Traduction de «special cargo vessel » (Anglais → Français) :

bateau de charge spécialisé

transporteur de marchandises générales [ navire de type classique | navire de charge classique | cargo classique | navire à marchandises diverses | cargo à divers | cargo à marchandises diverses | cargo de marchandises diverses | cargo | navire transporteur de marchandises diverses | transporteur de divers | navire ]

bateau à marchandises | cargo | cargo de diverses | cargo de marchandises diverses | navire de charge | navire de transport de marchandises

bateau frigorifique | cargo frigorifique | navire frigo | navire frigorifique

navire polyvalent [ cargo polyvalent | navire de charge polyvalent | navire mixte | transporteur mixte ]

navire frigorifique [ navire réfrigéré | navire de charge réfrigéré | cargo frigorifique | cargo réfrigéré ]

navire de charge | cargo | bateau à marchandises

navire frigorifique | cargo frigorifique | navire réfrigéré

paquebot-mixte | paquebot mixte

1 Si l’assistant a effectué des opérations d’assistance à l’égard d’un navire qui par lui-même ou par sa cargaison menaçait de causer des dommages à l’environnement et n’a pu obtenir en vertu de l’article 13 une rémunération équivalant au moins à l’indemnité spéciale calculée conformément au présent article, il a droit de la part du propriétaire du navire à une indemnité spéciale équivalant à ses dépenses telles qu’ici définies.

f) se trouve dans le lac Ontario, le lac Érié, le lac Huron, sauf dans la zone de protection spéciale du milieu du lac Six Fathom Scarp, le lac Supérieur, sauf dans la zone de protection spéciale du lac Supérieur, ou dans n’importe quelles eaux tributaires ou communicantes de ces lacs, à condition que les résidus de cargaison soient de la pierre à chaux ou une autre pierre propre;

Les principaux éléments du règlement sont les suivants: une structure de responsabilisation qui définit clairement la responsabilité juridique de la mise en oeuvre du règlement pour les exploitants de bâtiments et d'installations maritimes et pour les administrations portuaires; les exigences concernant les agents de sûreté et autres membres du personnel exerçant des fonctions liées à la sûreté, les exigences en matière d'exercices et d'entraînements de sûreté, les exigences de tenue de registres et d'équipement, les déclarations de sûreté, les évaluations de sûreté des bâtiments et des installations maritimes, les plans de sûreté des installations, la coordination des plans des ports, les exigences particulières applicables à l'industrie ...[+++]des navires de croisière, aux traversiers, à l'industrie des barges, à certaines cargaisons dangereuses et aux administrations portuaires.

(Le document est déposé) Question n 926 Mme Judy Foote: En ce qui concerne le transport maritime, pour chacun des navires à immatriculation canadienne servant au transport de voyageurs, de véhicules ou de marchandises à Terre-Neuve-et-Labrador, à savoir les navires Ahelaid, Apollo, Astron, Beaumont Hamel, Captain Earl W. Windsor, Challenge One, Flanders, Gallipoli, Grace Sparkes, Green Bay Transport, Hamilton Sound, Hazel McIsaac, Inch Arran, Island Joiner, Marine Eagle, Marine Voyager, Nonia, Northern Ranger, Northern Seal, Sir Robert Bond, Sound of Islay, Terra Nova et Winchester: a) à quelles inspections régulières chacun a-t-il été soumis depuis le 1er janvier 2005; b) à quelles inspections spéciales ...[+++] chacun a-t-il été soumis depuis le 1er janvier 2005; c) à quelles dates et sous quel numéro de dossier ces inspections ont-elles eu lieu; d) ces inspections ont-elles décelé des défectuosités, si oui, lesquelles?