandés, et n'a pas donné aux Parties la possibilité de les échanger contre d'a ...[+++]


(d) The plants shall be planted only at premises officially registered and approved for the purposes of this derogation and of which the name of the owner and address of the site have been notified in advance by the person who intends to plant the plants to the responsible official bodies of the Member State in which the premises are situated; in those cases where the place of planting is situated in a Member State other than the Member State making use of this derogation, the responsible official bodies of the Member State making use of this derogation, at the moment of receipt of the advance notification from the importer, shall infor ...[+++]

d) les végétaux ne sont plantés qu'en des lieux officiellement déclarés et agréés aux fins de la présente dérogation et dont le nom du propriétaire et l'adresse du site ont été notifiés à l'avance par la personne qui a l'intention de planter les végétaux aux organismes officiels responsables de l'État membre dans lequel se trouvent les lieux considérés; dans les cas où le lieu de plantation est situé dans un État membre autre que l'État membre faisant usage de la présente dérogation, les organismes officiels responsables de l'État membre faisant usage de la présente dérogation informent, au moment de la réception de la notification préa ...[+++]


These registers include the identification number issued by the competent authority in respect of the person or premises, the name and address of the person or premises, the category and nomenclature relating to excise products of the products which may be held or received by the person or which may be held or received at these premises, identification of the central liaison office or the excise office from which further information may be obtained, the date of issue, amendment and where applicable, the date of cessation of validity o ...[+++]

Ces registres contiennent de nombreuses informations dont le numéro d'identification délivré par l'autorité compétente, le nom et l'adresse de la personne et des lieux, la catégorie et la nomenclature des produits soumis à accises pouvant être stockés ou reçus, l'identification du bureau central de liaison ou du bureau des accises ou encore la date de délivrance, de modification et le cas échéant la date d'expiration de la validité de l'autorisation, de l'identification des personnes qui endossent une responsabilité ou qui interviennent occasionnellement ...[+++]




datacenter (1): www.wordscope.fr (v4.0.br)

'entrant to the premises' ->

Date index: 2023-12-07
w